Common use of Modalités générales Clause in Contracts

Modalités générales. 3.1.1 L’abonné à C+l peut avoir accès aux programmes de l’Abonnement C+l sur TV, selon le mode de réception choisi : c+pc en mode numérique terrestre pour l’Abonnement à et au pack thématique LES CHAINES (ci-après dénommé “Abonné par la TNT") sous réserve de dis- poser d’un décodeur tiers compatible et d’une carte d’Abonnement. c+pc en mode numérique terrestre et le réseau Internet (ci-après dénommé “Abonné C+l par la TNT et le réseau Internet") sous réserve d’un débit Internet suffisant et d’un décodeur connecté compatible ou d’un téléviseur connecté hybride TNT et réseau Internet compatible (connexion Internet haut débit requise). c+pc en mode numérique par satellite ou réseau Internet sous réserve d'un débit Internet suffisant. c+pc en mode numérique par satellite Astra 19°2 Est, exclusivement en HD (ci-après dénommé “Abonné C+l par satellite”), c+pc en mode numérique via le réseau filaire, notamment ADSL ou fibre optique ou câble (ci-après dénommé “Abonné C+l par le réseau filaire”). Seuls les Abonnements à et au pack thématique LES CHAINES sont accessibles par le câble. 3.1.2 On entend par "Opérateur Tiers" toute société exploitant une offre de services reposant sur la technologie liée aux réseaux filaires (ci-après désignée "Réseaux Filaires") (ADSL, fibre optique, câble…), par la TNT ou par le satellite ASTRA 19°2 EST, qui permet la diffusion de services audiovisuels accessibles sur le téléviseur via un réseau tiers.

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Samples: Conditions Générales D’abonnement, Conditions Générales D’abonnement

Modalités générales. 3.1.1 L’abonné à C+l CANAL+ peut avoir accès aux programmes de l’Abonnement C+l CANAL+ sur TV, selon le mode de réception choisi : c+pc - en mode numérique terrestre pour l’Abonnement à CANAL+ et au pack thématique LES CHAINES + DE CANAL+ (ci-après dénommé “Abonné CANAL+ par la TNT") sous réserve de dis- poser disposer d’un décodeur tiers compatible et d’une carte d’Abonnement. c+pc - en mode numérique terrestre et le réseau Internet (ci-après dénommé “Abonné C+l CANAL+ par la TNT et le réseau Internet") sous réserve d’un débit Internet suffisant et d’un décodeur connecté compatible ou d’un téléviseur connecté hybride TNT et réseau Internet compatible (connexion Internet haut débit requise). c+pc - en mode numérique par satellite ou réseau Internet sous réserve d'un débit Internet suffisant. c+pc - en mode numérique par satellite Astra 19°2 Est, exclusivement en HD (ci-après dénommé “Abonné C+l CANAL+ par satellite”), c+pc - en mode numérique via le réseau filaire, notamment ADSL ou fibre optique ou câble (ci-après dénommé “Abonné C+l CANAL+ par le réseau filaire”). Seuls les Abonnements à CANAL+ et au pack thématique LES CHAINES + DE CANAL+ sont accessibles par le câble. 3.1.2 On entend par "Opérateur Tiers" toute société exploitant une offre de services reposant sur la technologie liée aux réseaux filaires (ci-après désignée "Réseaux Filaires") (ADSL, fibre optique, câble…), par la TNT ou par le satellite ASTRA 19°2 EST, qui permet la diffusion de services audiovisuels accessibles sur le téléviseur via un réseau tiers.

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Samples: Abonnement

Modalités générales. 3.1.1 L’abonné à C+l peut avoir accès aux programmes de l’Abonnement C+l sur TV, selon le mode de réception choisi : c+pc en mode numérique terrestre pour l’Abonnement à ESSENTIEL et au pack thématique LES CHAINES (ci-après dénommé “Abonné par la TNT") sous réserve de dis- poser disposer d’un décodeur tiers compatible et d’une carte d’Abonnement. c+pc en mode numérique terrestre et le réseau Internet (ci-après dénommé “Abonné C+l par la TNT et le réseau Internet") sous réserve d’un débit Internet suffisant et d’un décodeur connecté compatible ou d’un téléviseur connecté hybride TNT et réseau Internet compatible compa- tible (connexion Internet haut débit requise). c+pc en mode numérique par satellite ou réseau Internet sous réserve d'un débit Internet suffisant. c+pc en mode numérique par satellite Astra 19°2 Est, exclusivement en HD (ci-après dénommé “Abonné C+l par satellite”), c+pc en mode numérique via le réseau filaire, notamment ADSL ou fibre optique ou câble (ci-après dénommé “Abonné C+l par le réseau filaire”). Seuls les Abonnements à ESSENTIEL et au pack thématique LES CHAINES sont accessibles par le câble. 3.1.2 On entend par "Opérateur Tiers" toute société exploitant une offre de services reposant sur la technologie liée aux réseaux filaires (ci-après désignée "Réseaux Filaires") (ADSL, fibre optique, câble…), par la TNT ou par le satellite ASTRA 19°2 EST, qui permet la diffusion de services audiovisuels accessibles sur le téléviseur via un réseau tiers.

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Samples: Conditions Générales D’abonnement

Modalités générales. 3.1.1 L’abonné à C+l CANAL+ peut avoir accès aux programmes de l’Abonnement C+l CANAL+ sur TV, selon le mode de réception choisi : c+pc - en mode numérique terrestre pour l’Abonnement à CANAL+ et au pack thématique LES CHAINES + DE CANAL+ (ci-après dénommé “Abonné CANAL+ par la TNT") sous réserve de dis- poser disposer d’un décodeur tiers compatible et d’une carte d’Abonnement. c+pc - en mode numérique terrestre et le réseau Internet (ci-après dénommé “Abonné C+l CANAL+ par la TNT et le réseau Internet") sous réserve d’un débit Internet suffisant et d’un décodeur connecté compatible ou d’un téléviseur connecté hybride TNT et réseau Internet compatible (connexion Internet haut débit requise). c+pc - en mode numérique par satellite ou réseau Internet sous réserve d'un débit Internet suffisant. c+pc - en mode numérique par satellite Astra 19°2 Est, exclusivement en HD (ci-après dénommé “Abonné C+l CANAL+ par satellite”), c+pc - en mode numérique via le réseau filaire, notamment ADSL ou fibre optique ou câble (ci-après dénommé “Abonné C+l CANAL+ par le réseau filaire”). Seuls les Abonnements à CANAL+ et au pack thématique LES CHAINES + DE CANAL+ sont accessibles par le câble. 3.1.2 On entend par "Opérateur Tiers" toute société exploitant une offre de services reposant sur la technologie liée aux réseaux filaires (ci-après désignée "Réseaux Filaires") (ADSL, fibre optique, câble…), par la TNT ou par le satellite ASTRA 19°2 EST, qui permet la diffusion de services audiovisuels accessibles sur le téléviseur via un réseau tiers.reposant

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Samples: Abonnement

Modalités générales. 3.1.1 L’abonné à C+l peut avoir accès aux programmes de l’Abonnement C+l sur TV, selon le mode de réception choisi : c+pc en mode numérique terrestre pour l’Abonnement à ESSENTIEL et au pack thématique LES CHAINES (ci-après dénommé “Abonné par la TNT") sous réserve de dis- poser disposer d’un décodeur tiers compatible et d’une carte d’Abonnement. c+pc en mode numérique terrestre et le réseau Internet (ci-après dénommé “Abonné C+l par la TNT et le réseau Internet") sous réserve d’un débit Internet suffisant et d’un décodeur connecté compatible ou d’un téléviseur connecté hybride TNT et réseau Internet compatible compa- tible (connexion Internet haut débit requise). c+pc en mode numérique par satellite ou le réseau Internet sous réserve d'un d’un débit Internet suffisantsuffisant et d’un téléviseur connecté compatible. c+pc en mode numérique par satellite Astra 19°2 Est, exclusivement en HD (ci-après dénommé “Abonné C+l par satellite”), c+pc en mode numérique via le réseau filaire, notamment ADSL ou fibre optique ou câble (ci-après dénommé “Abonné C+l par le réseau filaire”). Seuls les Abonnements à ESSENTIEL et au pack thématique LES CHAINES sont accessibles par le câble. 3.1.2 On entend par "Opérateur Tiers" toute société exploitant une offre de services reposant sur la technologie liée aux réseaux filaires (ci-après désignée "Réseaux Filaires") (ADSL, fibre optique, câble…), par la TNT ou par le satellite ASTRA 19°2 EST, qui permet la diffusion de services audiovisuels accessibles sur le téléviseur via un réseau tiers.

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Samples: Abonnement