Porsche ID-Contract pour l’utilisation de My Porsche Portal Clauses Exemplaires

Porsche ID-Contract pour l’utilisation de My Porsche Portal. 2.1.1.Afin d’utiliser My Porsche Portal, la conclusion d’un Porsche ID- Contract entre le Client et Porsche Sales & Marketplace est nécessaire. Le Porsche ID-Contract est conclu (a) en lien avec le véhicule acheté en intégrant les présentes CG dans le contrat distinct d’achat du véhicule, (b) par acceptation durant l’enregistrement sur My Porsche Portal ou (c) en acceptant au moment de réserver un ou plusieurs Service(s) Porsche Connect dans le Porsche Connect Store comme indiqué dans la clause 3 en tant que contrat cadre pour la fourniture, l’utilisation et la réservation de Produits ou Services.
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Porsche ID-Contract pour l’utilisation de My Porsche Portal. 2.1.1.Afin d’utiliser My Porsche Portal, la conclusion d’un Porsche ID- Contract entre le Client et Porsche Smart Mobility est nécessaire. Le Porsche ID-Contract est conclu (a) en lien avec le véhicule acheté en intégrant les présentes CG dans le contrat distinct d’achat du véhicule,
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  • Résiliation du contrat 1. Sauf accord contraire entre les Parties confirmé dans la Confirmation d’Offre, le Contrat prend effet à compter de la Date Effective et reste en vigueur durant douze (12) mois. Le Contrat est tacitement reconductible pour des nouvelles périodes successives de douze (12) mois sauf congé notifié par le Client à AEDES IT par lettre recommandée au moins trois (3) mois avant le terme. 2. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions Générales, AEDES IT peut résilier le Contrat à tout moment, sans motif et sans indemnité moyennant un préavis écrit d'au moins trois (3) mois adressé au Client. 3. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions Générales, le Contrat peut être résilié pour motif légitime sans indemnité et sans mise en demeure par une Partie dans le cas où l’autre Partie : i. deviendrait insolvable, se trouverait dans l'incapacité d'honorer ses obligations échues ou déposerait une demande de cessation de paiements ; ii. ne pourrait plus assurer la poursuite normale de ses activités ; iii. commet une violation substantielle du Contrat et n’y remédie pas dans les dix (10) jours à compter de la notification par lettre recommandée de cette violation substantielle ; le non-respect par le Client de son obligation de paiement étant considéré comme une violation substantielle des termes du Contrat. 4. En cas de résiliation aux termes du présent article : i. le Client s'engage à payer AEDES IT pour l'ensemble des Services réalisés, ainsi que de payer les Services non terminés au prorata des Services réalisés ; ii. tous les montants dus à AEDES IT pour les Produits deviennent immédiatement payables ; et iii. le Client devra s'acquitter du paiement des Licences commandés par AEDES IT pour le Client avant la date effective de la résiliation.

  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.