Définition – Mécanisme. L’OSRD est un ordre exécuté au comptant mais dont le règlement des espèces et la livraison des titres sont différés jusqu’au dernier jour de bourse du mois. Un tel ordre peut être transmis et exécuté jusqu’au jour dit de « liquidation générale » qui est le quatrième jour de bourse avant la fin du mois. Les OSRD exécutés durant les trois derniers jours de bourse du mois civil ont pour échéance le dernier jour de bourse du mois suivant. La « période de différé » est l’intervalle compris entre la date de négociation et le dernier jour de bourse du mois. L’ordre d’achat ou de vente avec SRD est transmis par le Client à Société Générale qui retransmet cet ordre à un négociateur en bourse. Celui-ci exécute l’ordre d’achat ou de vente au comptant sur le marché en faisant l’avance des espèces nécessaires ou des titres. Dès l’exécution de l’ordre d’achat, le négociateur devient propriétaire des titres qui lui sont livrés en contrepartie sur le marché, et ce, pendant la période de différé. Le dernier jour de bourse du mois, le négociateur livre les titres à Société Générale qui règle les espèces. Simultanément, à cette même date, Société Générale crédite les titres financiers au compte de titres du Client et débite son compte de particuliers du montant net de l’achat. Dès l’exécution de l’ordre de vente, le négociateur devient propriétaire des espèces qui lui sont versées en contrepartie sur le marché, et ce, pendant la période de différé. Le Client demeure propriétaire des titres vendus entre la date de la vente et le dernier jour de bourse du mois, si lesdits titres étaient inscrits à son compte de titres au moment de la vente. Dans le cas où la vente avec SRD porte surdes titres achetés avec SRD pendant la même liquidation, le Client n'est pas propriétaire de ces titres. Le dernier jour de bourse du mois, le négociateur règle le montant de la vente à Société Générale qui livre les titres. Simultanément, à cette même date, Société Générale crédite le compte de particuliers du Client du montant net de la vente et débite son compte de titres des titres vendus. Le Client peut pendant la liquidation effectuer plusieurs opérations d’achat ou de vente avec SRD sur les mêmes titres. Seul le solde de ces opérations sera réglé et livré à la fin de la période de différé, sauf prorogation telle que visée ci- après. Société Générale n’accepte pas d’ordre de vente avec SRD sans existence préalable et disponible de la provision nécessaire en titres. Cette provision est constitu...
Définition – Mécanisme. L'ordre avec Service à Règlement et livraison différés (OSRD) est un ordre dont le règlement des espèces et la livraison des titres financiers sont différés jusqu'au dernier jour de bourse du mois. Un tel ordre peut être transmis et exécuté jusqu'au jour dit de
Définition – Mécanisme. L'ordre avec Service à Règlement et livraison différés (OSRD) est un ordre dont le règlement des espèces et la livraison des titres financiers sont différés jusqu'au dernier jour de bourse du mois. Un tel ordre peut être transmis et exécuté jusqu'au jour dit de "liquidation générale" qui est le quatrième jour de bourse avant la fin du mois. La "période de liquidation" d'une liquidation finissante débute le jour de la liquidation générale et se termine le dernier jour de bourse du mois par la livraison des titres et le règlement des capitaux. La "liquidation" est le délai qui commence le troisième jour de bourse avant la fin d'un mois et se termine le jour de la liquidation générale du mois suivant. La "période de différé" est l'intervalle compris entre la date de négociation et le dernier jour de bourse du mois.