Changement d’adresse Clauses Exemplaires

Changement d’adresse. Il est de la responsabilité du Client d’aviser au plus tard le 10e jour du mois précédant le mois touché par le changement en transmettant un Préavis. Des frais s’appliqueront dans le cas où le client soit dans l’impossibilité de récupérer la carte OPUS transmise à son ancienne adresse et qu’une nouvelle carte OPUS doit être émise en guise de remplacement. Tous les quatre (4) ans, avant l’arrivée à échéance de la carte OPUS, le Client recevra une nouvelle carte OPUS chargée du titre de transport faisant l’objet de l’abonnement, à moins d’un changement de titre de transport ou d’une demande de résiliation de l’abonnement.
Changement d’adresse. Les demandes relatives aux changements d’adresse supposent la réalisation d'une étude de faisabilité préalable. Après étude de faisabilité positive, les opérations sont réalisées dans le délai standard de mise à disposition des Liens d’Accès. Le changement d’adresse entraîne la résiliation du lien d’accès actif. Si la date de déménagement intervient avant la fin de la durée initiale du lien d’accès, le Client sera redevable de la totalité des redevances mensuelles restantes à courir jusqu'à la fin de sa durée minimale ou de sa période de renouvellement d’un (1) an. Les changements d’adresse sont facturés comme des frais d’accès au service.
Changement d’adresse. L'une ou l'autre partie peut changer l'adresse indiquée dans l’entente en avisant par écrit l'autre partie de la nouvelle adresse.
Changement d’adresse. Le redevable qui change d’adresse ou de composition du foyer doit avertir sans délai le service de redevance des ordures ménagères du DUF en envoyant les justificatifs nécessaires figurant sur le règlement de facturation du DUF disponible sur le site internet xxx.xxxxx.xxx.
Changement d’adresse. Si vous changez de domicile, vous devez immédiatement nous en avertir. Sans notification de votre part, Corona Direct Assurances considère le dernier domicile ou lieu de résidence connu de lui comme domicile élu, notamment pour l’envoi des communications dont question à l’art. 12. Vous devez également nous communiquer le domicile (et le cas échéant le lieu de résidence réel) de l’assuré.
Changement d’adresse. Les parties à la présente peuvent changer d'adresse de temps à autre, pour fins d'avis, par un avis donné à l'autre partie suivant la procédure décrite ci-haut.
Changement d’adresse. Le redevable qui change d’adresse doit avertir sans délai le Mure Info Citoyen de la mairie de Saint Bonnet de Mure.
Changement d’adresse. Tout changement d'adresse ou de nom devra être signalé à 10 STREET. L'adhérent garantit l'exactitude de toutes les informations fournies et sera seul responsable de toute indication erronée, incomplète ou obsolète.
Changement d’adresse. Le redevable qui change d’adresse doit avertir sans délai la Commune de Soleymieu.
Changement d’adresse. En cas de déménagement sur une zone couverte par la Société : le ou les Service(s) est (sont) transféré(s) de plein droit à la nouvelle adresse sous réserve de la disponibilité des services détenus, dans les conditions prévues aux présentes pour le raccordement. La Société fera ses meilleurs efforts pour assurer la continuité du (des) Service(s) à la nouvelle adresse sous réserve du respect du préavis d'information de la Société d'un (1) mois et de l'éligibilité technique du nouveau domicile. Concernant le Service Téléphone, la modification d'adresse de raccordement pourra entraîner le changement de numéro de téléphone du Client, pour des raisons techniques.