Successeurs et ayants droit Clauses Exemplaires

Successeurs et ayants droit. Le présent contrat lie les parties aux présentes et leurs successeurs et ayants droit autorisés et s'applique à leur profit.
Successeurs et ayants droit. La présente Convention s’appliquera au profit des parties et de leurs administrateurs successoraux, exécuteurs testamentaires ou autres représentants
Successeurs et ayants droit. 3.7.1 Chacune des parties aux présentes se lie et lie ses associés, successeurs, ayants droit et représentants xxxxxx à l'autre partie et à ses associés, successeurs, ayants droit et représentants xxxxxx en ce qui concerne toutes les clauses du présent contrat. Sauf stipulation contraire indiquée dans les présentes, ni l'une ni l'autre des parties ne peut céder, sous‐traiter ou transférer aucun de ses intérêts dans le présent contrat sans le consentement écrit de l'autre.
Successeurs et ayants droit. 8.1 Le présent accord liera les parties, leurs successeurs et leurs ayants droit.
Successeurs et ayants droit. Le présent Accord lie l’Acheteur et le Vendeur ainsi que leurs successeurs respectifs et ayants droit autorisés. L’Acheteur ne peut pas céder un intérêt, ni déléguer une obligation au titre du présent Accord, sans le consentement écrit préalable du Vendeur.
Successeurs et ayants droit. Le client ne peut pas céder la présente convention, en totalité ou en partie, sauf si Banque Royale en convient par écrit. La présente convention constitue le consentement et l’entente continus du client ; elle liera chaque partie ainsi que ses héritiers, exécuteurs testamentaires (liquidateurs de succession au Québec), administrateurs et autres successeurs et ayants droit, et s’appliquera au profit de chaque partie ainsi que de ses héritiers, exécuteurs testamentaires, liquidateurs, administrateurs et autres successeurs et ayants droit.
Successeurs et ayants droit. 8.1 La présente entente liera les parties, leurs successeurs et leurs ayants droit.
Successeurs et ayants droit. Vous n’êtes pas autorisé à céder, par effet de loi ou autrement, le présent Accord et les licences octroyées en vertu de cet Accord sans le consentement écrit préalable de Telestream. Sous réserve de ce qui précède, le présent Accord lie les successeurs et les ayants droit autorisés de chacune des parties et s’applique au bénéfice desdits successeurs et ayants droit.
Successeurs et ayants droit. Les droits et obligations des parties, en vertu du Contrat, lient également leurs exécuteurs, successeurs et ayants droit, sous réserve des exceptions suivantes: Le Propriétaire doit alors payer à l’Ingénieur ou sa succession, les services rendus à ce jour et les frais remboursables supportés jusqu’à cette date, conformément au Contrat.
Successeurs et ayants droit. Sous réserve des dispositions de l'article 22, le présent Contrat est contraignant et entrer en vigueur pour le bénéfice des successeurs respectifs en titre et cessionnaires de chaque Partie autorisée.