Common use of Risques exclus Clause in Contracts

Risques exclus. En cas de renégociation et/ou réaménagement du contrat de prêt initial, la Mutuelle fixera le montant maximum de la prestation relative aux sinistres postérieurs à la renégociation, sur la base des nouvelles échéances. Toute augmentation d’échéance effectuée auprès du prêteur et non prévue dans l’offre de prêt, en cours de sinistre, ne sera pas prise en compte par la Mutuelle. - de l’utilisation de drogues, stupéfiants ou tranquillisants non prescrits médicalement, - directement ou indirectement du fait de guerre (civile ou étrangère), de rixes (sauf le cas de légitime défense ou/et l’accomplissement du devoir professionnel ou le cas de ceux qui prêtent assistance), d’attentats ou d’agressions où l’adhérent a eu une part active, - de tout cataclysme, - d’une manière générale, et à l’exception des radiations émanant du soleil, des risques liés aux radiations émanant de réactions atomiques (telles que la fission ou fusion nucléaire), - de la pratique de sports à titre professionnel ou de la participation à des compétitions sportives autres que celles de pur amateurisme. Ne peut ouvrir droit à la prestation incapacité temporaire totale : - les congés de maternité ou paternité correspondant à la période indemnisée par le régime social de base auquel l’assuré est affilié. Dans le cadre de la souscription des garanties sans rachat des MNO, ne peuvent ouvrir droit aux prestations incapacité temporaire totale/invalidité, les MNO suivantes : - sauf si elles nécessitent une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs, les affections neurologiques, psychiques ou psychiatriques (telles que névrose, psychose, trouble de la personnalité, trouble psychosomatique), les dépressions nerveuses et états anxiodépressifs, - sauf si elles nécessitent une intervention chirurgicale et/ou une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs : les cervicalgies, dorsalgies, lombalgies, lombo- sacralgies et les radiculalgies, (cependant, celles en rapport avec une fracture vertébrale jusqu’à consolidation de la fracture, celles d’origine tumorale, sont prises en charge), - les fibromyalgies et les syndromes de fatigue chronique.

Risques exclus. En cas − le suicide de renégociation et/ou réaménagement du contrat de prêt initial, l’emprunteur dans la Mutuelle fixera le montant maximum 1ere année d’assurance. Cette exclusion ne s’applique pas aux prêts destinés à l’acquisition de la prestation relative aux sinistres postérieurs résidence principale de l’emprunteur. − les affections suivantes antérieurement survenues à la renégociationdate d'effet des garanties et connues de l’emprunteur au moment de l’adhésion : • hypertension artérielle et veineuse, sur • diabète, • asthme, • tumeurs malignes, − le sinistre qui survient alors que l’emprunteur : • conduit un véhicule en présentant un taux d’alcoolémie supérieur au taux prévu à l’article L234-1 du Code de la base route et relevant des nouvelles échéances. Toute augmentation d’échéance effectuée auprès du prêteur et non prévue dans l’offre délits (soit 0,8 g/litre au 01/01/2004), • a fait l’usage de prêt, en cours de sinistre, ne sera pas prise en compte par la Mutuelle. - de l’utilisation de drogues, stupéfiants ou tranquillisants non prescrits médicalement, - directement ou indirectement du fait − les conséquences des faits de guerre (civile ou étrangère)guerres, de rixes (sauf le cas de légitime défense ou/et l’accomplissement du devoir professionnel ou le cas de ceux qui prêtent assistance)d’émeutes, d’insurrections, d’attentats ou d’agressions où l’adhérent a eu une part actived’actes de terrorisme, - de tout cataclysme, - d’une manière générale, et à l’exception des radiations émanant du soleil, des risques liés aux radiations émanant de réactions atomiques (telles que la fission ou fusion nucléaire), - de la pratique de sports à titre professionnel dans lesquels l’emprunteur est impliqué en qualité d’auteur ou de la complice, ou auxquels il a apporté son soutien direct ou indirect de quelque manière que ce soit. Les gendarmes, les policiers, les pompiers et les démineurs dans l’exercice de leur profession, ne sont pas visés par cette exclusion, − les conséquences d’accidents de navigation aérienne dans le cadre de participation à des compétitions sportives autres que celles compétitions, démonstrations, acrobaties, raids, vols d'essai, vols sur prototypes, vols sur U.L.M, tentatives de pur amateurisme. Ne peut ouvrir droit à la prestation incapacité temporaire totale : - les congés de maternité ou paternité correspondant à la période indemnisée par le régime social de base auquel l’assuré est affilié. Dans le cadre records, sauts effectués avec des parachutes non approuvés au regard de la souscription des garanties sans rachat des MNOréglementation européenne, vols sur deltaplanes et parapentes, et vols sur tout engin non muni d'un certificat de navigabilité ou pour lequel le pilote ne peuvent ouvrir droit aux prestations incapacité temporaire totale/invaliditépossède pas un brevet ou une licence valides, − les MNO suivantes : - sauf si elles nécessitent une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifsconséquences de l'utilisation de véhicules à moteur à l'occasion de compétitions ou de rallyes de vitesse, − les effets directs ou indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’inhalation ou d’irradiation provenant de transmutations de noyaux de l’atome. − les affections neurologiquespsychiatriques, psychiques ou psychiatriques neuropsychiques dont les états dépressifs quelle que soit leur nature, − les exclusions visées à l’article L113-1 du Code des assurances (telles que névroseaccidents, psychoseblessures, trouble de la personnalité, trouble psychosomatiquemaladies ou mutilations volontaires), − les dépressions nerveuses et états anxiodépressifsatteintes discales ou vertébrales : lumbago, - sauf si elles nécessitent lombalgie, sciatalgie, dorsalgie, cervicalgie, névralgie cervico-brachiale, hernie discale. − la démission de l’emprunteur ou le départ négocié même indemnisé par le Pôle Emploi ou un organisme assimilé, − la perte d’emploi consécutive au licenciement de l’emprunteur intervenu à l’initiative de son conjoint, son partenaire dans le cadre d’un PACS, d’un ascendant, d’un descendant, d’un collatéral ou d’un co-emprunteur ou d’une personne morale contrôlée ou dirigée par son conjoint, son partenaire dans le cadre d’un PACS, un ascendant, un descendant, un collatéral ou le co- emprunteur, − la perte d’emploi consécutive à une intervention chirurgicale et/fin de contrat de travail à durée déterminée, − la perte d’emploi à l’issue ou une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs : les cervicalgiesen cours de période d’essai ou de stage, dorsalgiesquel qu’en soit le régime juridique, lombalgies− la perte d’emploi lorsque l’emprunteur est dispensé de recherche d’emploi, lombo- sacralgies et les radiculalgies− la perte d’emploi non indemnisée ou indemnisée partiellement par le Pôle Emploi ou un organisme assimilé, (cependant− la perte d’emploi indemnisée au titre d’un régime de solidarité, celles en rapport avec une fracture vertébrale jusqu’à consolidation − le chômage partiel, saisonnier, technique, suite à intempéries sans rupture du contrat de la fracture, celles d’origine tumorale, sont prises en charge), - les fibromyalgies et les syndromes de fatigue chroniquetravail.

Risques exclus. En cas 7.1 Sont exclus des garanties Décès, P.T.I.A. ou Arrêt de renégociation etTravail suite à I.T.T. ou I.P.T., les événements suivants : • les Accidents ou Maladies dont la première constatation médicale est antérieure à la date d’adhésion ; • le suicide de l’Adhérent/Assuré pendant la 1ère année d’assurance ; • les suites et conséquences des faits intentionnellement causés par l’Adhérent/Assuré ; • les suites et conséquences des faits de guerre civile ou réaménagement du contrat étrangère, d’émeutes, d’insurrections, d’attentats et d’actes de prêt initialterrorisme quels qu’en soient le lieu et les protagonistes, la Mutuelle fixera le montant maximum dès l’instant où l’Assuré y prend une part active (les gendarmes, policiers, pompiers et démineurs, dans l’exercice de leur profession ne sont pas visés par cette exclusion) ; • les suites et conséquences des effets directs ou indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’irradiation de la prestation relative aux sinistres postérieurs radioactivité provenant de transmutation de noyau d’atome ; • les suites et conséquences d’Accidents de navigation aérienne dans le cadre de participation à des compétitions, démonstrations, acrobaties, raids, vols d’essai, vols sur prototypes ULM, vols sur delta-planes et parapentes et vols sur engin non muni d’un certificat de navigabilité ou pour lequel le pilote ne possède pas un brevet ou une licence valide ; • les tentatives de records ; • les sauts effectués avec des parachutes non approuvés au regard de la renégociation, sur la base des nouvelles échéances. Toute augmentation d’échéance effectuée auprès du prêteur réglementation européenne ; • les suites et non prévue dans l’offre de prêt, en cours de sinistre, ne sera pas prise en compte par la Mutuelle. - conséquences de l’utilisation de droguesvéhicules à moteur à l’occasion de compétitions ou de rallyes de vitesse ; • les Maladies ou Accidents ainsi que leurs suites et conséquences résultant : - de troubles anxieux, stupéfiants d’une dépression qu’elle soit endogène ou tranquillisants réactionnelle, de l’épuisement, de manifestations secondaires liées à l’abus d’alcool, d’usage de drogues ou de médicaments non prescrits médicalement, - directement ou indirectement de complications psychiatriques de Maladies somatiques, du fait syndrome de guerre (civile ou étrangère)fatigue chronique, de rixes (sauf le cas de légitime défense ou/et l’accomplissement troubles du devoir professionnel ou le cas de ceux qui prêtent assistance)comportement, d’attentats ou d’agressions où l’adhérent a eu une part active, - de tout cataclysme, - d’une manière générale, et à l’exception des radiations émanant du soleil, des risques liés aux radiations émanant de réactions atomiques (telles que la fission ou fusion nucléaire), - de la pratique fibromyalgie, de sports à titre professionnel manifestations liées ou imputables au stress ou toute autre Maladie psychiatrique et de la participation à des compétitions sportives autres que celles leur traitement et leurs complications éventuelles ; - d’affections disco-vertébrales concernant le rachis (cervical, dorsal, lombaire ou sacré) et de pur amateurisme. Ne peut ouvrir droit à la prestation incapacité temporaire totale : - les congés leurs suites et conséquences, de maternité ou paternité correspondant à la période indemnisée par le régime social de base auquel l’assuré est affilié. Dans le cadre de la souscription des garanties sans rachat des MNOlumbagos, ne peuvent ouvrir droit aux prestations incapacité temporaire totale/invaliditélombalgies, les MNO suivantes : - sauf si elles nécessitent une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifssciatiques, les affections neurologiquescruralgies, psychiques ou psychiatriques (telles que névroseradiculalgies, psychose, trouble de la personnalité, trouble psychosomatique), les dépressions nerveuses et états anxiodépressifs, - sauf si elles nécessitent une intervention chirurgicale et/ou une hospitalisation d’au moins 15 jours consécutifs : les cervicalgies, dorsalgies, lombalgiesnévralgies cervico-brachiales, lombo- sacralgies et hernies discales. • les radiculalgies, (cependant, celles en rapport avec conséquences des traitements esthétiques et/ou d’interventions chirurgicales esthétiques autres que la chirurgie réparatrice consécutive à une fracture vertébrale jusqu’à consolidation Maladie ou un Accident garanti au titre de la fracture, celles d’origine tumorale, sont prises en charge), - les fibromyalgies et les syndromes de fatigue chroniqueprésente assurance.