Organisation. Les fiches de fonction des responsables en charge de la sécurité de l’information et de l’utilisation du service de Cloud Computing de OUTSCALE pourront, à la demande du CLIENT, lui être transmises après signature d’un accord de confidentialité.
Organisation. Le conseil nomme pour une durée qui ne peut excéder celle de leur mandat d’administrateur, parmi ses membres, un président et un ou plusieurs vice-présidents. Il choisit également un secrétaire qui peut être pris soit dans le conseil, soit en dehors. Tous sont rééligibles indéfiniment. Le conseil d’administration peut les révoquer à tout moment. Le président et le ou les vice-présidents ne peuvent être âgés de plus de 75 ans ; ils cesseront définitivement leurs fonctions à la fin de l’assemblée générale statuant sur les comptes de l’exercice au cours duquel ils auront atteint cet âge. Le président du conseil d’administration organise et dirige les travaux du conseil d’administration ; il veille au bon fonctionnement des organes de la société et s’assure, en particulier, que les administrateurs sont en mesure de remplir leur mission. En cas d’empêchement temporaire ou de décès du président, le vice-président exerce les fonctions de président. Cette délégation est valable jusqu’à reprise de ses fonctions par le président, nouvelle décision du conseil d’administration ou nomination par le conseil d’administration d’un nouveau président.
Organisation. Samsung Electronics France, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, au capital social de 27 000 000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro B 334 367 497, dont le siège social est situé au 0 xxx Xxxxxxxxx - 00000 Xxxxx-Xxxx Xxxxx (ci-après désignée « SAMSUNG »), organise du 1er Avril 2019 au 15 juillet 2019 (ci-après désignée la « Période ») une opération de stimulation des revendeurs indirects des produits de la gamme Smart Signage intitulée « Samsung Smart Signage Challenge Showroom » (ci-après le « Challenge »), portant sur l’achat d’une sélection d’écrans Smart Signage de la marque Samsung (ci-après « Ecrans Smart Signage ») auprès de grossistes ayant un compte de facturation ouvert chez SAMSUNG (ci-après les « Grossistes Partenaires »), selon les modalités exposées dans le présent règlement (ci-après le « Règlement »).
Organisation. Facilités d’enregistrement Accès au centre d’affaire Sécurité Budget Arrangement table Protocole et attribution d’honneur des places Assurances Bons d’entrée aux manifestions Chef de table Information loisir
Organisation a) Le CLIENT ne pourra apporter de l’extérieur quelque boisson que ce soit, ni aucune denrée alimentaire, ni aucun produit consommable, sans avoir obtenu une dérogation exceptionnelle de la Direction de l’HOTEL. Celle-ci se réserve le droit de lui imposer un droit de bouchon et/ou un droit de service. b) Tout projet de décoration, installation technique, aménagement divers des salons sera soumis à la direction de l’HOTEL pour examen et devra être conforme aux prestations du cahier des charges de l’HOTEL ainsi qu’aux dernières prescriptions de sécurité en vigueur. De plus, ce projet devra être soumis à l’approbation préalable de la commission de sécurité, quinze (15) jours avant le début de la manifestation, sous peine de se voir refuser l’autorisation. c) Le CLIENT soumettra à l’approbation préalable écrite de l’HOTEL le choix qu’il se propose de faire d’un orchestre ou d’une animation. d) Sauf autorisation préalable de la Direction de l’HOTEL, il est interdit au CLIENT de faire quelque référence que ce soit et/ou d’utiliser de quelque manière que ce soit les signes et/ou logos relatifs à l’HOTEL. De même, il est interdit d’utiliser les photos prises dans les locaux de l’HOTEL lors de l’exécution du CONTRAT. e) Dès l’expiration du CONTRAT, le CLIENT fera retirer à ses frais les divers matériels, effets, documentations et équipements quels qu’ils soient, apportés à sa demande dans les locaux de l’HOTEL pour l’exécution du CONTRAT. f) Le CLIENT s'engage à restituer la totalité des matériels loués à la direction de l’HOTEL. En cas de détérioration ou de non- restitution, le remboursement sera exigé par la direction de l'HOTEL. ARTICLE 11 –
Organisation. Règlement intérieur
Organisation. La Commune met en place un comité de suivi qui sera chargé de faciliter la mise en œuvre de la convention. Ce comité de suivi se réunit plusieurs fois au cours de l’année scolaire. Il est composé de représentants du Département (Direction de l’Éducation et de la Jeunesse, Direction de la culture, du patrimoine, du sport et des loisirs), du chef d’établissement du Collège et des représentants de la Commune. Dans le cadre de ce comité de suivi, une des rencontres sera consacrée à l’organisation de l’utilisation mutualisée de l’équipement en réunissant les signataires de la présente convention et l’ensemble des utilisateurs une fois par an au minimum, pour établir en juin, le projet de planning d’utilisation pour la prochaine rentrée scolaire. La Commune devra le finaliser fin septembre en tenant compte des ajustements sollicités par les utilisateurs. Si les ajustements demandés posent des difficultés, la Commune organise une nouvelle réunion fin septembre avec l’ensemble des utilisateurs concernés. Le comité de suivi sera également réuni pour établir le bilan technique de l’équipement.
Organisation. PONEY CITY ainsi que toutes les activités sont placées sous la direction d’Xxxxx XXXXX. Les moniteurs et palefreniers sont placés sous son autorité. Tout cavalier venant monter à PONEY CITY doit prendre connaissance du présent Règlement, ainsi que des tarifs en vigueur, des horaires de fonctionnement et de répartition des reprises. Tout propriétaire d'équidé signe une convention de pension au box ou au pré.
Organisation. Le Remplaçant exercera son art sous sa propre responsabilité et jouira de son entière indépendance professionnelle au sein de la structure du Titulaire. Le Remplaçant accepte de recevoir les clients qui font appel au Titulaire. Il effectuera les visites à domicile, garde de nuit et assurera une permanence téléphonique. Le Titulaire s'engage à mettre à la disposition du Remplaçant, et ce, pendant toute la durée de la présente convention de remplacement, l'usage de l'ensemble des locaux, équipements, infrastructures, fournitures, médicaments et produits nécessaires au fonctionnement.
Organisation. 1.1 Le présent contrat règle les conditions de participation en tant qu’exposant au Salon Fantastique.