Common use of Portée Clause in Contracts

Portée. Pour la durée du présent Contrat, le Client peut ouvrir un nombre non limité de demandes d’assistance sans frais, exclusivement pour des questions relatives à des Bugs (voir 4.1 Service de correction de Bugs) ou des explications au sujet de l’utilisation des fonctions standard du Logiciel et des Modules Supplémentaires Couverts D’autres types de demandes, telles que celles relatives à des développements ou des personnali- sations, peuvent être couvertes par l’achat d’un contrat de service séparé. Au cas où il n’est pas clair qu’une demande est couverte par ce Contrat, la décision sera à la discrétion d’Odoo SA.

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Samples: Odoo Enterprise Subscription Agreement, Odoo Enterprise Subscription Agreement, Odoo Enterprise Subscription Agreement

Portée. Pour la durée du présent Contrat, le Client peut ouvrir un nombre non limité de demandes d’assistance d'assistance sans frais, exclusivement pour des questions relatives à des Bugs (voir 4.1 Service de correction de Bugs) ou des explications au sujet de l’utilisation l'utilisation des fonctions standard du Logiciel et des Modules Supplémentaires Couverts D’autres D'autres types de demandes, telles que celles relatives à des développements ou des personnali- sations, peuvent être couvertes par l’achat d’un l'achat d'un contrat de service séparé. Au cas où il n’est n'est pas clair qu’une qu'une demande est couverte par ce Contrat, la décision sera à la discrétion d’Odoo d'Odoo SA.

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Samples: Odoo Enterprise Subscription Agreement, Odoo Enterprise Subscription Agreement

Portée. Pour la durée du présent Contrat, le Client peut ouvrir un nombre non limité de demandes d’assistance sans frais, exclusivement pour des questions relatives à des Bugs (voir 4.1 Service de correction de Bugs) ou des explications au sujet de l’utilisation des fonctions standard standards du Logiciel et des Modules Supplémentaires Couverts D’autres types de demandes, telles que celles relatives à des développements ou des personnali- sations, peuvent être couvertes par l’achat d’un contrat de service séparé. Au cas où il n’est pas clair qu’une demande est couverte par ce Contrat, la décision sera à la discrétion d’Odoo SA.

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Samples: Odoo Enterprise Subscription Agreement

Portée. Pour la durée du présent Contrat, le Client peut ouvrir un nombre non limité de demandes d’assistance sans frais, exclusivement pour des questions relatives à des Bugs (voir 4.1 Service de correction de Bugs) ou des explications au sujet de l’utilisation des fonctions standard standards du Logiciel et des Modules Supplémentaires Couverts D’autres types de demandes, telles que celles relatives à des développements ou des personnali- sationspersonnalisations, peuvent être couvertes par l’achat d’un contrat de service séparé. Au cas où il n’est pas clair qu’une demande est couverte par ce Contrat, la décision sera à la discrétion d’Odoo SA.

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Samples: Odoo Enterprise Subscription Agreement