Ordres sur titres éligibles au Service à Règlement Différé Clauses Exemplaires

Ordres sur titres éligibles au Service à Règlement Différé. Le Titulaire peut, si BOURSORAMA l'accepte, transmettre des ordres avec Service à Règlement et livraison différés (SRD) dans le respect des articles 516-1 et suivants du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers, des règles d'organisation et de fonctionnement des marchés sur lesquels de tels ordres seront éligibles, des textes d'application pris par l’Autorité des Marchés Financiers, Euroclear France et Euronext Paris et en fonction de la liste des valeurs consultable sur le Site arrêtée par XXXXXXXXXX.
Ordres sur titres éligibles au Service à Règlement Différé. Le Titulaire peut, si BOURSORAMA l'accepte, transmettre des ordres avec Service à Règlement et livraison différés (SRD) dans le respect des articles 516-1 et suivants du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers, des règles d'organisation et de fonctionnement des marchés sur lesquels de tels ordres seront éligibles, des textes d'application pris par l’Autorité des Marchés Financiers, Euroclear France et Euronext Paris et en fonction de la liste des valeurs consultable sur le Site ou les Applications Mobiles et arrêtée par XXXXXXXXXX. Il bénéficie de ce service dans les conditions précisées ci- dessous : L’autorisation de transmission d’ordres avec SRD peut être refusée ou retirée au Client à tout moment par XXXXXXXXXX. Par mesure de sécurité, XXXXXXXXXX pourra décider de limiter le montant maximum des positions globales détenues au SRD sur un même compte ou pour un même Titulaire, ce que ce dernier accepte expressément. XXXXXXXXXX pourra également limiter le montant des positions détenues sur les valeurs éligibles au SRD Long Only sur un même compte. Ces plafonds d'investissement au SRD pour chaque valeur Long Only sont consultables sur le Site depuis l’accès du Client dans les rubriques
Ordres sur titres éligibles au Service à Règlement Différé. Le Titulaire peut, si BOURSORAMA l'accepte, transmettre des ordres avec Service à Règlement et livraison différés (SRD) dans le respect des articles 516-1 et suivants du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers, des règles d'organisation et de fonctionnement des marchés sur lesquels de tels ordres seront éligibles, des textes d'application pris par l’Autorité des Marchés Financiers, Euroclear France et Euronext Paris et en fonction de la liste des valeurs consultable sur le Site ou les Applications Mobiles et arrêtée par BOURSORAMA. Il bénéficie de ce service dans les conditions précisées ci- dessous : L’autorisation de transmission d’ordres avec SRD peut être refusée ou retirée au Client à tout moment par BOURSORAMA. Par mesure de sécurité, BOURSORAMA pourra décider de limiter le montant maximum des positions globales détenues au SRD sur un même compte ou pour un même Titulaire, ce que ce dernier accepte expressément. BOURSORAMA pourra également limiter le montant des positions détenues sur les valeurs éligibles au SRD Long Only sur un même compte. Ces plafonds d'investissement au SRD pour chaque valeur Long Only sont consultables sur le Site depuis l’accès du Client dans les rubriques