Common use of les conséquences Clause in Contracts

les conséquences. des situations à risque infectieux en contexte épidémique, - de l’exposition à des agents biologiques infectants, chimiques type gaz de combat, incapacitants, radioactifs, neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, - qui font l’objet d’une mise en quarantaine, de mesures préventives ou de surveillance spécifiques de la part des autorités sanitaires internationales et/ou sanitaires locales ;

les conséquences. des situations à risque risques infectieux en contexte épidémique, - • de l’exposition à des agents biologiques infectants, chimiques type gaz de combat, incapacitants, radioactifs, neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, - qui font l’objet d’une mise en quarantaine, quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillance surveillances spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales, • de la pollution naturelle et/ou sanitaires locales ;humaine.

les conséquences. des situations à risque risques infectieux en contexte épidémique, - • de l’exposition à des agents biologiques infectants, chimiques type gaz de combat, incapacitants, radioactifs, neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, - • qui font l’objet d’une mise en quarantaine, quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillance surveillances spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales, • de la pollution naturelle et/ou sanitaires locales ;humaine.

les conséquences. des situations à risque risques infectieux en contexte épidémique, - épidémique ; • de l’exposition à des agents biologiques infectants, chimiques type gaz de combat, incapacitants, radioactifs, neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, - qui font l’objet d’une mise en quarantaine, quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillance surveillances spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales ; • de la pollution naturelle et/ou sanitaires locales ;humaine.

les conséquences. a. des situations à risque risques infectieux en contexte épidémique, - épidémique sauf souscription à une extension de l’exposition couverture prévoyant la prise en charge de ce risque spécifique, b. de l'exposition à des agents biologiques infectants, chimiques type gaz de combat, incapacitants, radioactifs, neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, - qui font l’objet d’une l'objet d'une mise en quarantaine, quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillance surveillances spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales, c. de la pollution naturelle et/ou sanitaires locales ;humaine.