Successeurs et ayants droit Clauses Exemplaires

Successeurs et ayants droit. La présente Convention s’appliquera au profit des parties et de leurs administrateurs successoraux, exécuteurs testamentaires ou autres représentants
Successeurs et ayants droit. La présente Xxxxxxx lie les successeurs et ayants droit de chaque Partie et s’applique en leur faveur.
Successeurs et ayants droit. Le présent contrat lie les parties aux présentes et leurs successeurs et ayants droit autorisés et s'applique à leur profit.
Successeurs et ayants droit. 3.7.1 Chacune des parties aux présentes se lie et lie ses associés, successeurs, ayants droit et représentants xxxxxx à l'autre partie et à ses associés, successeurs, ayants droit et représentants xxxxxx en ce qui concerne toutes les clauses du présent contrat. Sauf stipulation contraire indiquée dans les présentes, ni l'une ni l'autre des parties ne peut céder, sous‐traiter ou transférer aucun de ses intérêts dans le présent contrat sans le consentement écrit de l'autre.
Successeurs et ayants droit. (02/23) La présente convention s’applique au profit des courtiers et du client, ainsi qu’à leurs héritiers, exécuteurs, administrateurs, successeurs et ayants droit respectifs, selon le cas, et les lie. Le client convient de ne pas céder la présente convention ni le compte sans l’accord écrit des courtiers. Le client convient d’aviser les courtiers sept jours avant tout retrait de liquidités qu’il envisage de faire. La présente convention demeure en vigueur nonobstant la fermeture imprévue, temporaire ou occasionnelle, la réouverture ou la renumérotation du compte.
Successeurs et ayants droit. 8.1 La présente entente liera les parties, leurs successeurs et leurs ayants droit.
Successeurs et ayants droit. 8.1 Le présent accord liera les parties, leurs successeurs et leurs ayants droit.
Successeurs et ayants droit. La Convention lie les parties aux présentes, ainsi que leurs successeurs et ayants droits, et s'applique à eux, à condition, toutefois, que la Convention ne puisse aucunement être cédée par l'Entreprise créancière sans le consentement écrit de RBC.
Successeurs et ayants droit. La présente Convention de mandat s’applique au bénéfice des parties aux présentes et de leurs successeurs et ayants droit autorisés respectifs et les lie. Elle demeure en vigueur malgré la fermeture incidente, temporaire ou intermittente de tout compte dans le cadre du Programme, la réouverture d’un tel compte ou la modification du numéro de compte d’un tel compte. La présente Convention de mandat et les droits et obligations qui en découlent ne peuvent être cédés par tout client qu’avec le consentement préalable écrit de SFN. SFN peut céder la présente Convention de mandat à une autre partie, y compris à l’un des membres de son groupe, en remettant à FBN un préavis écrit de soixante (60) jours à cet effet.
Successeurs et ayants droit. La présente convention s’applique au profit du courtier et du garant et les lie ainsi que leurs représentants légaux, héritiers, successeurs et ayants droit respectifs aux yeux de la loi.