Common use of Risques exclus Clause in Contracts

Risques exclus. En cas de renégociation et/ou réaménagement du contrat de prêt initial, la Mutuelle fixera le montant maximum de la prestation relative aux sinistres postérieurs à la renégociation, sur la base des nouvelles échéances. Toute augmentation d’échéance effectuée auprès du prêteur et non prévue dans l’offre de prêt, en cours de sinistre, ne sera pas prise en compte par la Mutuelle. - de l’utilisation de drogues, stupéfiants ou tranquillisants non prescrits médicalement, - directement ou indirectement du fait de guerre (civile ou étrangère), de rixes (sauf le cas de légitime défense ou/et l’accomplissement du devoir professionnel ou le cas de ceux qui prêtent assistance), d’attentats ou d’agressions où l’adhérent a eu une part active, - de tout cataclysme, - d’une manière générale, et à l’exception des radiations émanant du soleil, des risques liés aux radiations émanant de réactions atomiques (telles que la fission ou fusion nucléaire), - de la pratique de sports à titre professionnel ou de la participation à des compétitions sportives autres que celles de pur amateurisme. Ne peut ouvrir droit à la prestation incapacité temporaire totale : - les congés de maternité ou paternité correspondant à la période indemnisée par le régime social de base auquel l’assuré est affilié. Dans le cadre de la souscription des garanties sans rachat des MNO, ne peuvent ouvrir droit aux prestations incapacité temporaire totale/invalidité, les MNO suivantes : - sauf si elles nécessitent une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs, les affections neurologiques, psychiques ou psychiatriques (telles que névrose, psychose, trouble de la personnalité, trouble psychosomatique), les dépressions nerveuses et états anxiodépressifs, - sauf si elles nécessitent une intervention chirurgicale et/ou une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs : les cervicalgies, dorsalgies, lombalgies, lombo- sacralgies et les radiculalgies, (cependant, celles en rapport avec une fracture vertébrale jusqu’à consolidation de la fracture, celles d’origine tumorale, sont prises en charge), - les fibromyalgies et les syndromes de fatigue chronique.

Risques exclus. En cas − le suicide de renégociation et/ou réaménagement du contrat de prêt initial, l’emprunteur dans la Mutuelle fixera le montant maximum 1ere année d’assurance. Cette exclusion ne s’applique pas aux prêts destinés à l’acquisition de la prestation relative aux sinistres postérieurs résidence principale de l’emprunteur. − les affections suivantes antérieurement survenues à la renégociationdate d'effet des garanties et connues de l’emprunteur au moment de l’adhésion : • hypertension artérielle et veineuse, sur • diabète, • asthme, • tumeurs malignes, − le sinistre qui survient alors que l’emprunteur : • conduit un véhicule en présentant un taux d’alcoolémie supérieur au taux prévu à l’article L234-1 du Code de la base route et relevant des nouvelles échéances. Toute augmentation d’échéance effectuée auprès du prêteur et non prévue dans l’offre délits (soit 0,8 g/litre au 01/01/2004), • a fait l’usage de prêt, en cours de sinistre, ne sera pas prise en compte par la Mutuelle. - de l’utilisation de drogues, stupéfiants ou tranquillisants non prescrits médicalement, - directement ou indirectement du fait − les conséquences des faits de guerre (civile ou étrangère)guerres, de rixes (sauf le cas de légitime défense ou/et l’accomplissement du devoir professionnel ou le cas de ceux qui prêtent assistance)d’émeutes, d’insurrections, d’attentats ou d’agressions où l’adhérent a eu une part actived’actes de terrorisme, - de tout cataclysme, - d’une manière générale, et à l’exception des radiations émanant du soleil, des risques liés aux radiations émanant de réactions atomiques (telles que la fission ou fusion nucléaire), - de la pratique de sports à titre professionnel dans lesquels l’emprunteur est impliqué en qualité d’auteur ou de la complice, ou auxquels il a apporté son soutien direct ou indirect de quelque manière que ce soit. Les gendarmes, les policiers, les pompiers et les démineurs dans l’exercice de leur profession, ne sont pas visés par cette exclusion, − les conséquences d’accidents de navigation aérienne dans le cadre de participation à des compétitions sportives autres que celles compétitions, démonstrations, acrobaties, raids, vols d'essai, vols sur prototypes, vols sur U.L.M, tentatives de pur amateurisme. Ne peut ouvrir droit à la prestation incapacité temporaire totale : - les congés de maternité ou paternité correspondant à la période indemnisée par le régime social de base auquel l’assuré est affilié. Dans le cadre records, sauts effectués avec des parachutes non approuvés au regard de la souscription des garanties sans rachat des MNOréglementation européenne, vols sur deltaplanes et parapentes, et vols sur tout engin non muni d'un certificat de navigabilité ou pour lequel le pilote ne peuvent ouvrir droit aux prestations incapacité temporaire totale/invaliditépossède pas un brevet ou une licence valides, − les MNO suivantes : - sauf si elles nécessitent une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifsconséquences de l'utilisation de véhicules à moteur à l'occasion de compétitions ou de rallyes de vitesse, − les effets directs ou indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’inhalation ou d’irradiation provenant de transmutations de noyaux de l’atome. − les affections neurologiquespsychiatriques, psychiques ou psychiatriques neuropsychiques dont les états dépressifs quelle que soit leur nature, − les exclusions visées à l’article L113-1 du Code des assurances (telles que névroseaccidents, psychoseblessures, trouble de la personnalité, trouble psychosomatiquemaladies ou mutilations volontaires), − les dépressions nerveuses et états anxiodépressifsatteintes discales ou vertébrales : lumbago, - sauf si elles nécessitent lombalgie, sciatalgie, dorsalgie, cervicalgie, névralgie cervico-brachiale, hernie discale. − la démission de l’emprunteur ou le départ négocié même indemnisé par le Pôle Emploi ou un organisme assimilé, − la perte d’emploi consécutive au licenciement de l’emprunteur intervenu à l’initiative de son conjoint, son partenaire dans le cadre d’un PACS, d’un ascendant, d’un descendant, d’un collatéral ou d’un co-emprunteur ou d’une personne morale contrôlée ou dirigée par son conjoint, son partenaire dans le cadre d’un PACS, un ascendant, un descendant, un collatéral ou le co- emprunteur, − la perte d’emploi consécutive à une intervention chirurgicale et/fin de contrat de travail à durée déterminée, − la perte d’emploi à l’issue ou une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs : les cervicalgiesen cours de période d’essai ou de stage, dorsalgiesquel qu’en soit le régime juridique, lombalgies− la perte d’emploi lorsque l’emprunteur est dispensé de recherche d’emploi, lombo- sacralgies et les radiculalgies− la perte d’emploi non indemnisée ou indemnisée partiellement par le Pôle Emploi ou un organisme assimilé, (cependant− la perte d’emploi indemnisée au titre d’un régime de solidarité, celles en rapport avec une fracture vertébrale jusqu’à consolidation − le chômage partiel, saisonnier, technique, suite à intempéries sans rupture du contrat de la fracture, celles d’origine tumorale, sont prises en charge), - les fibromyalgies et les syndromes de fatigue chroniquetravail.

Risques exclus. En cas 9.1. Les risques exclus communs à toutes les garanties - le suicide de renégociation et/l’assuré qui survient dans la première année d’assurance, quelle qu’en soit la cause ; - les faits de guerres, émeutes, insurrection, attentats et actes de terrorisme dès lors que l’assuré y prend une part active ; - les effets directs ou réaménagement indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’inhalation ou d’irradiation provenant de transmutations de noyaux de l’atome ainsi que les conséquences de catastrophes naturelles ; - les maladies ou accidents antérieurs au début de la couverture d’assurance et connus de l’assuré au moment de l’adhésion ; - les conséquences d’accidents de navigation aérienne dans le cadre de participation à des compétitions, démonstrations, acrobaties, raids, vols d’essai, vols sur prototypes, vols sur U.L.M, tentatives de records, sauts effectués avec des parachutes non approuvés au regard de la réglementation européenne, vols sur deltaplanes et parapentes, et vols sur tout engin non muni d’un certificat de navigabilité ou pour lequel le pilote ne possède pas un brevet ou une licence valides ; - les conséquences de l’utilisation de véhicules à moteur à l’occasion de compétitions ou de rallyes de vitesse ; - tout sinistre qui a été causé intentionnellement par l’assuré. 9.2. Les risques exclus au titre des garanties ITP et ITT - les dépressions nerveuses, affections psychiatriques ou neuropsychiatriques, quelle qu’en soit la cause ; - les accidents, blessures, maladies, mutilations, volontaires ou découlant de faits de volontaires ; - les atteintes discales ou vertébrales : lumbago, lombalgie, sciatalgie, dorsalgie, cervicalgie, névralgie cervico-brachiale, hernie discale. 9.3. Les risques exclus au titre de la garantie ITT - les soins en établissement thermal, sauf lorsque l’assuré bénéficie des prestations prévues au contrat et que la cure est reconnue en adéquation avec le traitement spécifique de l’affection qui motive le droit à indemnisation ; - les traitements relatifs à la chirurgie esthétique, sauf lorsqu’ils sont consécutifs à un accident ou à une maladie. 9.4. Les risques exclus au titre de la garantie PE - la rupture du contrat de prêt initialtravail à l’initiative de l’assuré ; - le chômage survenant au cours d’un contrat de travail à durée déterminée ou d’une période de stage ; - le chômage consécutif au licenciement de l’assuré par un membre de sa famille ou par le co-emprunteur ou par une personne morale contrôlée ou dirigée par un membre de sa famille ou par le co-emprunteur du compte ; - la révocation du contrat de travail par accord des parties ; - la caducité du contrat de travail de l’assuré pour cause de mise à la retraite ou de préretraite quelle qu’en soit la cause ; - le chômage saisonnier et le chômage partiel, la Mutuelle fixera le montant maximum au sens de la prestation relative aux sinistres postérieurs à la renégociation, sur la base des nouvelles échéances. Toute augmentation d’échéance effectuée auprès du prêteur et non prévue dans l’offre de prêt, en cours de sinistre, ne sera pas prise en compte par la Mutuelle. - de l’utilisation de drogues, stupéfiants ou tranquillisants non prescrits médicalement, - directement ou indirectement du fait de guerre (civile ou étrangère), de rixes (sauf le cas de légitime défense ou/et l’accomplissement du devoir professionnel ou le cas de ceux qui prêtent assistance), d’attentats ou d’agressions où l’adhérent a eu une part active, - de tout cataclysme, - d’une manière générale, et à l’exception des radiations émanant du soleil, des risques liés aux radiations émanant de réactions atomiques (telles que la fission ou fusion nucléaire), - de la pratique de sports à titre professionnel ou de la participation à des compétitions sportives autres que celles de pur amateurisme. Ne peut ouvrir droit à la prestation incapacité temporaire totale : - les congés de maternité ou paternité correspondant à la période indemnisée par le régime social de base auquel l’assuré est affilié. Dans le cadre de la souscription des garanties sans rachat des MNO, ne peuvent ouvrir droit aux prestations incapacité temporaire totale/invalidité, les MNO suivantes : - sauf si elles nécessitent une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs, les affections neurologiques, psychiques ou psychiatriques (telles que névrose, psychose, trouble de la personnalité, trouble psychosomatique), les dépressions nerveuses et états anxiodépressifs, - sauf si elles nécessitent une intervention chirurgicale et/ou une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs : les cervicalgies, dorsalgies, lombalgies, lombo- sacralgies et les radiculalgies, (cependant, celles en rapport avec une fracture vertébrale jusqu’à consolidation de la fracture, celles d’origine tumorale, sont prises en charge), - les fibromyalgies et les syndromes de fatigue chroniqueréglementation.

Risques exclus. En cas 7.1 Sont exclus des garanties Décès, P.T.I.A. ou Arrêt de renégociation Travail suite à I.T.T. ou I.P.T., les événements suivants : • les Accidents ou Maladies dont la première constatation médicale est antérieure à la date d’adhésion ; • le suicide de l’Adhérent/Assuré pendant la 1ère année d’assurance ; • les suites et conséquences des faits intentionnellement causés par l’Adhérent/Assuré ; • les suites et conséquences des faits de guerre civile ou étrangère, d’émeutes, d’insurrections, d’attentats et d’actes de terrorisme quels qu’en soient le lieu et les protagonistes, dès l’instant où l’Assuré y prend une part active (les gendarmes, policiers, pompiers et démineurs, dans l’exercice de leur profession ne sont pas visés par cette exclusion) ; • les suites et conséquences des effets directs ou indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’irradiation de la radioactivité provenant de transmutation de noyau d’atome ; • les suites et conséquences d’Accidents de navigation aérienne dans le cadre de participation à des compétitions, démonstrations, acrobaties, raids, vols d’essai, vols sur prototypes ULM, vols sur delta-planes et parapentes et vols sur engin non muni d’un certificat de navigabilité ou pour lequel le pilote ne possède pas un brevet ou une licence valide ; • les tentatives de records ; • les sauts effectués avec des parachutes non approuvés au regard de la réglementation européenne ; • les suites et conséquences de l’utilisation de véhicules à moteur à l’occasion de compétitions ou de rallyes de vitesse ; • les Maladies ou Accidents ainsi que leurs suites et conséquences résultant : - de troubles anxieux, d’une dépression qu’elle soit endogène ou réactionnelle, de l’épuisement, de manifestations secondaires liées à l’abus d’alcool, d’usage de drogues ou de médicaments non prescrits médicalement, de complications psychiatriques de Maladies somatiques, du syndrome de fatigue chronique, de troubles du comportement, de la fibromyalgie, de manifestations liées ou imputables au stress ou toute autre Maladie psychiatrique et de leur traitement et leurs complications éventuelles ; - d’affections disco-vertébrales concernant le rachis (cervical, dorsal, lombaire ou sacré) et de leurs suites et conséquences, de lumbagos, lombalgies, sciatiques, cruralgies, radiculalgies, cervicalgies, dorsalgies, névralgies cervico-brachiales, hernies discales. • les conséquences des traitements esthétiques et/ou réaménagement d’interventions chirurgicales esthétiques autres que la chirurgie réparatrice consécutive à une Maladie ou un Accident garanti au titre de la présente assurance. 7.2 Sont exclus de la garantie Perte d’Emploi : • la démission de l’Adhérent/Assuré même indemnisée par le Pôle Emploi ; • la fin du contrat de prêt initial, travail à durée déterminée ; • le licenciement de l’Adhérent/Assuré intervenu à l’initiative d’un membre de sa famille ou d’une personne morale contrôlée ou dirigée par un membre de sa famille ; • la Mutuelle fixera le montant maximum de la prestation relative aux sinistres postérieurs perte d’emploi à la renégociation, sur la base des nouvelles échéances. Toute augmentation d’échéance effectuée auprès du prêteur et non prévue dans l’offre de prêt, l’issue ou en cours de sinistrepériode d’essai ou de stage quel qu’en soit le régime juridique ; • la perte d’emploi lorsque l’Adhérent/Assuré est dispensé de recherche d’emploi ou indemnisé au titre d’un régime de solidarité ; • le licenciement pour faute lourde ou grave, ne sera chômage partiel, technique, saisonnier ou suite à intempéries ; • la rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée telle que prévue dans le Code du travail. Pour une première indemnisation ou pour une nouvelle durée maximale d’indemnisation : • le chômage saisonnier, partiel ou technique suite à intempérie sans rupture du contrat de travail ; • la fin d’un contrat de travail à durée déterminée, la fin de chantier et la fin d’intérim ; • les ruptures de contrat de travail au cours de la période d’essai ou à la fin de celle-ci. 7.3 Sont exclus de la garantie Infirmité Accidentelle de l’enfant : • les dommages subis à l’occasion d’activités professionnelles ou de fonctions publiques, électives ou syndicales ; • les dommages subis à l’occasion d’Accidents de trajets tels que définis par le code de la Sécurité sociale, • les dommages résultant d’un Accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur, ses remorques ou semi-remorques, autres que les véhicules ferroviaires et les tramways circulant sur des voies qui leur sont propres ; • Les Accidents dans lesquels sont impliqués un véhicule terrestre à moteur soumis à l’obligation d’assurance automobile, dont l’enfant assuré est le conducteur ou passager, à l’exception des moyens de transport terrestres publics ; • les dommages causés par des Maladies n’ayant pas pour origine un Accident garanti ; • les conséquences de tout dommage que l’enfant s’est causé intentionnellement ; • les dommages résultant de la participation de l’enfant à un crime, à un délit intentionnel ou à une rixe sauf cas de légitime défense ou d’assistance à personne en danger ; • les dommages provenant d’une guerre civile ou étrangère ; • les dommages dus aux effets directs ou indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’irradiation provenant de transmutation de noyaux d’atomes ou de la radioactivité, ainsi que ceux dus aux effets de radiations provoqués par l’accélération artificielle de particules ; • les dommages résultant des expérimentations biomédicales ; • les dommages résultant d’un Accident dont le fait générateur est antérieur à la date de prise en compte d’effet du contrat ou postérieur à sa résiliation ; • Les dommages survenus lors de stages : - comportant la pratique de prescription et/ou d’actes médicaux, - effectués dans le domaine de la recherche médicale ou scientifique. • Les dommages causés par des pathologies disco-vertébrales (lombalgies, sciatiques, dégénérescences discales…) n’ayant pas pour origine un Accident garanti ; • Les entorses et ruptures musculaires n’ayant pas pour origine un Accident garanti ; • Les conséquences d’un suicide ou de la Mutuelle. tentative de suicide de l’enfant assuré, que celui-ci ait conscience ou non des conséquences de son acte ; • Les conséquences directes ou indirectes d’un acte intentionnel de l’enfant assuré ou effectué avec sa complicité, dont le but est : - d’attenter à son intégrité physique, - de l’utilisation porter atteinte aux biens ou aux personnes, • Les Accidents survenus lorsque l’enfant est en état d’ébriété ; • Les Accidents survenus lorsque l’enfant est sous l’emprise de drogues, stupéfiants ou tranquillisants non prescrits médicalementmédicalement 1498_Notice_Information_Assurance_Famille Boursorama, SA au capital de 35 548 451,20 ¤ - directement ou indirectement du fait de guerre (civile ou étrangère)RCS Nanterre 351 058 151 - 00, de rixes (sauf le cas de légitime défense ou/et l’accomplissement du devoir professionnel ou le cas de ceux qui prêtent assistance), d’attentats ou d’agressions où l’adhérent a eu une part active, - de tout cataclysme, - d’une manière générale, et à l’exception des radiations émanant du soleil, des risques liés aux radiations émanant de réactions atomiques (telles que la fission ou fusion nucléaire), - de la pratique de sports à titre professionnel ou de la participation à des compétitions sportives autres que celles de pur amateurisme. Ne peut ouvrir droit à la prestation incapacité temporaire totale : - les congés de maternité ou paternité correspondant à la période indemnisée par le régime social de base auquel l’assuré est affilié. Dans le cadre de la souscription des garanties sans rachat des MNO, ne peuvent ouvrir droit aux prestations incapacité temporaire totale/invalidité, les MNO suivantes : - sauf si elles nécessitent une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs, les affections neurologiques, psychiques ou psychiatriques (telles que névrose, psychose, trouble de la personnalité, trouble psychosomatique), les dépressions nerveuses et états anxiodépressifs, - sauf si elles nécessitent une intervention chirurgicale et/ou une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs : les cervicalgies, dorsalgies, lombalgies, lombo- sacralgies et les radiculalgies, (cependant, celles en rapport avec une fracture vertébrale jusqu’à consolidation de la fracture, celles d’origine tumorale, sont prises en charge), - les fibromyalgies et les syndromes de fatigue chronique.xxxx xx Xxxxx xx Xxxx 00000 Xxxxxxxx Xxxxxxxxxxx Xxxxx

Risques exclus. En cas § 1 L’organisme assureur ne prend pas en charge les incapacités de renégociation et/ou réaménagement du contrat travail et les invalidités résultant : 1/ de prêt initial, faits de guerre étrangère lorsque la Mutuelle fixera le montant maximum de France est partie belligérante sous réserve des conditions qui seraient déterminées par la prestation relative aux sinistres postérieurs législation à la renégociation, intervenir concernant les assurances sur la base des nouvelles échéances. Toute augmentation d’échéance effectuée auprès du prêteur et non prévue dans l’offre vie en temps de prêt, en cours guerre ; 2/ de sinistre, ne sera pas prise en compte par la Mutuelle. - faits de l’utilisation de drogues, stupéfiants ou tranquillisants non prescrits médicalement, - directement ou indirectement guerre civile ; 3/ du fait intentionnel causé ou provoqué par l’assuré ; 4/ de guerre (civile ou étrangère)luttes, de duels, rixes (sauf le en cas de légitime défense ou/et l’accomplissement du devoir professionnel ou le cas de ceux qui prêtent assistance), d’attentats défense) ou d’agressions auxquels l’assuré participe activement ; 5/ du fait d’émeutes, d’insurrections, d’actes de terrorisme ou de sabotage quel que soit le lieu où l’adhérent a eu se déroulent ces événements et quels qu’en soient les protagonistes dès lors que l’assuré y prend une part active, - active ; 6/ de tout cataclysmecataclysme tel que tremblement de terre ou inondation ; 7/ des effets directs ou indirects d’explosions, - d’une manière généralede dégagements de chaleur, et d’irradiations provenant de la transmutation des noyaux d’atomes ou de la radioactivité ainsi que les radiations provoquées par l’accélération artificielle de particules, à l’exception des radiations émanant de ces mêmes effets lorsqu’ils sont subis ou provoqués dans le cadre d’une thérapeutique médicale ; 8/ du soleilrisque de navigation aérienne, des risques liés aux radiations émanant lorsque l’assuré se trouvait à bord d’un appareil non muni d’un certificat valable de réactions atomiques (telles que la fission navigabilité ou fusion nucléaire)conduit par un pilote ne possédant pas de brevet pour l’appareil utilisé ou de licence valide, - de la pratique de sports à titre professionnel ou ce pilote pouvant être l’assuré lui~même. 9/ de la participation à des compétitions sportives autres que celles de pur amateurisme. Ne peut ouvrir droit à la prestation incapacité temporaire totale courses en haute montagne ; on entend par courses en haute montagne les randonnées remplissant les deux conditions ci~après : - les congés de maternité ou paternité correspondant à la période indemnisée par le régime social de base auquel l’assuré est affilié. Dans le cadre 10/ de la souscription des garanties sans rachat des MNO, ne peuvent ouvrir droit aux prestations incapacité temporaire totale/invalidité, les MNO suivantes : - sauf si elles nécessitent une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs, les affections neurologiques, psychiques ou psychiatriques (telles que névrose, psychose, trouble de la personnalité, trouble psychosomatique), les dépressions nerveuses et états anxiodépressifs, - sauf si elles nécessitent une intervention chirurgicale et/ou une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs : les cervicalgies, dorsalgies, lombalgies, lombo- sacralgies et les radiculalgies, (cependant, celles en rapport plongée subaquatique avec une fracture vertébrale jusqu’à consolidation de la fracture, celles d’origine tumorale, sont prises en charge), - les fibromyalgies et les syndromes de fatigue chronique.utilisation d’appareil respiratoire ;