Common use of Restrictions Clause in Contracts

Restrictions. 3.1 Vous pouvez faire des copies du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et des Options de Logiciel Intégré uniquement pour des besoins d’archivage, pour remplacer une copie défectueuse ou pour une vérification du logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à retirer les avis et les étiquettes de droit d’auteur figurant sur le Système d’Exploitation, le Logiciel Intégré ou les Options de Logiciel Intégré. Vous ne devez pas procéder à des opérations de décompilation ou d’ingénierie inverse sur le Système d’Exploitation ou le Logiciel Intégré (excepté à des fins d’interopérabilité exigées par la loi). 3.2 Vous reconnaissez que pour faire fonctionner certains Matériels, Vos locaux doivent satisfaire à un minimum d’exigences techniques telles que décrites dans la documentation du Matériel. Ces exigences peuvent évoluer au fil du temps, telles que communiqué par Oracle dans la documentation sur le Matériel applicable. 3.3 L’interdiction relative à la cession ou au transfert du Système d’Exploitation ou de tout droit sur ceux-ci au titre de l’article 15 des Conditions Générales s’applique à tout Système d’Exploitation sous licence en vertu de la présente Annexe H, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inapplicable en vertu de la loi en vigueur.

Restrictions. 3.1 Vous ne pouvez faire des copies du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et ou des Options de Logiciel Intégré uniquement que pour des besoins d’archivage, pour remplacer une copie défectueuse ou pour une vérification du logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à retirer les avis et les étiquettes de ne devez supprimer aucune information relative au droit d’auteur figurant ou mention sur le Système d’Exploitation, le Logiciel Intégré ou les Options de Logiciel Intégré. Vous ne devez n’avez pas procéder à des opérations le droit de décompilation décompiler ou d’ingénierie inverse sur de désassembler le Système d’Exploitation ou d’Exploitation, le Logiciel Intégré (excepté à des fins d’interopérabilité exigées par la loi)ou les Options de Logiciel Intégré. 3.2 Vous reconnaissez que pour faire fonctionner certains Matériels, Vos vos locaux doivent satisfaire à un minimum d’exigences techniques telles que décrites dans la documentation du Matériel. Ces exigences peuvent évoluer au fil du dans le temps, telles que communiqué tel qu’elles Vous sont communiquées par Oracle dans au travers de la documentation sur le Matériel applicableassociée. 3.3 L’interdiction L'interdiction relative à la cession ou au transfert du Système d’Exploitation ou de tout droit sur ceux-ci au titre dans les termes de l’article l'article 15 des Conditions Générales s’applique s'applique à tout Système d’Exploitation sous licence en vertu de la présente Annexe H, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inapplicable en vertu de la loi en vigueurdu droit applicable.

Restrictions. 3.1 Vous ne pouvez faire des copies du Système d’Exploitation, du Logiciel Intégré et ou des Options de Logiciel Intégré uniquement que pour des besoins d’archivage, pour remplacer une copie défectueuse ou pour une vérification du logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à retirer les avis et les étiquettes de ne devez supprimer aucune information relative au droit d’auteur figurant ou mention sur le Système d’Exploitation, le Logiciel Intégré ou les Options de Logiciel Intégré. Vous ne devez n’avez pas procéder à des opérations le droit de décompilation décompiler ou d’ingénierie inverse sur de désassembler le Système d’Exploitation ou d’Exploitation, le Logiciel Intégré (excepté à des fins d’interopérabilité exigées par la loi)ou les Options de Logiciel Intégré. 3.2 Vous reconnaissez que pour faire fonctionner certains Matériels, Vos locaux doivent satisfaire à un minimum d’exigences techniques telles que décrites dans la documentation du Matériel. Ces exigences peuvent évoluer au fil du dans le temps, telles que communiqué tel qu’elles Vous sont communiquées par Oracle dans au travers de la documentation sur le Matériel applicableassociée. 3.3 L’interdiction L'interdiction relative à la cession ou au transfert du Système d’Exploitation ou de tout droit sur ceux-ci au titre dans les termes de l’article l'article 15 des Conditions Générales s’applique s'applique à tout Système d’Exploitation sous licence en vertu de la présente Annexe H, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inapplicable en vertu de la loi en vigueurdu droit applicable.