Common use of Maintien en vigueur Clause in Contracts

Maintien en vigueur. Les Sections 6.3, 6.4, 8, 9, 10, 11 et 12 resteront en vigueur après l'expiration ou la résiliation du Contrat.

Maintien en vigueur. Les Sections 6.31, 6.45, 6, 7, 8, 9, 10, 11 12, 13 et 12 14 des présentes CG resteront en vigueur après l'expiration ou la résiliation ou l’expiration du Contrat.

Maintien en vigueur. Les Sections 1, 5, 6.3, 6.4, 6.5, 8, 9, 10, 11 et 12 resteront en vigueur après l'expiration ou la résiliation du Contrat.

Maintien en vigueur. Les Sections 6.31, 2.4, 5, 6.4, 6.5, 8, 9, 10, 11 et 12 11, 12, 13 des présentes CG resteront en vigueur après l'expiration ou la résiliation du Contrat.