Common use of RAPATRIEMENT DES ANIMAUX DOMESTIQUES Clause in Contracts

RAPATRIEMENT DES ANIMAUX DOMESTIQUES. Si l’Assuré malade ou victime d’un Accident transporté ou rapatrié dans le cadre de la prestation « Transport/ Rapatriement» (article 1.1), se trouve dans l'impossibilité de s'occuper de son Animal domestique qui l’accompagne et si aucune personne accompagnant l’Assuré ne peut s’occuper de l’Animal domestique, Assistance Visa Classic organise le rapatriement de l’Animal domestique, vers le domicile d’un proche de l’Assuré ou vers une structure spécialisée, dans le Pays de Résidence de l’Assuré. Les frais de transport, frais de cage compris, restent à la charge de l’Assuré. Pour cette prestation, l’Assuré ou une personne autorisée par l’Assuré doit préalablement remettre le carnet de vaccination de l'Animal domestique au prestataire qu’Assistance Visa Classic aura sollicité.

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Samples: Assistance Contract, Assistance Agreement, Assistance Agreement

RAPATRIEMENT DES ANIMAUX DOMESTIQUES. Si l’Assuré malade ou victime d’un Accident transporté ou rapatrié dans le cadre de la prestation « Transport/ RapatriementRapatriement » (article 1.1), se trouve dans l'impossibilité l’impossibilité de s'occuper s’occuper de son Animal domestique qui l’accompagne et si aucune personne accompagnant l’Assuré ne peut s’occuper de l’Animal domestique, Assistance Visa Classic organise le rapatriement de l’Animal domestique, vers le domicile d’un proche de l’Assuré ou vers une structure spécialisée, dans le Pays de Résidence de l’Assuré. Les frais de transport, frais de cage compris, restent à la charge de l’Assuré. Pour cette prestation, l’Assuré ou une personne autorisée par l’Assuré doit préalablement remettre le carnet de vaccination de l'Animal l’Animal domestique au prestataire qu’Assistance Visa Classic aura sollicité.

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Samples: Conditions Générales De Fonctionnement Des Cartes De La Banque BCP, Conditions Générales De Fonctionnement

RAPATRIEMENT DES ANIMAUX DOMESTIQUES. Un Assuré est en déplacement privé ou professionnel avec un chien ou un chat et, suite à un Evénement, n’est plus en mesure de s’en occuper. Si l’Assuré malade ou victime d’un Accident transporté ou rapatrié dans le cadre de la prestation « Transport/ Rapatriement» (article 1.1), se trouve dans l'impossibilité de s'occuper de son Animal domestique qui l’accompagne et si aucune personne accompagnant l’Assuré l’accompagnant ne peut s’occuper de l’Animal domestiquel’animal, Assistance Visa Classic Carte Bleue organise le son rapatriement de l’Animal domestique, vers le domicile d’un proche de l’Assuré ou vers une structure spécialisée, spécialisée dans le Pays de Résidence de l’Assuré. Les frais La mise en œuvre de cette prestation est soumise aux conditions de transport, frais d'accueil et d'hébergement exigées par les prestataires sollicités (vaccinations à jour, caution, etc.) ainsi qu’à la législation et aux règlements sanitaires en vigueur dans chacun des pays et notamment ceux imposant des périodes de cage comprisquarantaine tels que la Finlande, restent à Gibraltar, la charge de l’Assuré. Grande-Bretagne, l’Irlande, la Norvège, la Suède, etc.. Pour cette prestation, l’Assuré ou une personne autorisée par l’Assuré doit préalablement remettre au prestataire, qu’Assistance Carte Bleue aura sollicité, le carnet de vaccination de l'Animal domestique au prestataire qu’Assistance Visa Classic aura sollicitél'animal.

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Samples: Carte «cb» Visa Electron