PROGRAMMES PILOTES Clauses Exemplaires

PROGRAMMES PILOTES. Vous pouvez commander des programmes-pilotes, ou Oracle peut ajouter des programmes supplémentaires à votre commande, que vous n’utiliserez qu’à des fins d’essai non liées à la production. Vous ne pouvez utiliser les programmes-pilotes à des fins de formation auprès de tiers portant sur leur contenu ou leurs fonctions. Vous avez trente (30) jours à compter de la date de livraison pour évaluer ces programmes. Pour utiliser l’un de ces programmes après la période d’essai de trente (30) jours, vous devez obtenir auprès d’Oracle ou d’un revendeur agréé une licence qui en régit l’utilisation. Si vous décidez de ne pas vous procurer de licence pour un ou plusieurs de ces programmes après la période d’essai de trente (30) jours, vous devez cesser d’utiliser les programmes en cause et les supprimer de vos systèmes informatiques. Les programmes assortis de licence d’essai sont fournis tels quels et ne sont assortis d’aucune offre de soutien technique ni de garantie par Oracle.

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  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat, et chaque Bon de commande ou avenant, constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client quant à la relation des parties liée à leur objet respectif. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Le Contrat ne peut être modifié que par un écrit signé des deux parties, sauf dispositions contraires stipulées dans le Contrat. Les termes et conditions de tout document de commande d'achat émanant du Client demeurent inopposables et dépourvus d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.