SOUTIEN TECHNIQUE Clauses Exemplaires

SOUTIEN TECHNIQUE. 5.1 Dans le cadre d’une commande, le soutien technique constitue les services de soutien technique annuels fournis par Oracle faisant l’objet d’une commande auprès d’Oracle ou d’un revendeur agréé. S’il est commandé, le soutien technique annuel (y compris le soutien de la première année et de toutes les années suivantes) est fourni conformément aux politiques de soutien technique d’Oracle en vigueur au moment de la prestation des services de soutien technique. Xxxx acceptez de collaborer avec Oracle et de lui fournir l’accès, les ressources, l’équipement, le personnel, les renseignements et les autorisations nécessaires à l’exécution des services de soutien technique par Oracle. Oracle peut modifier à sa discrétion les politiques de soutien technique incorporées à la présente annexe P. Cependant, les modifications apportées à la politique d’Oracle ne réduiront pas de façon importante le niveau des services de soutien technique fournis relativement aux programmes visés pendant la période pour laquelle les frais du service de soutien ont été payés. Vous devriez prendre connaissance des politiques avant de commander les services de soutien qui s’appliquent. Vous pouvez consulter la dernière version des politiques de soutien technique à l’adresse xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.2 Si vous décidez d’acquérir une prestation de soutien technique pour un jeu de licences, vous êtes tenu d’acquérir le soutien technique au même niveau pour toutes les licences. Vous pouvez opter pour le non- renouvellement du soutien technique lié à un sous-ensemble de licences si vous acceptez de résilier les licences du sous-ensemble en question. Les frais de soutien technique pour les licences restantes seront conformes aux politiques du soutien technique en vigueur au moment de la résiliation. La définition de jeu de licences d’Oracle est disponible dans les politiques de soutien technique en vigueur. Si vous décidez de ne pas acheter le soutien technique, vous ne pourrez mettre à jour avec une nouvelle version une licence de programme qui n’est pas prise en charge.
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SOUTIEN TECHNIQUE. 5.1 S’il est commandé, le service de soutien relatif au matériel et aux systèmes d’Oracle (y compris la première année et les années subséquentes) est fourni en vertu des politiques de soutien pour les systèmes et le matériel d’Oracle en vigueur au moment de la prestation des services de soutien technique. Xxxx acceptez de collaborer avec Oracle et de lui fournir l’accès, les ressources, l’équipement, le personnel, les renseignements et les autorisations nécessaires à l’exécution des services de soutien technique par Oracle. Oracle peut, à son gré, modifier les politiques de soutien pour les systèmes et le matériel intégrés à la présente annexe H; cependant, Oracle ne réduira pas le niveau des services de soutien technique offerts de façon significative pendant la période où les frais du service de soutien Oracle pour les systèmes et le matériel ont été payés. Vous devriez prendre connaissance des politiques avant de commander des services de soutien technique. Vous pouvez consulter la version la plus récente des politiques de soutien d’Oracle pour les systèmes et le matériel sur le site xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.2 Le soutien pour les systèmes et le matériel d’Oracle entre en vigueur à la date de début du matériel ou à la date d’entrée en vigueur de la commande si le matériel ne demande pas d’expédition.
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SOUTIEN TECHNIQUE. 5.1 Le soutien matériel et système d’Oracle acquis dans le cadre de votre commande peut être renouvelé annuellement et, si vous renouvelez le soutien système et matériel d’Oracle pour les mêmes systèmes et les mêmes configurations, les frais du soutien technique n’augmenteront pas, pour la première et la seconde année de renouvellement, de plus de 4% par rapport aux tarifs de l’année précédente. 5.2 S’il est commandé, le service de soutien relatif au matériel et aux systèmes d’Oracle (y compris la première année et les années subséquentes) est fourni en vertu des politiques de soutien pour les systèmes et le matériel d’Oracle en vigueur au moment de la prestation des services de soutien technique. Xxxx acceptez de collaborer avec Oracle et de lui fournir l’accès, les ressources, l’équipement, le personnel, les renseignements et les autorisations nécessaires à l’exécution des services de soutien technique par Oracle. Oracle peut, à son gré, modifier les politiques de soutien pour les systèmes et le matériel intégrés à la présente annexe H; cependant, Oracle ne réduira pas le niveau des services de soutien technique offerts de façon significative pendant la période où les frais du service de soutien Oracle pour les systèmes et le matériel ont été payés. Vous devriez prendre connaissance des politiques avant de commander des services de soutien technique. Vous pouvez consulter la version la plus récente des politiques de soutien d’Oracle pour les systèmes et le matériel sur le site xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.3 Le soutien pour les systèmes et le matériel d’Oracle entre en vigueur à la date de début du matériel ou à la date d’entrée en vigueur de la commande si le matériel ne demande pas d’expédition.
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SOUTIEN TECHNIQUE. Le support technique sera fourni en temps opportun et de manière professionnelle par des ingénieurs de support qualifiés conformément à la politique de support en vigueur de Lenovo située sur le site Web de support de Lenovo. Le support technique comprendra:
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SOUTIEN TECHNIQUE. Xxxxxx s’engage à offrir un soutien technique à distance par téléphone, messagerie instantanée, email ou tout autre outils de communication efficaces 24 heures par jour, 7 jours par semaine. L’objet du service de soutien technique est de tenter d’identifier et de résoudre les problèmes de fonctionnement du Logiciel de même que d’offrir des renseignements quant à l’utilisation de ce dernier.
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  • Support technique Certaines fonctions du support technique peuvent être proposées avec le Logiciel et inclure un service de messagerie instantanée avec un agent du support technique et/ou l'assistance d'un agent du support technique à partir d'un ordinateur distant (dans le présent Contrat de licence, tout type de support technique proposé à partir du Logiciel doit être appelé "Support technique"). Si ce type de fonctions est proposé et si Vous choisissez d'accéder au Support technique, les conditions suivantes s'appliquent. Ce Support technique est fourni à la seule discrétion de Symantec, sans garantie d'aucune sorte. Il est de Votre seule responsabilité de procéder à la sauvegarde de toutes Vos données et de tous Vos logiciels et programmes existants avant de bénéficier du Support technique. Au cours de l'intervention du Support technique, Symantec peut être amené à conclure que le problème technique dépasse le champ des compétences du Support technique. Symantec se réserve le droit de refuser, suspendre ou résilier le Support technique à sa seule discrétion.

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, utilisation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Il en va de même des noms, logos ou plus largement toute représentation graphique ou texte appartenant au Prestataire ou utilisé et diffusé par lui.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Propriété intellectuelle REPRODUCTION DES ŒUVRES Artcurial SAS est propriétaire du droit de reproduction de son catalogue. Toute repro- duction de celui-ci est interdite et consti- tue une contrefaçon à son préjudice. En outre Artcurial SAS dispose d’une déroga- tion lui permettant de reproduire dans son catalogue les œuvres mises en vente, alors même que le droit de reproduction ne serait pas tombé dans le domaine public. Toute reproduction du catalogue de Artcurial SAS peut donc constituer une reproduction illicite d’une œuvre exposant son auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire des droits sur l’œuvre. La vente d’une œuvre n’emporte pas au profit de son propriétaire le droit de reproduction et de présentation de l’œuvre.

  • Produits de décomposition dangereux Des produits de décomposition dangereux ne sont pas connus.

  • Principes Les opérations de réservations donnent lieu au paiement, pour chaque place selon son type et pour chaque train emprunté, d’une somme dont le montant est indiqué au Recueil des prix.

  • DEPOT DE GARANTIE Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant d'Euros [ ] à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.

  • PRIX ET PAIEMENT 1. Les frais pour les Biens ou Services sont fixés dans l’Offre de prix ou le CDC. Tous les prix s’entendent en euros, hors taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et autres taxes de tout type imposées par une quelconque autorité gouvernementale. 2. Pour les Services, CTG facturera le Client sur une base mensuelle, sauf convention contraire par écrit. 3. Toutes les factures seront dues dans les 30 jours calendrier à compter de la date de facturation, sauf convention contraire par écrit. 4. Les dépenses engagées par CTG, ses employés, agents ou travailleurs contractuels pour la fourniture des Biens, Services ou Produits, y compris sans y être limitées, les frais de déplacement, seront payables par le Client en sus des prix indiqués dans le Contrat et seront facturées séparément au Client, sauf convention contraire par écrit. 5. CTG appliquera le principe luxembourgeois de l’indexation des salaires pour frais de service conformément à la publication officielle du STATEC (Institut national de la statistique et des études économiques du Grand-Duché du Luxembourg). Cette adaptation de prix interviendra le premier jour du mois qui suit la publication par le STATEC de la valeur de l’indice actualisée. 6. Le paiement devra se faire sans compensation, règlement ou ajournement de quelque nature que ce soit. 7. Au cas où le Client souhaiterait contester un montant facturé, il devra adresser une notification écrite raisonnablement détaillée par courrier recommandé avec accusé de réception à CTG dans les 8 jours qui suivent la date de facturation. Cette procédure de réclamation ne dispensera pas le Client de son obligation de payer la partie non contestée de la facture. 8. En cas de non-paiement par le Client dans les 30 jours calendrier qui suivent la date de facturation, la facture en souffrance fera l’objet, sans autre avis (tant avant qu’après le jugement), d’intérêts moratoires de l’ordre de deux fois le taux d’intérêt légal annuel en vigueur, conformément à l’article 14 de la loi du 18 avril 2004 et à son règlement, ce à compter de la date de dépassement du délai jusqu’au paiement intégral, ainsi que de frais de recouvrement forfaitaires d’un minimum de 40 (quarante) euros. 9. Au cas où le Client resterait en défaut de ses obligations de paiement à l’égard de CTG durant dix jours ouvrables, CTG sera en droit, sans préjudice de tous autres droits lui compétant, de suspendre la livraison des Biens et/ou la fourniture des Services (selon le cas) jusqu’à ce qu’à ce qu’il ait été remédié audit défaut.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.