Médecine du travail Clauses Exemplaires

Médecine du travail. L’artiste déclare avoir satisfait aux obligations relatives à la Médecine du travail et communiquera à l’Employeur l’attestation annuelle qui lui a été délivrée par cet organisme.
Médecine du travail. Dans la mesure où l’activité exercée au service de l’utilisateur nécessite une surveillance médicale spéciale au sens de la réglementation relative à la médecine du travail, celle-ci est à la charge de l’utilisateur.
Médecine du travail. Nombre d’examens cliniques
Médecine du travail obligatoire à la charge des deux employeurs.
Médecine du travail. LE METTEUR EN SCÈNE déclare avoir satisfait aux obligations relatives à la Médecine du Travail et communiquera au PRODUCTEUR l’attestation annuelle qui lui a été délivrée par cet organisme.
Médecine du travail. Le Salarié déclare être en situation régulière au regard de la législation et la réglementation sur la Médecine du Travail Il s’engage à présenter, à la demande de l’Employeur, la carte d’aptitude délivrée annuellement par l’organisme assurant la gestion de la Médecine du Travail au bénéfice des personnes intermittents du spectacle, permettant de s’assurer de la régularité de sa situation.
Médecine du travail. Sur recommandation de la médecine du travail, les salariés pourront accéder au télétravail à raison de 2 jours par semaine pour favoriser la reprise de leur activité. Ce télétravail fera également l’objet d’un avenant au contrat de travail.
Médecine du travail. Le Salarié déclare être en règle avec la médecine du travail et en possession des autorisations professionnelles nécessaires à l'exercice de ses fonctions,
Médecine du travail. L’ARTISTE déclare avoir satisfait aux obligations relatives à la Médecine du travail et communiquera à l’EMPLOYEUR l’attestation annuelle qui lui a été délivrée par cet organisme.
Médecine du travail. Tout analyste rugby doit faire l'objet des examens prévus dans le cadre de la législation relative à la médecine du travail.