Common use of Locaux Clause in Contracts

Locaux. Descriptif des locaux mis à disposition (surface, caractère de jouissance exclusive ou partagé, etc. ) : ☐ lieu de recherche ou d’activité de création : …………………… ☐ lieu d’hébergement : Décrire ici le type de logement (hôtel, studio meublé, gîte, chez l'habitant, etc.) : Décrire ici le confort (chambre seule ou partagée, salle de bains privative ou partagée, présence d'une cuisine, présence d'une cuisine partagée ou pas, linge de lit fourni, linge de toilette fourni, présence d'un lave-linge, présence d'une connexion internet, etc.) : Les locaux mis gracieusement à la disposition de L’ARTISTE-AUTEUR par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE conformément à l’article 1 ci-avant font l’objet d’un état des lieux au début et à la fin de la Résidence en présence de L’ARTISTE- AUTEUR. Ces locaux sont dès le début de la résidence librement accessibles à L’ARTISTE- AUTEUR, sous réserve du respect des horaires d’accès qui sont imposés à tous les occupants du lieu. L’ARTISTE-AUTEUR ne peut accéder aux locaux de recherche ou d’activité de création en dehors des horaires habituels prévus qu’avec l’accord formel de LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE. L'ARTISTE-AUTEUR dispose d’un jeu de clés à restituer à la fin de la Résidence ou des codes d’accès à son espace de recherche ou d’activité de création. Si le lieu d’hébergement n’est pas administré par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE, une copie de la réservation de l’hébergement mis à la disposition de L’ARTISTE- AUTEUR est communiquée à ce dernier avant le début de la Résidence d’artiste- auteur.

Locaux. Descriptif des locaux mis à disposition (surface, caractère de jouissance exclusive ou partagé, etc. .) : ☐ lieu de recherche ou d’activité de création : …………………… ☐ lieu d’hébergement : Décrire ici le type de logement (hôtel, studio meublé, gîte, chez l'habitant, etc.) : Décrire ici le confort (chambre seule ou partagée, salle de bains privative ou partagée, présence d'une cuisine, présence d'une cuisine partagée ou pas, linge de lit fourni, linge de toilette fourni, présence d'un lave-linge, présence d'une connexion internet, etc.) : Les locaux mis gracieusement à la disposition de L’ARTISTE-AUTEUR par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE conformément à l’article 1 ci-avant font l’objet d’un état des lieux au début et à la fin de la Résidence en présence de L’ARTISTE- L’ARTISTE-AUTEUR. Ces locaux sont dès le début de la résidence librement accessibles à L’ARTISTE- L’ARTISTE-AUTEUR, sous réserve du respect des horaires d’accès qui sont imposés à tous les occupants du lieu. L’ARTISTE-AUTEUR ne peut accéder aux locaux de recherche ou d’activité de création en dehors des horaires habituels prévus qu’avec l’accord formel de LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE. L'ARTISTE-L'ARTISTE- AUTEUR dispose d’un jeu de clés à restituer à la fin de la Résidence ou des codes d’accès à son espace de recherche ou d’activité de création. Si le lieu d’hébergement n’est pas administré par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE, une copie de la réservation de l’hébergement mis à la disposition de L’ARTISTE- L’ARTISTE-AUTEUR est communiquée à ce dernier avant le début de la Résidence d’artiste- d’artiste-auteur.

Locaux. Descriptif des locaux qui seront mis à disposition (surface, caractère de jouissance exclusive ou partagé, etc. .) : ☐ lieu de recherche ou d’activité de création : …………………… ☐ lieu d’hébergement : Décrire ici le type de logement (hôtel, studio meublé, gîte, chez l'habitantl’habitant, etc.) : Décrire ici le confort (Préciser si la chambre seule est individuelle ou partagée, salle de bains privative ou partagée, présence d'une d’une cuisine, présence d'une d’une cuisine partagée ou pas, linge de lit fourni, linge de toilette fourni, présence d'un d’un lave-linge, présence d'une d’une connexion internet, etc.) : . Les locaux mis gracieusement à la disposition de L’ARTISTE-AUTEUR L’ARTISTE par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE conformément à l’article 1 ci-avant devant font l’objet d’un état des lieux au début et à la fin de la Résidence en présence de L’ARTISTE- AUTEURL’ARTISTE. Ces locaux sont dès le début de la résidence librement accessibles à L’ARTISTE- AUTEURL’ARTISTE, sous réserve du respect des horaires d’accès qui sont imposés à tous les occupants du lieu. L’ARTISTE-AUTEUR L’ARTISTE ne peut accéder aux locaux de recherche ou d’activité de création en dehors des horaires habituels prévus qu’avec l’accord formel de LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE. L'ARTISTE-AUTEUR L’ARTISTE dispose d’un jeu de clés à restituer à la fin de la Résidence ou des codes d’accès à son espace de recherche ou d’activité de création. Si le lieu d’hébergement n’est pas administré par LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE, une copie de la réservation de l’hébergement mis à la disposition de L’ARTISTE- AUTEUR L’ARTISTE est communiquée à ce dernier avant le début de la Résidence d’artiste- auteurd’artiste.