Common use of Options complémentaires Clause in Contracts

Options complémentaires. Le Client peut choisir de souscrire des options complémentaires qu’il pourra associer aux offres souscrites. Celles-ci pourront faire l’objet d’une facturation à l’installation ou mensuelle selon les cas.

Appears in 4 contracts

Samples: Conditions Générales De Service Téléphonie, Service Agreement, Conditions Générales Service Emission SMS

Options complémentaires. Le Client peut choisir de souscrire des options complémentaires qu’il pourra associer aux offres souscritesau forfait choisi. Celles-ci pourront faire l’objet d’une facturation à l’installation ou mensuelle selon les cas.

Appears in 1 contract

Samples: Conditions Générales d'Utilisation