Modalités d’exercice de la faculté de renonciation Clauses Exemplaires

Modalités d’exercice de la faculté de renonciation. Lorsque le contrat d’assurance est éligible à la faculté de renonciation dans les conditions définies ci-dessus, l’Assuré peut exercer cette faculté en retournant à Carene assurances, une demande de renonciation dûment datée et signée avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de conclusion du présent contrat : • soit par courrier électronique à l’adresse e-mail suivante : xxx@xxxxxx.xx • soit par recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : Carene assurances - 00 xxx xx Xxxxxxxxx - 00000 Xxxxx L’Assuré peut, s’il le souhaite, utiliser le modèle de lettre de renonciation ci-dessous : Dans le cadre d’une renonciation pour le motif de multi-assurance, l’Assuré doit accompagner sa demande d’un justificatif de l’existence d’un contrat d’assurance en cours couvrant des risques similaires au présent contrat. Si l’Assuré exerce cette faculté, le contrat sera résilié à sa date d’effet. L’Assuré sera remboursé de la prime correspondante au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date de réception de sa demande de renonciation. Le droit de renonciation ne peut pas être exercé si l’Assuré a mis en œuvre des garanties du présent contrat d’assurance dans le cadre d'un évènement garanti déclaré pendant le délai de quatorze (14) jours calendaires; par conséquent aucun remboursement de prime ne sera effectué.
Modalités d’exercice de la faculté de renonciation. Lorsque le contrat d’assurance est éligible à la faculté de renonciation dans les conditions définies ci -dessus, l’Assuré peut exercer cette faculté en retournant à Vinci Stadium, une demande de renonciation dûment complétée, datée et signée avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de conclusion du présent contrat :  soit par courrier électronique à l’adresse e-mail suivante : xxxxxxxxxxx@xxxxxxx-xxxxxxx.xx  soit par recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : STADE BORDEAUX ATLANTIQUE – Xxxxx Xxxxx Xxxxxxxxxx - CS 50001- 33070 BORDEAUX CEDEX L’Assuré peut, s’il le souhaite, utiliser le modèle de lettre de renonciation ci-dessous : « Je soussigné(e), Nom, prénom, date et lieu de naissance – souhaite renoncer aux garanties du contrat d'assurance n° ... auquel j’ai souscrit auprès d’AWP P&C le … (Date). Fait à ... (Lieu). Le ... (Date) et Signature : ... ». Dans le cadre d’une renonciation pour le motif de multi-assurance, l’Assuré doit accompagner sa demande d’un justificatif de l’existence d’un contrat d’assurance en cours couvrant des risques similaires au présent contrat. Si l’Assuré exerce cette faculté, le contrat sera résilié à sa date d’effet. L’Assuré sera rembours é de la prime correspondante au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date de réception de sa demande de renonciation. Le droit de renonciation ne peut pas être exercé si l’Assuré a mis en œuvre des garanties du présent contrat d’assurance dans le cadre d'un sinistre déclaré pendant le délai de quatorze (14) jours calendaires, par conséquent aucun remboursement de prime ne sera effectué.
Modalités d’exercice de la faculté de renonciation. Lorsque le contrat d’assurance est éligible à la faculté de renonciation dans les conditions définies ci-dessus, vous pouvez exercer cette faculté en retournant une lettre recommandée avec avis de réception dûment datée et signée avant l’expiration du délai de trente (30) jours calendaires à compter de la date de conclusion du présent contrat à l’adresse suivante: xxxxxxxxxxx.xx.xx@xxxxxxxxx.xx ou en main propre contre reçu dans une agence Air France. Vous pouvez, si vous le souhaitez, utiliser le modèle de lettre de renonciation ci-dessous accompagné du numéro de réservation d’Air France : « Je soussigné(e), Nom, prénom, date et lieu de naissance – souhaite renoncer aux garanties du contrat d'assurance n°... auquel j’ai souscrit auprès d’AWP P&C, le … (Date). Fait à... (Lieu). Le... (Date) et Signature:... ». · Si vous exercez cette faculté, le contrat sera résilié à sa date d’effet. Vous serez remboursé de la prime correspondante au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date de réception de votre demande de renonciation. · Si le droit de renonciation est exercé dans les trente (30) jours calendaires à compter de la conclusion du présent contrat, et que vous avez mis en œuvre des garanties du présent contrat d’assurance dans le cadre d'un sinistre déclaré; aucun remboursement de prime ne sera effectué.

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  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................