Common use of OBLIGATIONS DU MANDANT Clause in Contracts

OBLIGATIONS DU MANDANT. En conséquence du présent mandat et afin que le Mandataire puisse accomplir sa mission, le Mandant : -­‐ s’engage à produire toutes pièces justificatives de propriété, notamment titre de propriété et règlement de copropriété, ainsi que tous documents complémentaires demandés par le mandataire, notamment le certificat de superficie de la loi Carrez, le certificat parasitaire, certificat installation de gaz et électricité, le diagnostic au regard du saturnisme ainsi que le diagnostic des parties communes et des parties privatives au regard de l’amiante (voir rappel des textes sur la dernière page du présent mandat) ; -­‐ autorise le Mandataire à faire tout ce qui sera utile pour parvenir à la vente, effectuer toutes publicités à sa convenance, notamment annonces presses, photos, mise en place de panneaux, insertion dans le fichier télématiques ou internet à condition de préserver l’identité du Mandant, les frais de toutes ces démarches et actions restant intégralement à la charge du mandataire ; -­‐ s’engager à signaler immédiatement au Mandataire toute modification juridique ou matérielle concernant le bien à vendre. Dans le cas où le Mandant vendrait sans l’intervention du Mandataire, il s’engage à l’en informer par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai de 48 heures, en lui précisant le nom et l’adresse de l’acheteur ; -­‐ autorise le mandataire à négocier, s’il y a lieu, avec tout titulaire d’un droit de préemption, le Mandant restant libre d’accepter ou de refuser le prix définitif, mais uniquement si ce prix est inférieur au prix convenu au mandat. En cas d’acceptation du Mandant, les honoraires ou une indemnité équivalente seront dus au Mandataire dans les conditions prévues au paragraphe Rémunération ; -­‐ autorise le Mandataire à indiquer, présenter et faire visiter le bien ci-­‐dessus désigné à toute personne qu’il jugera utile. A cet effet, il s’oblige à lui assurer le moyen de visiter pendant le cours du présent mandat ; -­‐ autorise le Mandataire à établir tous actes sous seing privés aux clauses et conditions nécessaires à l’accomplissement des présentes et à recueillir la signature de l’acquéreur ; -­‐ autorise également le Mandataire à se substituer et faire tout ce qui sera utile en vue de mener à bonne fin la conclusion de la vente du bien sus-­‐désigné. Le présent mandat ne confère pas au Mandataire le pouvoir de signer le sous seing privé aux lieu et place du Mandant. Pendant la durée du mandat, le Mandant s’engage à signer aux prix, conditions et charges convenus (même assorti d’une demande de prêts immobiliers) tout compromis de vente avec tout acquéreur présenté par le Mandataire ; -­‐ ne peut considérer le Mandataire comme le gardien juridique du bien à vendre, sa mission étant exclusivement de recherche un acquéreur. Il devra prendre, en sa qualité de gardien, toutes dispositions pour assurer la bonne conservation de son bien et souscrire toutes assurances qu’il estimerait nécessaires jusqu’à la vente ; -­‐ autorise le Mandataire à notifier le compromis de vente à l’acquéreur ; -­‐ s’interdit de traiter directement ou indirectement, pendant le cours du mandat et dans les 18 mois suivant l’expiration ou la résiliation de celui-­‐ci, avec un acquéreur à qui le bien aurait été présenté par le Mandataire. A défaut de respecter cette clause, la Mandataire aurait droit à une indemnité forfaitaire égale au montant de la commission TTC due en vertu des présentes.

OBLIGATIONS DU MANDANT. En conséquence du présent mandat et afin que le Mandataire puisse accomplir sa mission, le Mandant Le mandant : -­‐ — s’engage à produire toutes les pièces justificatives de propriétépropriété demandées ; — dans le respect de ses obligations légales, s’engage à fournir au mandataire dans les plus brefs délais tout document nécessaire à la rédaction du bail et notamment titre de propriété et règlement de copropriété, ainsi que tous documents complémentaires demandés par les diagnostics techniques obligatoires. Il sollicite à cet effet le mandataire, notamment le certificat de superficie concours du mandataire dans la recherche d’un diagnostiqueur chargé de la loi Carrez, réalisation desdits diagnostics ; — s’oblige à assurer au mandataire le certificat parasitaire, certificat installation moyen de gaz et électricité, le diagnostic au regard du saturnisme ainsi que le diagnostic des parties communes et des parties privatives au regard de l’amiante (voir rappel des textes sur la dernière page du présent mandat) ; -­‐ autorise le Mandataire à faire tout ce qui sera utile pour parvenir à la vente, effectuer toutes publicités à sa convenance, notamment annonces presses, photos, mise en place de panneaux, insertion dans le fichier télématiques ou internet à condition de préserver l’identité du Mandant, les frais de toutes ces démarches et actions restant intégralement à la charge du mandataire ; -­‐ s’engager à signaler immédiatement au Mandataire toute modification juridique ou matérielle concernant le bien à vendre. Dans le cas où le Mandant vendrait sans l’intervention du Mandataire, il s’engage à l’en informer par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai de 48 heures, en lui précisant le nom et l’adresse de l’acheteur ; -­‐ autorise le mandataire à négocier, s’il y a lieu, avec tout titulaire d’un droit de préemption, le Mandant restant libre d’accepter ou de refuser le prix définitif, mais uniquement si ce prix est inférieur au prix convenu au mandat. En cas d’acceptation du Mandant, les honoraires ou une indemnité équivalente seront dus au Mandataire dans les conditions prévues au paragraphe Rémunération ; -­‐ autorise le Mandataire à indiquer, présenter et faire visiter lesdits locaux pendant le bien ci-­‐dessus désigné présent mandat à toute personne qu’il que le mandataire jugera utileutile ; — s’engage pendant la durée du mandat à accepter tout preneur présenté par le mandataire aux conditions des présentes ; — s’interdit, pendant la durée du mandat, de louer directement ou indirectement les locaux ci-dessus désignés et s’engage à diriger sur le mandataire toutes les demandes qui lui seraient adressées personnellement. A cet effetEn outre, il s’oblige à lui assurer le moyen de visiter pendant le cours du présent mandat ; -­‐ autorise le Mandataire à établir tous actes sous seing privés aux clauses et conditions nécessaires à l’accomplissement des présentes et à recueillir la signature de l’acquéreur ; -­‐ autorise également le Mandataire à se substituer et faire tout ce qui sera utile en vue de mener à bonne fin la conclusion de la vente du bien sus-­‐désigné. Le présent mandat ne confère pas au Mandataire le pouvoir de signer le sous seing privé aux lieu et place du Mandant. Pendant la durée du mandat, le Mandant s’engage à signer aux prix, conditions et charges convenus (même assorti d’une demande de prêts immobiliers) tout compromis de vente avec tout acquéreur présenté par le Mandataire ; -­‐ ne peut considérer le Mandataire comme le gardien juridique du bien à vendre, sa mission étant exclusivement de recherche un acquéreur. Il devra prendre, en sa qualité de gardien, toutes dispositions pour assurer la bonne conservation de son bien et souscrire toutes assurances qu’il estimerait nécessaires jusqu’à la vente ; -­‐ autorise le Mandataire à notifier le compromis de vente à l’acquéreur ; -­‐ s’interdit de traiter directement ou indirectement, pendant le cours du mandat et ainsi que dans les 18 douze mois suivant l’expiration ou la résiliation de celui-­‐cicelui-ci, il s’interdit de traiter directement ou par l’intermédiaire d’un autre mandataire avec un acquéreur à locataire qui le bien lui aurait été présenté par le Mandatairemandataire ou un mandataire substitué. Cette interdiction vise tant la personne du locataire présenté que son conjoint, son concubin, son partenaire de Pacs ou toute société dans laquelle ledit locataire aurait une participation. A défaut de respecter cette clause, la Mandataire aurait le mandataire aura droit à une indemnité forfaitaire égale au forfaitaire, à titre de clause pénale, à la charge du mandant d’un montant égal à celui de la commission TTC due rémunération totale toutes taxes comprises du mandataire prévue au présent mandat ; — s’oblige à informer le mandataire dès lors qu’il a été indemnisé pour tous sinistres survenus conformément aux articles L. 125-2 ou L. 128-2 du code des assurances. A défaut de respecter l’une ou l’autre de ces clauses, il s’engage expressément à verser au mandataire, à titre de clause pénale, une indemnité forfaitaire d’un montant égal à celui des honoraires que son mandataire aurait perçu en vertu des présentescas de réalisation par ses soins, indépendamment de toutes indemnités qui pourraient être dues au locataire évincé.

OBLIGATIONS DU MANDANT. En conséquence du présent mandat et afin que le Mandataire puisse accomplir sa mission, le Mandant Le mandant : -­‐ ML 936E - MANDAT DE LOCATION AVEC EXCLUSIVITÉ SANS DEMARCHAGE Imprimé réservé exclusivement aux adhérents de la Fédération Nationale de l'Immobilier — s’engage à produire toutes les pièces justificatives de propriété, notamment titre propriété demandées ; — s’oblige à assurer au mandataire le moyen de propriété et règlement de copropriété, ainsi que tous documents complémentaires demandés par le mandataire, notamment le certificat de superficie de la loi Carrez, le certificat parasitaire, certificat installation de gaz et électricité, le diagnostic au regard du saturnisme ainsi que le diagnostic des parties communes et des parties privatives au regard de l’amiante (voir rappel des textes sur la dernière page du présent mandat) ; -­‐ autorise le Mandataire à faire tout ce qui sera utile pour parvenir à la vente, effectuer toutes publicités à sa convenance, notamment annonces presses, photos, mise en place de panneaux, insertion dans le fichier télématiques ou internet à condition de préserver l’identité du Mandant, les frais de toutes ces démarches et actions restant intégralement à la charge du mandataire ; -­‐ s’engager à signaler immédiatement au Mandataire toute modification juridique ou matérielle concernant le bien à vendre. Dans le cas où le Mandant vendrait sans l’intervention du Mandataire, il s’engage à l’en informer par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai de 48 heures, en lui précisant le nom et l’adresse de l’acheteur ; -­‐ autorise le mandataire à négocier, s’il y a lieu, avec tout titulaire d’un droit de préemption, le Mandant restant libre d’accepter ou de refuser le prix définitif, mais uniquement si ce prix est inférieur au prix convenu au mandat. En cas d’acceptation du Mandant, les honoraires ou une indemnité équivalente seront dus au Mandataire dans les conditions prévues au paragraphe Rémunération ; -­‐ autorise le Mandataire à indiquer, présenter et faire visiter lesdits locaux pendant le bien ci-­‐dessus désigné présent mandat à toute personne qu’il que le mandataire jugera utile. A cet effetutile ; — s’engage pendant la durée du mandat à accepter tout preneur présenté par le mandataire aux conditions des présentes ; — s’interdit, il s’oblige à lui assurer le moyen de visiter pendant le cours du présent mandat ; -­‐ autorise le Mandataire à établir tous actes sous seing privés aux clauses et conditions nécessaires à l’accomplissement des présentes et à recueillir la signature de l’acquéreur ; -­‐ autorise également le Mandataire à se substituer et faire tout ce qui sera utile en vue de mener à bonne fin la conclusion de la vente du bien sus-­‐désigné. Le présent mandat ne confère pas au Mandataire le pouvoir de signer le sous seing privé aux lieu et place du Mandant. Pendant la durée du mandat, le Mandant s’engage à signer aux prix, conditions et charges convenus (même assorti d’une demande de prêts immobiliers) tout compromis de vente avec tout acquéreur présenté par le Mandataire ; -­‐ ne peut considérer le Mandataire comme le gardien juridique du bien à vendre, sa mission étant exclusivement de recherche un acquéreur. Il devra prendre, en sa qualité de gardien, toutes dispositions pour assurer la bonne conservation de son bien et souscrire toutes assurances qu’il estimerait nécessaires jusqu’à la vente ; -­‐ autorise le Mandataire à notifier le compromis de vente à l’acquéreur ; -­‐ s’interdit de traiter directement ou indirectement, pendant le cours du mandat et ainsi que dans les 18 xxx xxx mois suivant l’expiration ou la résiliation de celui-­‐cicelui-ci, de traiter directement ou par l’intermédiaire d’un autre mandataire avec un acquéreur à locataire qui le bien lui aurait été présenté par le Mandatairemandataire ou un mandataire substitué. Cette interdiction vise tant la personne du locataire présenté que son conjoint ou toute société dans laquelle ledit locataire aurait une participation. A défaut de respecter cette clause, la Mandataire aurait le mandataire aura droit à une indemnité forfaitaire égale au forfaitaire, à titre de clause pénale, à la charge du mandant d’un montant égal à celui de la commission TTC due rémunération toutes taxes comprises du mandataire prévue au présent mandat ; — il s’interdit, pendant la durée du mandat, de louer directement ou indirectement les locaux ci-dessus désignés et s’engage à diriger sur le mandataire toutes les demandes qui lui seraient adressées personnellement. — s’oblige à informer le mandataire dès lors qu’il a été indemnisé pour tous sinistres survenus conformément aux articles L. 125-2 ou L. 128-2 du code des assurances. A défaut de respecter l’une ou l’autre de ces clauses, il s’engage expressément à verser au mandataire, à titre de clause pénale, une indemnité forfaitaire d’un montant égal à celui des honoraires que son mandataire aurait perçu en vertu des présentescas de réalisation par ses soins, indépendamment de toutes indemnités qui pourraient être dues au locataire évincé.

OBLIGATIONS DU MANDANT. En conséquence du présent mandat et afin que le Mandataire puisse accomplir sa mission, le Mandant Le mandant : -­‐ — s’engage à produire toutes les pièces justificatives de propriété, notamment titre de propriété et règlement de copropriété, ainsi que tous documents complémentaires demandés par le mandataire, notamment le certificat de superficie de la loi Carrezdemandées ; —s’engage, le certificat parasitairecas échéant, certificat installation de gaz et électricité, à fournir au mandataire sans délai le diagnostic au regard classement du saturnisme ainsi que le diagnostic des parties communes et des parties privatives bien au regard de l’amiante (voir rappel sa performance énergé- tique, étant ici rappelé qu’en application de l’article L. 134-4-3 du code de la construction et de l’habitation, les annonces relatives à la location afférentes à des textes sur biens soumis au DPE doivent obligatoirement mentionner ce classement selon des modalités définies par décret en Conseil d’Etat ; — dans le respect de ses obligations légales, s’engage à fournir au mandataire dans les plus brefs délais tout document nécessaire à la dernière page rédaction du bail et notamment les diagnostics techniques obligatoires. Il sollicite à cet effet le concours du mandataire dans la recherche d’un diagnostiqueur chargé de la réalisation desdits diagnostics. — s’oblige à assurer au mandataire le moyen de faire visiter lesdits locaux pendant le présent mandat à toute personne que le mandataire jugera utile ; — s’engage pendant la durée du mandat à accepter tout preneur présenté par le mandataire aux conditions des pré- sentes ; —déclare renoncer au droit de révocation ad nutum du présent mandat) , par dérogation à l’article 2004 du Code civil ; -­‐ autorise le Mandataire à faire tout ce qui sera utile pour parvenir à — s’interdit, pendant la ventedurée du mandat, effectuer toutes publicités à sa convenance, notamment annonces presses, photos, mise en place de panneaux, insertion dans le fichier télématiques louer directement ou internet à condition de préserver l’identité du Mandant, indirectement les frais de toutes ces démarches locaux ci-dessus désignés et actions restant intégralement à la charge du mandataire ; -­‐ s’engager à signaler immédiatement au Mandataire toute modification juridique ou matérielle concernant le bien à vendre. Dans le cas où le Mandant vendrait sans l’intervention du Mandataire, il s’engage à l’en informer par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai de 48 heures, en lui précisant le nom et l’adresse de l’acheteur ; -­‐ autorise diriger sur le mandataire à négocier, s’il y a lieu, avec tout titulaire d’un droit de préemption, le Mandant restant libre d’accepter ou de refuser le prix définitif, mais uniquement si ce prix est inférieur au prix convenu au mandattoutes les demandes qui lui seraient adressées personnellement. En cas d’acceptation du Mandantoutre, les honoraires ou une indemnité équivalente seront dus au Mandataire dans les conditions prévues au paragraphe Rémunération ; -­‐ autorise le Mandataire à indiquer, présenter et faire visiter le bien ci-­‐dessus désigné à toute personne qu’il jugera utile. A cet effet, il s’oblige à lui assurer le moyen de visiter pendant le cours du présent mandat ; -­‐ autorise le Mandataire à établir tous actes sous seing privés aux clauses et conditions nécessaires à l’accomplissement des présentes et à recueillir la signature de l’acquéreur ; -­‐ autorise également le Mandataire à se substituer et faire tout ce qui sera utile en vue de mener à bonne fin la conclusion de la vente du bien sus-­‐désigné. Le présent mandat ne confère pas au Mandataire le pouvoir de signer le sous seing privé aux lieu et place du Mandant. Pendant la durée du mandat, le Mandant s’engage à signer aux prix, conditions et charges convenus (même assorti d’une demande de prêts immobiliers) tout compromis de vente avec tout acquéreur présenté par le Mandataire ; -­‐ ne peut considérer le Mandataire comme le gardien juridique du bien à vendre, sa mission étant exclusivement de recherche un acquéreur. Il devra prendre, en sa qualité de gardien, toutes dispositions pour assurer la bonne conservation de son bien et souscrire toutes assurances qu’il estimerait nécessaires jusqu’à la vente ; -­‐ autorise le Mandataire à notifier le compromis de vente à l’acquéreur ; -­‐ il s’interdit de traiter directement ou indirectement, pendant le cours du mandat et dans les 18 mois suivant l’expiration ou la résiliation de celui-­‐ci, par l’intermédiaire d’un autre mandataire avec un acquéreur à locataire qui le bien lui aurait été présenté par le Mandatairemandataire ou un mandataire substitué. Cette interdiction vise tant la personne du locataire présenté que son conjoint, son concubin, son partenaire de Pacs ou toute société dans laquelle ledit locataire aurait une participation. A défaut de respecter cette clause, la Mandataire aurait le mandataire aura droit à une indemnité forfaitaire égale au forfaitaire, à titre de clause pénale, à la charge du mandant d’un montant égal à celui de la commission TTC due en vertu rémuné- ration totale toutes taxes comprises du mandataire prévue au présent mandat ; — s’oblige à informer le mandataire dès lors qu’il a été indemnisé pour tous sinistres survenus conformément aux articles L. 125-2 ou L. 128-2 du code des présentesassurances.