Organisation. Les fiches de fonction des responsables en charge de la sécurité de l’information et de l’utilisation du service de Cloud Computing de OUTSCALE pourront, à la demande du CLIENT, lui être transmises après signature d’un accord de confidentialité.
Organisation. Le conseil nomme pour une durée qui ne peut excéder celle de leur mandat d’administrateur, parmi ses membres, un président et un ou plusieurs vice-présidents. Il choisit également un secrétaire qui peut être pris soit dans le conseil, soit en dehors. Tous sont rééligibles indéfiniment. Le conseil d’administration peut les révoquer à tout moment. Le président et le ou les vice-présidents ne peuvent être âgés de plus de 75 ans ; ils cesseront définitivement leurs fonctions à la fin de l’assemblée générale statuant sur les comptes de l’exercice au cours duquel ils auront atteint cet âge. Le président du conseil d’administration organise et dirige les travaux du conseil d’administration ; il veille au bon fonctionnement des organes de la société et s’assure, en particulier, que les administrateurs sont en mesure de remplir leur mission. En cas d’empêchement temporaire ou de décès du président, le vice-président exerce les fonctions de président. Cette délégation est valable jusqu’à reprise de ses fonctions par le président, nouvelle décision du conseil d’administration ou nomination par le conseil d’administration d’un nouveau président.
Organisation. Le test de préqualification est programmé avec XXXX sur demande du BSP. Le BSP envoie la demande par e-mail au responsable contractuel désigné à l’Annexe 16. La demande est effectuée par le BSP sur base du formulaire de demande de test de préqualification publié sur le site web d’XXXX ou disponible sur demande par e-mail à xxxxxxxxxxx_XX@xxxx.xx et au responsable contractuel désigné à l’Annexe 16. Le BSP et XXXX conviennent d’une fenêtre de 24 heures, au cours de laquelle XXXX demandera par surprise une activation de la (des) Offre(s) d’Énergie mFRR identifiée(s) pour le test de préqualification. XXXX procède au test de préqualification au plus tard dans les 10 Jours Ouvrables suivant la réception de la demande du BSP. Un test de préqualification peut uniquement être demandé par le BSP lorsque le(s) Point(s) de Livraison concernés a(ont) été dûment ajouté(s) au Pool du BSP, conformément à l’Art. II.3.10, et que le test de communication prévu à l’Art. II.6 a été réussi. Xx xxxxx xx xx xxxxxxx xx 00 xxxxxx, xx XXX doit soumettre à XXXX une (des) Offre(s) d’Énergie mFRR pour le test de préqualification tout en respectant les conditions suivantes : • Toutes les dispositions relatives à l’introduction d’Offres d’Énergie mFRR fixées à l’Annexe 9 doivent être respectées. • Le prix d’activation de la (des) Offre(s) d’Énergie mFRR pour le test de préqualification doit être fixé à 0 €/MWh. • Le Transfert d’Énergie pour les Points de Livraison concernés s’applique pour le test de préqualification. Au plus tard 10 Jours Ouvrables après le test de préqualification, XXXX communique les résultats du test de préqualification dans un e-mail adressé au responsable contractuel du BSP désigné à l’Annexe 16. Afin de mettre à jour la mFRRmax,std et/ou la mFRRmax,flex pour l’enchère suivante, le résultat du test de préqualification doit être connu et l’Annexe 4 doit être mise à jour en conséquence, conformément à l’Art. II.3.10, au moins 5 Jours Ouvrables avant la première enchère de capacité pour laquelle les nouvelles valeurs s’appliquent.
Organisation. La Première Nation Abitibiwinni est responsable de l’organisation du Secrétariat et de s'assurer que celui-ci est dûment mandaté pour la représenter aux fins de l'application de la présente entente.
Organisation. The Auvergne-Rhône-Alpes Tourisme association, located at 00 xxx xxxx Xxxxxxxx - 00000 Xxxx - Xxxxxx, hereinafter referred to as the "organiser", is organising a game online entitled " SÉJOUR VALLÉE DE LA GASTRONOMIE À LYON ET DANS LE BEAUJOLAIS”, from Thursday 4 July 2024 at 8:00 a.m. to Monday 29 July 2024 at 01:00 a.m. (Paris time).
Organisation. Samsung Electronics France, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, au capital social de 27 000 000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro B 334 367 497, dont le siège social est situé au 0 xxx Xxxxxxxxx - 00000 Xxxxx-Xxxx Xxxxx (ci-après désignée « SAMSUNG »), organise du 1er Avril 2022 au 30 Juin 2022 (date et heure de France métropolitaine faisant foi, ci-après désignée la « Période ») une opération de stimulation des revendeurs intitulée « Samsung - Challenge SMART SIGNAGE – SMART LED – Q2 2022 » (ci-après le « Challenge »), portant sur l’achat d’une sélection d’écrans Smart Signage etSmart LED de la marque Samsung auprès de grossistes agréés ayant un compte de facturation ouvert chez SAMSUNG (ci-après les « Grossistes Partenaires »), selon les modalités exposées dans le présent règlement (ci-après le « Règlement »). La liste des Partenaires sera communiquée, sur demande, par SAMSUNG aux Participants.
Organisation. L’épreuve est ouverte aux athlètes licenciés et non licenciés de toutes nationalités. Elle est organisée le Samedi 20 Juillet 2024 par la commune de Saint-Gervais.
Organisation. 1.1 Le présent contrat règle les conditions de participation en tant qu’exposant au Salon Fantastique.
1.2 L’Organisateur se réserve le droit de modifier les dates du salon, le nombre de stands disponibles ou l’aménagement de la surface en fonction des contraintes techniques de l’espace. Ces modifications éventuelles ne sont pas des motifs de résiliation du présent contrat et ne donnent lieu à aucun dédommagement.
1.3 Les parties déclarent avoir pris connaissance du contenu des présentes conditions et s’engagent à en appliquer les termes.
1.4 L’inexécution volontaire des termes du contrat engage la responsabilité de la partie fautive et constitue un motif de résiliation.
Organisation. 1.1 Les présentes constituent la base juridique de participation au Salon RENT2015.
1.2 L’organisateur de cette manifestation est la SARL REALNEWTECH, siège social 14 Avenue de l’Opéra 00000 Xxxxx, RCS Paris 790 789 325. Celle-ci pourra en tout moment déléguer l’organisation générale et l’encaissement des loyers à toute société de son choix.
1.3 L’organisateur est locataire des espaces, immeubles et installations fixes ou provisoires mis à sa disposition par l’Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette, gestionnaire de la Grande Halle de la Villette. L’organisateur en fonction des contraintes techniques, administratives ou politiques que lui imposerait des circonstances pour la tenue du salon se réserve à tout moment la possibilité de changer les dates du salon, le nombre de stands, d’en modifier le périmètre ou l’aménagement ou de déplacer la manifestation à tout autre lieu que lui imposerait ces circonstances. Il est expressément entendu entre les parties au contrat que ces modifications ne peuvent en aucune manière constituer un juste motif de résiliation de la part de l’exposant ni ouvrir un droit a dédommagement aux exposants.
Organisation. 2.1 Organiser