Common use of Préambule Clause in Contracts

Préambule. Les Logiciels proposés par Zoftware sont des produits standards conçus pour satisfaire les besoins du plus grand nombre d’utilisateurs. Il appartient au Client de s’assurer que les Logiciels répondent à ses besoins et contraintes. A cette fin, il appartient au Client, préalablement à l’acceptation du Contrat, de consulter les informations nécessaires sous forme notamment de documentation, de site internet, ou version d’essai de Logiciels. Faute d'avoir sollicité Zoftware pour lui demander des précisions complémentaires et ce préalablement à la conclusion des présentes, le Client reconnaît avoir été suffisamment informé. En aucun cas, tout cahier des charges ou document d’expression de besoins établi par le Client ne pourra être pris en compte par Zoftware dans le cadre du Contrat. La fourniture par Zoftware d’adaptation des Logiciels aux besoins exprimés par le Client ne peut être effectuée par Zoftware que dans le cadre d’un contrat spécifique non régi par les présentes conditions générales de vente. Des prestations proposées par Zoftware peuvent s’avérer nécessaires à la bonne utilisation des Logiciels. Dès lors, il appartient au Client, eu égard à ses besoins, d’apprécier l’opportunité de recourir ou non à ces prestations. Le Client devra respecter les Prérequis Techniques préconisés par Zoftware. Il appartient au Client d’assurer l’évolution de ses matériels et logiciels conformément à l’évolution des Prérequis Techniques.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Préambule. Le Prestataire conçoit et réalise une gamme de progiciels métiers spécialisés dans le domaine de la distribution. Les Logiciels proposés par Zoftware Progiciels sont des produits standards standard conçus pour satisfaire les besoins du plus grand nombre d’utilisateursde clients. Le Prestataire, dans le cadre de son devoir d’information et de conseil, a mis à la disposition du Client une Proposition commerciale et/ou de la Documentation dont le Client reconnaît avoir pris connaissance. Il appartient au Client Client, notamment sur la base de ces informations, de s’assurer que les de l’adéquation des Progiciels, des Services, du Matériel et Logiciels répondent Tiers à ses besoins et contraintes propres. Les informations données par le Prestataire au Client ont permis à ce dernier de s’informer sur leurs caractéristiques et fonctionnalités, leurs possibilités, limites, pré requis et contraintes. A cette fin, il appartient au Client, préalablement Le Client s’est ainsi assuré de l'adéquation des Services à ses besoins propres. Préalablement à l’acceptation du Contrat, le Client a été avisé qu’il pouvait demander au Prestataire toute information complémentaire et/ou d’assister à une démonstration supplémentaire des Services, à défaut de consulter les informations nécessaires sous forme notamment de documentation, de site internet, ou version d’essai de Logiciels. Faute d'avoir sollicité Zoftware pour lui demander des précisions complémentaires et ce préalablement à la conclusion des présentes, quoi le Client reconnaît avoir été suffisamment informé. En aucun cas, tout Tout cahier des charges ou document d’expression de besoins établi par le Client ne pourra être sera en aucun cas pris en compte par Zoftware le Prestataire dans le cadre du Contrat. La fourniture par Zoftware d’adaptation des Logiciels aux besoins exprimés , sauf validation expresse par le Client ne peut être effectuée par Zoftware que dans le cadre d’un contrat spécifique non régi par les Prestataire et intégration dudit document annexe des présentes conditions générales ou de vente. Des prestations proposées par Zoftware peuvent s’avérer nécessaires à la bonne utilisation des Logiciels. Dès lors, il appartient au Client, eu égard à ses besoins, d’apprécier l’opportunité de recourir ou non à ces prestations. Le Client devra respecter les Prérequis Techniques préconisés par Zoftware. Il appartient au Client d’assurer l’évolution de ses matériels et logiciels conformément à l’évolution des Prérequis TechniquesProposition commerciale.

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Samples: Conditions Générales

Préambule. Les Logiciels proposés Le présent modèle de règlement interne a été rédigé en tant qu’exemple par Zoftware sont l’Unisoc dans le but d’aider les entreprises des produits standards conçus pour satisfaire les besoins secteurs à profit social à la mise en œuvre interne du plus grand nombre d’utilisateursRèglement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016, ci-après « RGPD »). Il appartient au Client de s’assurer que les Logiciels répondent à ses besoins et contraintes. A cette fin, il appartient au Client, préalablement à l’acceptation du Contrat, de consulter les informations nécessaires sous forme notamment de documentation, de site internet, ou version d’essai de Logiciels. Faute d'avoir sollicité Zoftware pour lui demander des précisions complémentaires et ce préalablement est porté à la conclusion connaissance des présentes, le Client reconnaît avoir été suffisamment informétravailleurs par écrit ou par d’autres moyens (y compris par voie électronique) et doit être aisément accessible. En aucun cas, tout cahier Il est important de noter que ce modèle de règlement interne ne concerne qu’une partie des charges ou document d’expression de besoins établi obligations prévues par le Client ne pourra être pris en compte par Zoftware RGPD, à savoir l’information des travailleurs de l’entreprise sur le traitement et sur les finalités du traitement de leurs données à caractère personnel. Ce règlement informe également les travailleurs sur leurs droits dans le cadre du Contratde ce traitement. La fourniture par Zoftware d’adaptation des Logiciels aux besoins exprimés D’autres obligations prévues par le Client RGPD ne sont pas traitées par le présent règlement (par exemple l’obligation de tenir un registre d’activités de traitement (article 30 RGPD), de procéder à une analyse d’impact (article 35 RGPD) ou l’obligation d’informer ou d’obtenir le consentement des patients/usagers/clients/membres/tiers sur le traitement des données à caractère personnel qui les concernent, sur la finalité de ce traitement et sur leurs droits). L’utilisation de ce règlement relève de la responsabilité de l’entreprise. L’Unisoc ne peut garantir l’exhaustivité ou l’exactitude des informations reprises dans ce règlement qui dépend de chaque situation spécifique. En cas de situation complexe (par exemple en cas de transfert de données hors UE), nous recommandons un accompagnement juridique plus poussé. L’Unisoc ne peut être effectuée par Zoftware que dans le cadre d’un contrat spécifique non régi par les présentes conditions générales tenue pour responsable en cas de vente. Des prestations proposées par Zoftware peuvent s’avérer nécessaires à la bonne utilisation des Logiciels. Dès lors, il appartient au Client, eu égard à ses besoins, d’apprécier l’opportunité recours ou de recourir ou non à ces prestations. Le Client devra respecter les Prérequis Techniques préconisés par Zoftware. Il appartient au Client d’assurer l’évolution dommage découlant de ses matériels et logiciels conformément à l’évolution des Prérequis Techniquesl’utilisation de ce règlement.

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Samples: Règlement Interne Sur Le Traitement Des Données À Caractère Personnel

Préambule. Le Prestataire conçoit et réalise une gamme de progiciels métiers spécialisés dans le domaine de la construction. Les Logiciels proposés par Zoftware Progiciels sont des produits standards standard conçus pour satisfaire les besoins du plus grand nombre d’utilisateursde clients. Le Prestataire, dans le cadre de son devoir d’information et de conseil, a mis à la disposition du Client une Proposition commerciale et/ou de la Documentation dont le Client reconnaît avoir pris connaissance. Il appartient au Client Client, notamment sur la base de ces informations, de s’assurer que les de l’adéquation des Progiciels, des Services, du Matériel et Logiciels répondent Tiers à ses besoins et contraintes propres. Les informations données par le Prestataire au Client ont permis à ce dernier de s’informer sur leurs caractéristiques et fonctionnalités, leurs possibilités, limites, pré requis et contraintes. A cette fin, il appartient au Client, préalablement Le Client s’est ainsi assuré de l'adéquation des Services à ses besoins propres. Préalablement à l’acceptation du Contrat, le Client a été avisé qu’il pouvait demander au Prestataire toute information complémentaire et/ou d’assister à une démonstration supplémentaire des Services, à défaut de consulter les informations nécessaires sous forme notamment de documentation, de site internet, ou version d’essai de Logiciels. Faute d'avoir sollicité Zoftware pour lui demander des précisions complémentaires et ce préalablement à la conclusion des présentes, quoi le Client reconnaît avoir été suffisamment informé. En aucun cas, tout Tout cahier des charges ou document d’expression de besoins établi par le Client ne pourra être sera en aucun cas pris en compte par Zoftware le Prestataire dans le cadre du Contrat. La fourniture par Zoftware d’adaptation des Logiciels aux besoins exprimés , sauf validation expresse par le Client ne peut être effectuée par Zoftware que dans le cadre d’un contrat spécifique non régi par les Prestataire et intégration dudit document annexe des présentes conditions générales ou de vente. Des prestations proposées par Zoftware peuvent s’avérer nécessaires à la bonne utilisation des Logiciels. Dès lors, il appartient au Client, eu égard à ses besoins, d’apprécier l’opportunité de recourir ou non à ces prestations. Le Client devra respecter les Prérequis Techniques préconisés par Zoftware. Il appartient au Client d’assurer l’évolution de ses matériels et logiciels conformément à l’évolution des Prérequis TechniquesProposition commerciale.

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Samples: Conditions Générales

Préambule. Les Logiciels Matériels, Logiciels, Progiciels et prestations proposés par Zoftware CrisiSoft sont des produits standards conçus pour satisfaire les besoins du plus grand nombre d’utilisateursde clients. CrisiSoft, dans le cadre de son devoir d’information et de conseil, a mis à la disposition du Client une proposition commerciale et/ou de la documentation présentant les Matériels et/ou les Logiciels et Progiciels dont le Client reconnait avoir pris connaissance. Il appartient au Client Client, notamment sur la base de s’assurer que les ces informations, de s'assurer de l'adéquation des Matériels et Logiciels répondent et Progiciels à ses besoins et contraintespropres. A À cette fin, il appartient au Clientle Client peut, préalablement à l’acceptation du Contrat, demander à CrisiSoft toute information complémentaire et/ou d’assister à une démonstration supplémentaire des Matériels et/ou Logiciels et Progiciels, à défaut de consulter les informations nécessaires sous forme notamment de documentation, de site internet, ou version d’essai de Logiciels. Faute d'avoir sollicité Zoftware pour lui demander des précisions complémentaires et ce préalablement à la conclusion des présentesquoi, le Client reconnaît avoir été suffisamment informé. En aucun cas, tout Tout cahier des charges ou document d’expression de besoins établi par le Client ne pourra être sera en aucun cas pris en compte par Zoftware CrisiSoft dans le cadre du ContratContrat sauf validation expresse de CrisiSoft intervenue avant la signature des présentes pour figurer en annexe des présentes. La fourniture par Zoftware d’adaptation des Logiciels aux besoins exprimés par le Le Client ne peut être effectuée par Zoftware est informé que dans le cadre d’un contrat spécifique non régi par les présentes conditions générales de vente. Des prestations Prestations proposées par Zoftware peuvent s’avérer CrisiSoft sont nécessaires à la bonne utilisation des Logiciels. Dès lors, il appartient au Client, eu égard à ses besoins, d’apprécier l’opportunité de recourir ou non à ces prestations. Le Client devra respecter les Prérequis Techniques préconisés par Zoftware. Il appartient au Client d’assurer l’évolution de ses matériels Matériels et logiciels conformément à l’évolution des Prérequis Techniques.Logiciels et

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Samples: Conditions Générales De Vente (Cgv)

Préambule. Le Prestataire conçoit et réalise une gamme de progiciels métiers spécialisés dans le domaine de la santé. Les Logiciels proposés par Zoftware Progiciels sont des produits standards standard conçus pour satisfaire les besoins du plus grand nombre d’utilisateursde clients. Le Prestataire, dans le cadre de son devoir d’information et de conseil, a mis à la disposition du Client une Proposition commerciale et/ou de la Documentation dont le Client reconnaît avoir pris connaissance. Il appartient au Client Client, notamment sur la base de ces informations, de s’assurer que les de l’adéquation des Progiciels, des Services, du Matériel et Logiciels répondent Tiers à ses besoins et contraintes propres. Les informations données par le Prestataire au Client ont permis à ce dernier de s’informer sur leurs caractéristiques et fonctionnalités, leurs possibilités, limites, pré requis et contraintes. A cette fin, il appartient au Client, préalablement Le Client s’est ainsi assuré de l'adéquation des Services à ses besoins propres. Préalablement à l’acceptation du Contrat, le Client a été avisé qu’il pouvait demander au Prestataire toute information complémentaire et/ou d’assister à une démonstration supplémentaire des Services, à défaut de consulter les informations nécessaires sous forme notamment de documentation, de site internet, ou version d’essai de Logiciels. Faute d'avoir sollicité Zoftware pour lui demander des précisions complémentaires et ce préalablement à la conclusion des présentes, quoi le Client reconnaît avoir été suffisamment informé. En aucun cas, tout Tout cahier des charges ou document d’expression de besoins établi par le Client ne pourra être sera en aucun cas pris en compte par Zoftware le Prestataire dans le cadre du Contrat. La fourniture par Zoftware d’adaptation des Logiciels aux besoins exprimés , sauf validation expresse par le Client ne peut être effectuée par Zoftware que dans le cadre d’un contrat spécifique non régi par les Prestataire et intégration dudit document annexe des présentes conditions générales ou de vente. Des prestations proposées par Zoftware peuvent s’avérer nécessaires à la bonne utilisation des Logiciels. Dès lors, il appartient au Client, eu égard à ses besoins, d’apprécier l’opportunité de recourir ou non à ces prestations. Le Client devra respecter les Prérequis Techniques préconisés par Zoftware. Il appartient au Client d’assurer l’évolution de ses matériels et logiciels conformément à l’évolution des Prérequis TechniquesProposition commerciale.

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Samples: Conditions Générales

Préambule. Le Prestataire conçoit et réalise une gamme de progiciels métiers spécialisés dans le domaine de l’immobilier. Les Logiciels proposés par Zoftware Progiciels sont des produits standards standard conçus pour satisfaire les besoins du plus grand nombre d’utilisateursde clients. Le Prestataire, dans le cadre de son devoir d’information et de conseil, a mis à la disposition du Client une Proposition commerciale et/ou de la Documentation dont le Client reconnaît avoir pris connaissance. Il appartient au Client Client, notamment sur la base de ces informations, de s’assurer que les de l’adéquation des Progiciels, des Services, du Matériel et Logiciels répondent Tiers à ses besoins et contraintes propres. Les informations données par le Prestataire au Client ont permis à ce dernier de s’informer sur leurs caractéristiques et fonctionnalités, leurs possibilités, limites, pré requis et contraintes. A cette fin, il appartient au Client, préalablement Le Client s’est ainsi assuré de l'adéquation des Services à ses besoins propres. Préalablement à l’acceptation du Contrat, le Client a été avisé qu’il pouvait demander au Prestataire toute information complémentaire et/ou d’assister à une démonstration supplémentaire des Services, à défaut de consulter les informations nécessaires sous forme notamment de documentation, de site internet, ou version d’essai de Logiciels. Faute d'avoir sollicité Zoftware pour lui demander des précisions complémentaires et ce préalablement à la conclusion des présentes, quoi le Client reconnaît avoir été suffisamment informé. En aucun cas, tout Tout cahier des charges ou document d’expression de besoins établi par le Client ne pourra être seraen aucun cas pris en compte par Zoftware le Prestataire dans le cadre du Contrat. La fourniture par Zoftware d’adaptation des Logiciels aux besoins exprimés , sauf validation expresse par le Client ne peut être effectuée par Zoftware que dans le cadre d’un contrat spécifique non régi par les Prestataire et intégration dudit document annexe des présentes conditions générales ou de vente. Des prestations proposées par Zoftware peuvent s’avérer nécessaires à la bonne utilisation des Logiciels. Dès lors, il appartient au Client, eu égard à ses besoins, d’apprécier l’opportunité de recourir ou non à ces prestations. Le Client devra respecter les Prérequis Techniques préconisés par Zoftware. Il appartient au Client d’assurer l’évolution de ses matériels et logiciels conformément à l’évolution des Prérequis TechniquesProposition commerciale.

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Samples: Conditions Générales