Définition de Champ d’application

Champ d’application presse urgente, presse et presse à tarif économique Conditions d’accès :

Champ d’application. Presse urgente, hors quotidiens. Conditions d’accès à l’option :

Champ d’application. La convention de stage a une vocation générale. Tout cas particulier peut faire l’objet d’un avenant (ex : salarié en stage chez son employeur, professions libérales, etc …).

Examples of Champ d’application in a sentence

• Le Contrat est conclu et accepté par les Parties pour le Champ d’application territorial.

• Les dispositions de l’article 13 s’appliquent également au(x) Bénéficiaire(s) dans le cas où le Client conclut des Commandes au nom et pour le compte de Bénéficiaire(s) en qualité de mandataire, conformément aux stipulations de l’article 3 « Champ d’application et conditions de souscription du contrat » et de l’article 12 « Conditions de facturation et de paiement » des présentes.

• Conformément à son Agrément, Ecominéro est un Eco-organisme agréé sur le Territoire, constituant le Champ d’application territorial du Dispositif.

• Conformément à son Agrément, Ecomaison gère un système collectif, dans le Champ d’application territorial de l’Agrément, mis en place en application du Code de l’environnement.

• Ecomaison s’engage à mettre à disposition de l’Adhérent : - son Identifiant Unique afin que celui-ci respecte ses obligations d’information règlementaire et soit en conformité pour la mise en marché de ses produits sur le Champ d’application territorial ; - son attestation de conformité annuelle sur laquelle figure l’Identifiant Unique.

More Definitions of Champ d’application

Champ d’application lorsqu’Expedia et vous-même traitez des données à caractère personnel dans le cadre d’un accord (qui peut prendre la forme de conditions avec accord par clic en ligne) conclu avec l’autre partie (en vertu duquel vous avez été nommé partenaire marketing en vertu du TAAP, et toutes les activités pertinentes liées à cette activité désignées dans les présentes comme les « Activités pertinentes »), alors cet accord global entre responsables du traitement (« Accord entre responsables du traitement ») est complémentaire et s’applique à cet accord conclu entre les parties dans le cadre des Activités pertinentes (l’« Accord ») et énonce les termes, exigences et conditions supplémentaires selon lesquels Expedia et vous traiterez chacun les données à caractère personnel dans le cadre de l’Accord. Dans le présent Accord entre responsables du traitement, « Expedia » et « nous » font référence à Expedia, Inc. et/ou à toute autre société d’Expedia Group partie à l’Accord. « Vous » fait référence à l’entité nommée indiquée sur la Candidature telle que décrite dans l’Accord (et toutes les références à Expedia ou à vous seront interprétées comme des termes au pluriel dans la mesure requise par l’Accord).

Champ d’application. Option 1 Tous les salariés de l’entreprise sont concernés.

Champ d’application. La convention de stage a une vocation générale. Tout cas particulier peut faire l’objet d’un avenant (ex : salarié en stage chez son employeur, professions libérales, etc …) Stagiaires en situation de handicap : des aménagements de stages doivent être prévus et pourront faire l’objet d’une annexe à la convention. (Article L. 5212-7 du code du travail et R. 5212-10 du code du travail)

Champ d’application. Le présent accord s’applique à l’ensemble des salariés de CNP Assurances SA-France. Il vise également les fonctionnaires mis à la disposition de CNP Assurances en application des lois n° 2001-420 du 15 mai 2001, n° 2007-148 du 2 février 2007 et de la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016. Ces deux populations sont regroupées sous le vocable « collaborateurs » lorsque le dispositif abordé les vise indifféremment.

Champ d’application. Le présent Règlement Intérieur, est établi par la société ELISA en sa qualité d’exploitant du STADE PIERRE-MAUROY LILLE METROPOLE et de son ARENA. Il est opposable d’une part à toute personne munie d’un titre d’accès (billet, autorisation d’accès ou accréditations…) permettant l’entrée dans l’Enceinte et d’autre part à tout usager situé physiquement sur le Parvis ou dans le Parking A2 & A1. Le stationnement sur le Parvis ou dans les Parkings A1 & 2, la détention et/ou l’usage d’un titre d’accès invalide, l’intrusion dans l’Enceinte, sont également régis par les dispositions du présent Règlement applicables à la situation créée.

Champ d’application. 9 Juridiction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Champ d’application les PRODUITS à livrer ou les SERVICES à exécuter, selon le cas, par ou pour le compte du CONTRACTANT en vertu de ce CONTRAT, et toutes les autres obligations et exécutions devant être réalisées et remplies par ou pour le compte du CONTRACTANT dans le cadre du CONTRAT. CHANTIER : Les terrains, eaux et autres lieux sur, sous ou dans lesquels le CHAMP D'APPLICATION ou les activités relatives à ce dernier doivent être réalisés, y compris les installations de fabrication, production ou stockage, les installations offshore, l'équipement flottant, les navires, les bureaux, ateliers, camps ou cantines. Le CHANTIER exclut les terrains, eaux ou autres endroits utilisés pendant le transport en direction ou en provenance du CHANTIER. CO-ENTREPRISE : toute entité : (a) qui n’est pas elle-même une SOCIETE AFFILIEE; (b) dans la quelle une SOCIETE AFFILIEE a une participation directe ou indirecte ; et (c) dont les activités sont liées au CHAMP D’APPLICATION .