Common use of Ouverture d’un ou plusieurs autres comptes Clause in Contracts

Ouverture d’un ou plusieurs autres comptes. Le Client et/ou son(ses) représentant(s) légal(légaux) peut (peuvent) demander à la Banque l’ouverture d’un ou de plusieurs autres compte(s) régi(s) par la convention. Si cette demande intervient postérieurement à la signature de la convention, elle fera l’objet de la signature “d’une demande d’ouverture de compte supplémentaire”. Sur demande du Client et accord de la Banque, il peut être ouvert un compte indépendant du(ou des) compte(s) ouvert(s) dans le cadre de la convention. Dans ce cas, il fait l’objet de la signature d’une autre convention d’ouverture de compte. Dans tous les cas, l’ouverture d’un autre compte et la délivrance d’instruments de paiement sur cet autre compte sont soumis à l’accord de la Banque.

Ouverture d’un ou plusieurs autres comptes. Le Client et/ou son(sesson (ses) représentant(s) légal(légauxlégal (légaux) peut (peuvent) demander à la Banque l’ouverture d’un ou de plusieurs autres compte(s) régi(s) par la convention. Si cette demande intervient postérieurement à la signature de la convention, elle fera l’objet de la signature “d’une demande d’ouverture de compte supplémentaire”. Sur demande du Client et accord de la Banque, il peut être ouvert un compte indépendant du(ou des) compte(s) ouvert(s) dans le cadre de la convention. Dans ce cas, il fait l’objet de la signature d’une autre convention d’ouverture de compte. Dans tous les cas, l’ouverture d’un autre compte et la délivrance d’instruments de paiement sur cet autre compte sont soumis à l’accord de la Banque.

Ouverture d’un ou plusieurs autres comptes. Le Client et/ou son(ses) représentant(s) légal(légaux) peut (peuvent) demander à la Banque l’ouverture d’un ou de plusieurs autres compte(s) régi(s) par la convention. Si cette demande intervient postérieurement à la signature de la convention, elle fera l’objet de la signature “d’une demande d’ouverture de compte supplémentaire”. Sur demande du Client et accord de la Banque, il peut être ouvert un compte indépendant du(ou des) compte(s) ouvert(s) dans le cadre de la convention. Dans ce cas, il fait l’objet de la signature d’une autre convention d’ouverture de compte. Dans tous les cas, l’ouverture d’un autre compte et la délivrance d’instruments de paiement paie- ment sur cet autre compte sont soumis à l’accord de la Banque.