La franchise Clauses Exemplaires
La franchise. L’option biens nomades multimédias
La franchise. La protection de vos biens en F3
La franchise. La protection de vos biens en F2 et ses options
La franchise. Le principe • Les cas particuliers
La franchise. La franchise applicable est la franchise générale choisie et mentionnée aux conditions particulières pour tous les événements autres que catastrophes naturelles et événements climatiques. Pour les événements catastrophes naturelles et événements climatiques, elle est fixée réglementairement et mentionnée aux conditions particulières.
La franchise. Si vous avez souscrit laformuleEssentiel, Différence, Pertinence ou Plénitude, les modalités d’application de la franchise sont les suivantes : Lorsqu’au cours d’un même événement sont volés plusieurs véhicules assurés par le même sociétaire, il est fait application d’une franchise parvéhicule assuré . > Les modalités d’indemnisation en cas d’accident , d’incendie, de bris d’élément vitré ! Les véhicules de collection sont indemnisés à concurrence de la tranche de valeur choisie par le sociétaire laquelle constitue le plafond de la garantie. Est considéré comme irréparable un véhicule pour lequel le coût des réparations est supérieur à sa valeur fixée au jour du sinistre par l’expert.
La franchise. L’indemnisation s’effectue déduction faite d’une franchise applicable pour chaque sinistre . Le montant de la franchise assuré est indiqué sur les conditions particulières.
La franchise. C’est la partie du coût du dommage que vous gardez à votre charge. Chaque garantie peut comporter une franchise. Son montant est indiqué aux conditions particulières du contrat.
La franchise. Le principe Les cas particuliers Les modalités d’indemnisation Pendant un délai de 12 mois à compter de la date d’achat à neuf de vos biens Au-delà du délai de 12 mois à compter de la date d’achat à neuf de vos biens
La franchise. Pour tout accident atteignant ses objets et effets personnels, chaque personne embarquée conserve à sa charge une part des dommages ou franchise de 125 e. Cas particuliers : – en cas de cyclone, la franchise applicable est de 380 e, – en cas de vol, la franchise est doublée (250 e).