Non inflammable Clauses Exemplaires

Non inflammable. La décomposition thermique peut s'accompagner d'un dégagement de vapeurs et de gaz irritants. En cas d'incendie, risque de dégagement de: Dioxyde de carbone (CO2). Monoxyde de carbone (CO). Oxydes nitriques (NOx).
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Non inflammable. Le produit lui-même n'est pas combustible.
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Non inflammable. Les vapeurs peuvent former avec l'air un mélange explosif.
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Non inflammable. Les vapeurs peuvent former avec l'air un mélange explosif. La décomposition thermique peut s'accompagner d'un dégagement de vapeurs et de gaz irritants. En cas d'incendie, risque de dégagement de: Dioxyde de carbone (CO2). Monoxyde de carbone (CO). Oxydes nitriques (NOx).
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Non inflammable. Fort dégagement de noir de fumée lors de la combustion. En cas d'incendie et/ou d'explosion, ne pas respirer les fumées. Utiliser un jet d'eau dans le périmètre de danger pour la protection des personnes et le refroidissement des récipients. Recueillir séparément l'eau d'extinction contaminée.
Sample 1
Non inflammable. En cas d'incendie, risque de dégagement de: Gaz/vapeurs, toxique.
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  • Sous-traitance Le sous-traitant en la personne de TRILOG, peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après le "sous- traitant ultérieur") pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le responsable de traitement de tout changement envisagé concernant l'ajout ou le remplacement d'autres sous-traitants. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-traitées, l'identité et les coordonnées du sous-traitant et les dates du contrat de sous- traitance. Le responsable de traitement dispose d'un délai minimum de 15 jours à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le responsable de traitement n'a pas émis d'objection pendant le délai convenu. Le sous-traitant ultérieur est tenu de respecter les obligations du présent contrat pour le compte et selon les instructions du responsable de traitement. Il appartient au sous-traitant initial de s'assurer que le sous- traitant ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données. Si le sous-traitant ultérieur ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le responsable de traitement de l'exécution par l'autre sous-traitant de ses obligations.

  • Information Les Parties se tiennent mutuellement informées, à tout moment et dans les meilleurs délais, de tout événement ou circonstance ou information de quelque nature que ce soit susceptible d'avoir une incidence significative sur l'exécution du Contrat.