Common use of PRIX DES PRESTATIONS Clause in Contracts

PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après remise de la cotation, y compris par les substitués de FTL MADAGASCAR de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc...).

PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après remise de la cotation, y compris par les substitués de FTL MADAGASCAR SHIPEA., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement d’évènement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc...).

PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le client donneur d'ordred’ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, poids et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à empruntertransporter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations elles sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués sous-traitants ainsi que des lois, règlements, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après remise de la cotation, y compris par les substitués de FTL MADAGASCAR HK, de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celuicelle-ci, les prix donnés primitivement par la cotation seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il conditions ; il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, imprévu entraînant notamment une modification des parcours de l’un des éléments de la prestationtransports prévus. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accisesdroits d’entrée, droits d'entréetimbres, etc...…).

PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés sur la base en fonction des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant d'ordre et tiennent compte notamment des prestations à effectuer, du poids et des dimensions des marchandises à transporter ainsi que des itinéraires disponibles. Ils sont également établis en fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Des informations s'avérant inexactes ou insuffisantes pourront entraîner une modification des cotations. Il en est de même en cas d’évènement imprévu, quel qu’il soit, entrainant une modification d’un des éléments de la nature, du poids, et du volume prestation de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. l’OCT Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont donnéeselles ont été établies. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après remise de la cotation, y compris par suivront toutes les substitués de FTL MADAGASCAR modifications imposées de façon opposable à ce dernier, légale ou réglementaire par toute autorité compétente et sur la preuve rapportée par celuiceci concernant l’OCT ou ses sous-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestationtraitants. Les prix cotations ne comprennent pas les droits, taxesdroits et taxes de douane, redevances et impôts dus éventuels en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc...)des réglementations fiscales et douanières. Les prix convenus sont renégociés une fois par an minimum.

PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après remise de la cotation, y compris par les substitués de FTL MADAGASCAR l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement d’ événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc...).