Champ d’application presse urgente, presse et presse à tarif économique Condition d’accès :
Champ d’application. 9 Juridiction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Champ d’application. Article 1 : Le présent Règlement Intérieur, est établi par la société ELISA en sa qualité d’exploitant du STADE PIERRE-MAUROY LILLE METROPOLE et de son ARENA. Il est opposable d’une part à toute personne munie d’un titre d’accès (billet, autorisation d’accès ou accréditations…) permettant l’entrée dans l’Enceinte et d’autre part à tout usager situé physiquement sur le Parvis ou dans le Parking A2 & A1. Le stationnement sur le Parvis ou dans les Parkings A1 & 2, la détention et/ou l’usage d’un titre d’accès invalide, l’intrusion dans l’Enceinte, sont également régis par les dispositions du présent Règlement applicables à la situation créée. Article 2 : Le Règlement Intérieur est affiché aux billetteries situées sur le Parvis, aux entrées et sorties du Parking A2 & A1, ainsi que sur les clôtures à proximité directe des portes d’accès de l’Enceinte réparties en cinq secteurs (nord, sud, est, ouest & visiteurs). Le Règlement Intérieur est consultable à tout moment depuis le site internet officiel de l’Enceinte (à ce jour www.stade- xxxxxx-xxxxxx.xxx). où un règlement propre à un Evénement est pris par son Organisateur, notamment par le LOSC LILLE, ce dernier primera sur le présent Règlement Intérieur.
Examples of Champ d’application in a sentence
Le Contrat est conclu et accepté par les Parties pour le Champ d’application territorial.
Les dispositions de l’article 13 s’appliquent également au(x) Bénéficiaire(s) dans le cas où le Client conclut des Commandes au nom et pour le compte de Bénéficiaire(s) en qualité de mandataire, conformément aux stipulations de l’article 3 « Champ d’application et conditions de souscription du contrat » et de l’article 12 « Conditions de facturation et de paiement » des présentes.
Conformément à son Agrément, Ecominéro est un Eco-organisme agréé sur le Territoire, constituant le Champ d’application territorial du Dispositif.
Les interprétations d’application obligatoire dans le cadre des exercices ouverts au 1er janvier 2007 sont les suivantes : - IFRIC 7 « Application de l’approche du retraitement dans le cadre d’IAS 29 – Information financière dans les économies hyperinflationnistes» ; - IFRIC 8 « Champ d’application d’IFRS 2 » ; - IFRIC 10 « Information financière intermédiaire et pertes de valeur (dépréciation) » ; - IFRIC 9 « Réestimation des dérivés incorporés ».
Sont exclus également l’ensemble des cas de figures non décrits dans le paragraphe 2.3.1 - Champ d’application.
More Definitions of Champ d’application
Champ d’application. La convention de stage a une vocation générale. Tout cas particulier peut faire l’objet d’un avenant (ex : salarié en stage chez son employeur, professions libérales, etc …) Stagiaires en situation de handicap : des aménagements de stages doivent être prévus et pourront faire l’objet d’une annexe à la convention. (Article L. 5212-7 du code du travail et R. 5212-10 du code du travail)
Champ d’application. La convention de stage a une vocation générale. Tout cas particulier peut faire l’objet d’un avenant (ex : salarié en stage chez son employeur, professions libérales, etc …).
Champ d’application. Le présent accord s’applique à l’ensemble des salariés de CNP Assurances SA-France. Il vise également les fonctionnaires mis à la disposition de CNP Assurances en application des lois n° 2001-420 du 15 mai 2001, n° 2007-148 du 2 février 2007 et de la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016. Ces deux populations sont regroupées sous le vocable « collaborateurs » lorsque le dispositif abordé les vise indifféremment.
Champ d’application. Option 1 : Tous les salariés de l’entreprise sont concernés.
Champ d’application. Presse urgente, hors quotidiens. Conditions d’accès à l’option :
Champ d’application les PRODUITS à livrer ou les SERVICES à exécuter, selon le cas, par ou pour le compte du CONTRACTANT en vertu de ce CONTRAT, et toutes les autres obligations et exécutions devant être réalisées et remplies par ou pour le compte du CONTRACTANT dans le cadre du CONTRAT. CHANTIER : Les terrains, eaux et autres lieux sur, sous ou dans lesquels le CHAMP D'APPLICATION ou les activités relatives à ce dernier doivent être réalisés, y compris les installations de fabrication, production ou stockage, les installations offshore, l'équipement flottant, les navires, les bureaux, ateliers, camps ou cantines. Le CHANTIER exclut les terrains, eaux ou autres endroits utilisés pendant le transport en direction ou en provenance du CHANTIER. CO-ENTREPRISE : toute entité : (a) qui n’est pas elle-même une SOCIETE AFFILIEE; (b) dans la quelle une SOCIETE AFFILIEE a une participation directe ou indirecte ; et (c) dont les activités sont liées au CHAMP D’APPLICATION .
Champ d’application lorsqu’Expedia et vous-même traitez des données à caractère personnel dans le cadre d’un accord (qui peut prendre la forme de conditions avec accord par clic en ligne) conclu avec l’autre partie (en vertu duquel vous avez été nommé partenaire marketing en vertu du TAAP, et toutes les activités pertinentes liées à cette activité désignées dans les présentes comme les « Activités pertinentes »), alors cet accord global entre responsables du traitement (« Accord entre responsables du traitement ») est complémentaire et s’applique à cet accord conclu entre les parties dans le cadre des Activités pertinentes (l’« Accord ») et énonce les termes, exigences et conditions supplémentaires selon lesquels Expedia et vous traiterez chacun les données à caractère personnel dans le cadre de l’Accord. Dans le présent Accord entre responsables du traitement, « Expedia » et « nous » font référence à Expedia, Inc. et/ou à toute autre société d’Expedia Group partie à l’Accord. « Vous » fait référence à l’entité nommée indiquée sur la Candidature telle que décrite dans l’Accord (et toutes les références à Expedia ou à vous seront interprétées comme des termes au pluriel dans la mesure requise par l’Accord).