Common use of les conséquences Clause in Contracts

les conséquences. des situations à risques infectieux en contexte épidémique, • de l’exposition à des agents biologiques infectants, chimiques type gaz de combat, incapacitants, radioactifs, neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales, • de la pollution naturelle et/ou humaine.

les conséquences. des situations à risques risque infectieux en contexte épidémique, • - de l’exposition à des agents biologiques infectants, chimiques type gaz de combat, incapacitants, radioactifs, neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, - qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou quarantaine, de mesures préventives ou de surveillances surveillance spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales, • de la pollution naturelle et/ou humaine.sanitaires locales ;

les conséquences. des situations à risques infectieux en contexte épidémique, épidémique ; • de l’exposition à des agents biologiques infectants, chimiques type gaz de combat, incapacitants, radioactifs, neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales, locales ; • de la pollution naturelle et/ou humaine.

les conséquences. des situations à risques infectieux en contexte épidémique, • de l’exposition à des agents biologiques infectants, chimiques type gaz de combat, incapacitants, radioactifs, neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, • qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques ou de recommandations de la part des autorités sanitaires internationales ou des autorités sanitaires locales, • de la pollution naturelle et/ou humaine.