Organisation Clauses Exemplaires
Organisation. Les fiches de fonction des responsables en charge de la sécurité de l’information et de l’utilisation du service de Cloud Computing de OUTSCALE pourront, à la demande du CLIENT, lui être transmises après signature d’un accord de confidentialité.
Organisation. Le test de préqualification est programmé avec ▇▇▇▇ sur demande du BSP. Le BSP envoie la demande par e-mail au responsable contractuel désigné à l’Annexe 16. La demande est effectuée par le BSP sur base du formulaire de demande de test de préqualification publié sur le site web d’▇▇▇▇ ou disponible sur demande par e-mail à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇@▇▇▇▇.▇▇ et au responsable contractuel désigné à l’Annexe 16. Le BSP et ▇▇▇▇ conviennent d’une fenêtre de 24 heures, au cours de laquelle ▇▇▇▇ demandera par surprise une activation de la (des) Offre(s) d’Énergie mFRR identifiée(s) pour le test de préqualification. ▇▇▇▇ procède au test de préqualification au plus tard dans les 10 Jours Ouvrables suivant la réception de la demande du BSP. Un test de préqualification peut uniquement être demandé par le BSP lorsque le(s) Point(s) de Livraison concernés a(ont) été dûment ajouté(s) au Pool du BSP, conformément à l’Art. II.3.10, et que le test de communication prévu à l’Art. II.6 a été réussi. ▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, ▇▇ ▇▇▇ doit soumettre à ▇▇▇▇ une (des) Offre(s) d’Énergie mFRR pour le test de préqualification tout en respectant les conditions suivantes : • Toutes les dispositions relatives à l’introduction d’Offres d’Énergie mFRR fixées à l’Annexe 9 doivent être respectées. • Le prix d’activation de la (des) Offre(s) d’Énergie mFRR pour le test de préqualification doit être fixé à 0 €/MWh. • Le Transfert d’Énergie pour les Points de Livraison concernés s’applique pour le test de préqualification. Au plus tard 10 Jours Ouvrables après le test de préqualification, ▇▇▇▇ communique les résultats du test de préqualification dans un e-mail adressé au responsable contractuel du BSP désigné à l’Annexe 16. Afin de mettre à jour la mFRRmax,std et/ou la mFRRmax,flex pour l’enchère suivante, le résultat du test de préqualification doit être connu et l’Annexe 4 doit être mise à jour en conséquence, conformément à l’Art. II.3.10, au moins 5 Jours Ouvrables avant la première enchère de capacité pour laquelle les nouvelles valeurs s’appliquent.
Organisation. Le conseil nomme pour une durée qui ne peut excéder celle de leur mandat d’administrateur, parmi ses membres, un président et un ou plusieurs vice-présidents. Il choisit également un secrétaire qui peut être pris soit dans le conseil, soit en dehors. Tous sont rééligibles indéfiniment. Le conseil d’administration peut les révoquer à tout moment. Le président et le ou les vice-présidents ne peuvent être âgés de plus de 75 ans ; ils cesseront définitivement leurs fonctions à la fin de l’assemblée générale statuant sur les comptes de l’exercice au cours duquel ils auront atteint cet âge. Le président du conseil d’administration organise et dirige les travaux du conseil d’administration ; il veille au bon fonctionnement des organes de la société et s’assure, en particulier, que les administrateurs sont en mesure de remplir leur mission. En cas d’empêchement temporaire ou de décès du président, le vice-président exerce les fonctions de président. Cette délégation est valable jusqu’à reprise de ses fonctions par le président, nouvelle décision du conseil d’administration ou nomination par le conseil d’administration d’un nouveau président.
Organisation. La Première Nation Abitibiwinni est responsable de l’organisation du Secrétariat et de s'assurer que celui-ci est dûment mandaté pour la représenter aux fins de l'application de la présente entente.
Organisation. Pour la tenue des marchés, la Chambre d’agriculture de la Vienne met en œuvre les actions suivantes : Informer l’ensemble des producteurs connus de la Chambre d’agriculture de l’établissement de ces marchés.
Organisation. The Auvergne-Rhône-Alpes Tourisme association, located at ▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ - ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ - ▇▇▇▇▇▇, hereinafter referred to as the "organiser", is organising a game online entitled " SÉJOUR VALLÉE DE LA GASTRONOMIE À LYON ET DANS LE BEAUJOLAIS”, from Thursday 4 July 2024 at 8:00 a.m. to Monday 29 July 2024 at 01:00 a.m. (Paris time).
Organisation. L’épreuve est ouverte aux athlètes licenciés et non licenciés de toutes nationalités. Elle est organisée le Samedi 19 Juillet 2025 par la commune de Saint-Gervais.
Organisation. Samsung Electronics France, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, au capital social de 27 000 000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro B 334 367 497, dont le siège social est situé au ▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ - ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇-▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ (ci-après désignée « SAMSUNG »), organise du 1er Avril 2019 au 15 juillet 2019 (ci-après désignée la « Période ») une opération de stimulation des revendeurs indirects des produits de la gamme Smart Signage intitulée « Samsung Smart Signage Challenge Showroom » (ci-après le « Challenge »), portant sur l’achat d’une sélection d’écrans Smart Signage de la marque Samsung (ci-après « Ecrans Smart Signage ») auprès de grossistes ayant un compte de facturation ouvert chez SAMSUNG (ci-après les « Grossistes Partenaires »), selon les modalités exposées dans le présent règlement (ci-après le « Règlement »).
Organisation. Etablissement porteur
Organisation. RÈGLEMENT ET CONDITIONS – CIM FINANCE EURO 2024 LOTERIE ORGANISÉE PAR CIM FINANCIAL SERVICES LTD
1.1 CIM Financial Services Ltd, (ci-après désignée « l'Organisatrice »), dont le siège social est situé à Port- Louis, Cnr ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ & Mère Barthélemy Streets, Port-Louis, 11302 organise une loterie « Cim Finance Euro 2024 Loterie » (ci-après désignée « Loterie ») du 14 juin 2024 au 14 juillet 2024, selon les modalités décrites dans le présent règlement et conditions (ci-après désignée « Règlement »).