Common use of Quels sont les biens assurés ? Clause in Contracts

Quels sont les biens assurés ?. le véhicule assuré , – ses accessoires fixés à demeure (ex. : attelage de caravane, projecteurs additionnels…), – ses autres accessoires et pièces de rechange, qui par leur nature, sont destinés à être utilisés avec lui (housses, barres de toit, sièges de sécurité pour enfants, extincteur de bord, casque des deux-roues motorisés, auvent de caravane…). Pour être garantis, ils doivent appartenir à l’assuré. Quand la garantie s’applique-t-elle ? /// Quelle que soit la formule d’assurance que vous avez souscrite, vous êtes couvert lorsque le véhicule assuré a subi des dommages accidentels causés directement et exclusivement par : > Un événement climatique Nous prenons en charge sans délai : – inondations, – ruissellement de boue, – glissement ou effondrement de terrain, – avalanche, – effets du vent, lorsque sa vitesse enregistrée ou estimée sur la zone sinistrée atteint ou dépasse en surface 145 km/h en moyenne sur 10 minutes ou 215 km/h en rafales. – effets du vent soufflant en tempête, – poids de la neige, – grêle, – foudre. > Une catastrophe naturelle Nous prenons en charge, à la condition de la publication d’un arrêté interministériel constatant l’état de catastrophe naturelle, les événements suivants : – tremblements de terre, – éruptions volcaniques, – raz-de-marée, – autres cataclysmes. > Un acte de terrorisme ou un attentat Tel que défini à l’article 412.1 du Code pénal. > Une catastrophe technologique Constatée par une décision de l’autorité administrative dans les condtiions définies par la loi 2003-699 du 30 juillet 2003. /// Si vous avez souscrit pour votre véhicule laformule Essentiel, Différence, Pertinence ou Plénitude, sont également garantis : > Le vol ou la tentative de vol > L’incendie Nous prenons en charge les dommages occasionnés par : – une combustion vive, – une combustion lente avec dégagement de chaleur, – une combustion par échauffement, – une explosion, – les fumées consécutives à un incendie, ! – un court-circuit n’ayant pas pour origine l’usure, le défaut d’entretien, un branchement ou un montage défectueux. > Le bris d’élément vitré Nous prenons en charge, au titre de cette garantie, le bris dé’ lément vitré lorsqu’il est l’unique dommage atteignant le véhicule assuré ou qu’il est la conséquence de la projection d’un objet. Le bris d’élément vitré accompagné d’autres dommages relève de la garantie des autres événements accidentels. /// Si vous avez souscrit pour votre véhicule la formule Différence, Pertinence ou Plénitude, sont également garantis : > Les autres événements accidentels comme : – le choc contre un corps fixe ou un corps mobile, – l’accident survenu en stationnement, – l’accident impliquant un tiers qu’il soit ou non identifié, – la perte de contrôle, – l’acte de vandalisme.

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Quels sont les biens assurés ?. le véhicule assuré , – ses accessoires fixés à demeure (ex. : attelage de caravane, projecteurs additionnels…), – ses autres accessoires et pièces de rechange, qui par leur nature, sont destinés à être utilisés avec lui (housses, barres de toit, sièges de sécurité pour enfants, extincteur de bord, casque des deux-roues motorisés, auvent de caravane…). Pour être garantis, ils doivent appartenir à l’assuré. Quand la garantie s’applique-t-elle ? /// Quelle que soit la formule d’assurance que vous avez souscrite, vous êtes couvert lorsque le véhicule assuré a subi des dommages accidentels causés directement et exclusivement par : > Un événement climatique Nous prenons en charge sans délai : – inondations, – ruissellement de boue, – glissement ou effondrement de terrain, – avalanche, – effets du vent, lorsque sa vitesse enregistrée ou estimée sur la zone sinistrée atteint ou dépasse en surface 145 km/h en moyenne sur 10 minutes ou 215 km/h en rafales. – effets du vent soufflant en tempête, – poids de la neige, – grêle, – foudre. > Une catastrophe naturelle Nous prenons en charge, à la condition de la publication d’un arrêté interministériel constatant l’état de catastrophe naturelle, les événements suivants : – tremblements de terre, – éruptions volcaniques, – raz-de-marée, – autres cataclysmes. > Un acte de terrorisme ou un attentat Tel que défini à l’article 412.1 du Code pénal. > Une catastrophe technologique Constatée par une décision de l’autorité administrative dans les condtiions conditions définies par la loi 2003-699 du 30 juillet 2003. /// Si vous avez souscrit pour votre véhicule laformule la formule Essentiel, Différence, Pertinence ou Plénitude, sont également garantis : > Le vol ou la tentative de vol > L’incendie Nous prenons en charge les dommages occasionnés par : – une combustion vive, – une combustion lente avec dégagement de chaleur, – une combustion par échauffement, – une explosion, – les fumées consécutives à un incendie, ! – un court-circuit n’ayant pas pour origine l’usure, le défaut d’entretien, un branchement ou un montage défectueux. > Le bris d’élément vitré Nous prenons en charge, au titre de cette garantie, le bris dé’ lément d’élément vitré lorsqu’il est l’unique dommage atteignant le véhicule assuré ou qu’il est la conséquence de la projection d’un objet. Le bris d’élément vitré accompagné d’autres dommages relève de la garantie des autres événements accidentels. /// Si vous avez souscrit pour votre véhicule la formule Différence, Pertinence ou Plénitude, sont également garantis : > Les autres événements accidentels comme : – le choc contre un corps fixe ou un corps mobile, – l’accident survenu en stationnement, – l’accident impliquant un tiers qu’il soit ou non identifié, – la perte de contrôle, – l’acte de vandalisme.

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Quels sont les biens assurés ?. Sont assurés les biens mobiliers privés et professionnels qui vous appartiennent et ceux dont vous avez l’usage ou qui vous ont été confiés en cas d’absence d’assurance souscrite par le véhicule assuré propriétaire. Les biens mobiliers assurés sont les objets (lecteurs CD, – ses accessoires fixés à demeure (ex. : attelage de caravanelecteur DVD, projecteurs additionnelsappareils photos, vaisselle, électroménager…), – ses autres accessoires les effets personnels (vêtements, portés ou non, bagages…), et pièces de rechangeles meubles meublants (tables, qui par leur nature, sont destinés à être utilisés avec lui (housses, barres de toit, sièges de sécurité pour enfants, extincteur de bord, casque des deux-roues motorisés, auvent de caravanechaises…). Pour être garantisLes vêtements et équipements spécifiques du motard tels que casque, ils doivent appartenir à l’assurécombinaison, bottes sont également assurés. – les dommages, y compris le vol, occasionnés aux lunettes de vue (verre et monture) et/ou aux lentilles cornéennes et/ou aux prothèses dentaires et auditives dont l’indemnisation relève de la garantie Dommages corporels, Quand la garantie s’applique-t-elle ? /// Quelle que soit la formule d’assurance que vous avez souscrite, vous Vous êtes couvert lorsque vos objets transportés dans ou sur le véhicule assuré a subi des dommages accidentels causés sont endommagés accidentellement, directement et exclusivement par : > Un événement climatique Nous prenons en charge sans délai : – inondations, – ruissellement de boue, – glissement ou effondrement de terrain, – avalanche, – effets du vent, lorsque sa vitesse enregistrée ou estimée sur la zone sinistrée atteint ou dépasse en surface 145 km/h en moyenne sur 10 minutes ou 215 km/h en rafales. – effets du vent soufflant en tempête, – poids de la neige, – grêle, – foudreTel que décrit page 20 des présentes conditions générales. > Une catastrophe naturelle Nous prenons en charge, à la condition de la publication d’un arrêté interministériel constatant l’état de catastrophe naturelle, les événements suivants : – tremblements de terre, – éruptions volcaniques, – raz-de-marée, – autres cataclysmesTelle que décrite page 20 des présentes conditions générales. > Un acte de terrorisme ou un attentat Tel que défini à l’article 412.1 du Code pénal. > Une catastrophe technologique Constatée par une décision de l’autorité administrative dans les condtiions conditions définies par la loi 2003-699 2003.699 du 30 juillet 2003. /// Si vous avez souscrit pour votre > L’effraction du véhicule laformule Essentielgaranti est caractérisée par des détériorations du véhicule attestant du vol des objets transportés : détérioration des serrures, Différencedes vitres, Pertinence ou Plénitudedes dispositifs antivol, sont également garantis : > Le vol ou la tentative du coffre, du toit ouvrant, du coffre de vol > L’incendie Nous prenons en charge les dommages occasionnés par : – une combustion vivetoit, – une combustion lente avec dégagement du système de chaleur, – une combustion par échauffement, – une explosion, – les fumées consécutives à un incendie, ! – un court-circuit n’ayant pas pour origine l’usure, le défaut d’entretien, un branchement ou un montage défectueux. > Le bris d’élément vitré Nous prenons en charge, au titre de cette garantie, le bris dé’ lément vitré lorsqu’il est l’unique dommage atteignant le véhicule assuré ou qu’il est la conséquence fermeture de la projection d’un objet. Le remorque, des sacoches rigides des deux roues ou bris d’élément vitré accompagné d’autres dommages relève de la garantie des autres événements accidentels. /// Si vous avez souscrit pour votre véhicule la formule Différence, Pertinence ou Plénitude, sont également garantis : > Les autres événements accidentels comme : – le choc contre un corps fixe ou un corps mobile, – l’accident survenu en stationnement, – l’accident impliquant un tiers qu’il soit ou non identifié, – la perte de contrôle, – l’acte de vandalismevitre.

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Quels sont les biens assurés ?. Sont assurés les biens mobiliers privés et professionnels qui vous appartiennent et ceux dont vous avez l’usage ou qui vous ont été confiés en cas d’absence d’assurance souscrite par le véhicule assuré propriétaire. Les biensmobiliers assurés sont les objets (lecteurs CD, – ses accessoires fixés à demeure (ex. : attelage de caravanelecteur DVD, projecteurs additionnelsappareils photos, vaisselle, électroménager…), – ses autres accessoires les effets personnels (vêtements, portés ou non, bagages…), et pièces de rechangeles meubles meublants (tables, qui par leur nature, sont destinés à être utilisés avec lui (housses, barres de toit, sièges de sécurité pour enfants, extincteur de bord, casque des deux-roues motorisés, auvent de caravanechaises…). Pour être garantisLes vêtements et équipements spécifiques du motard tels que casque, ils doivent appartenir à l’assurécombinaison, bottes sont également assurés. – les dommages, y compris le vol, occasionnés aux lunettes de vue (verre et monture) et /ou aux lentilles cornéennes et /ou aux prothèses dentaires et auditives dont l’indemnisation relève de la garantie Dommages corporels, Quand la garantie s’applique-t-elle ? /// Quelle que soit la formule d’assurance que vous avez souscrite, vous Vous êtes couvert lorsque vos objets transportés dans ou sur le véhicule assuré a subi des dommages accidentels causés sont endommagés accidentellement, directement et exclusivement par : > Un événement climatique Nous prenons en charge sans délai : – inondations, – ruissellement de boue, – glissement ou effondrement de terrain, – avalanche, – effets du vent, lorsque sa vitesse enregistrée ou estimée sur la zone sinistrée atteint ou dépasse en surface 145 km/h en moyenne sur 10 minutes ou 215 km/h en rafales. – effets du vent soufflant en tempête, – poids de la neige, – grêle, – foudreTel que décrit page 20 des présentes conditions générales. > Une catastrophe naturelle Nous prenons en charge, à la condition de la publication d’un arrêté interministériel constatant l’état de catastrophe naturelle, les événements suivants : – tremblements de terre, – éruptions volcaniques, – raz-de-marée, – autres cataclysmesTelle que décrite page 20 des présentes conditions générales. > Un acte de terrorisme ou un attentat Tel que défini à l’article 412.1 du Code pénal. > Une catastrophe technologique Constatée par une décision de l’autorité administrative dans les condtiions conditions définies par la loi 2003-699 2003.699 du 30 juillet 2003. /// Si vous avez souscrit pour votre > Un vol avec effraction L’effraction du véhicule laformule Essentielgaranti est caractérisée par des détériorations du véhicule attestant du vol des objets transportés : détérioration des serrures, Différencedes vitres, Pertinence ou Plénitudedes dispositifs antivol, sont également garantis : > Le vol ou la tentative du coffre, du toit ouvrant, du coffre de vol > L’incendie Nous prenons en charge les dommages occasionnés par : – une combustion vivetoit, – une combustion lente avec dégagement du système de chaleur, – une combustion par échauffement, – une explosion, – les fumées consécutives à un incendie, ! – un court-circuit n’ayant pas pour origine l’usure, le défaut d’entretien, un branchement ou un montage défectueux. > Le bris d’élément vitré Nous prenons en charge, au titre de cette garantie, le bris dé’ lément vitré lorsqu’il est l’unique dommage atteignant le véhicule assuré ou qu’il est la conséquence fermeture de la projection d’un objet. Le remorque, des sacoches rigides des deux roues ou bris d’élément vitré accompagné d’autres dommages relève de la garantie des autres événements accidentels. /// Si vous avez souscrit pour votre véhicule la formule Différence, Pertinence ou Plénitude, sont également garantis : > Les autres événements accidentels comme : – le choc contre un corps fixe ou un corps mobile, – l’accident survenu en stationnement, – l’accident impliquant un tiers qu’il soit ou non identifié, – la perte de contrôle, – l’acte de vandalismevitre.

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