Logiciel et documentation Clauses Exemplaires

Logiciel et documentation. Le Licencié peut réaliser autant de copies du Logiciel qu’il lui est nécessaire pour utiliser le Logiciel conformément à l’Accord. Chaque copie du Logiciel réalisée par le Licencié devra contenir l’ensemble des mentions, y compris les mentions de droit d’auteur, figurant sur l’exemplaire original. Il est interdit au Licencié de modifier la Documentation. La Documentation : (a) ne peut être utilisée que dans la mesure nécessaire à l’utilisation du Logiciel par le Licencié ; (b) ne peut pas être republiée ou redistribuée à un tiers non autorisé ; et (c) ne peut pas être distribuée ou utilisée pour assurer une formation pour laquelle le Licencié ou tout tiers est rémunéré directement ou indirectement. Il est interdit au Licencié de copier tout document de référence du schéma de la structure du Logiciel.
Logiciel et documentation. Le Titulaire peut réaliser autant de copies du Logiciel qu’il lui est nécessaire pour utiliser le Logiciel en tant que licencié. Chaque copie du Logiciel réalisée par le Titulaire devra contenir la même mention de droit d’auteur et les autres mentions apparaissant sur l’original. Il est interdit au Titulaire de modifier la Documentation. La Documentation : (a) peut uniquement être utilisée pour soutenir l’utilisation du Logiciel par le Titulaire ; (b) ne peut pas être republiée ou redistribuée à un tiers non autorisé ; et (c) ne peut pas être distribuée ou utilisée pour assurer une formation pour laquelle le Titulaire ou toute autre partie est rémunéré. Il est interdit au Titulaire de copier tout document de référence au schéma du système associé au Logiciel.

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  • Champ d’application Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE 0 Xxxxx xxx Xxxxxxx – Tour de Bridge – 00000 Xxxxxxxx Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.