Common use of Résiliation du Contrat à l’initiative du Client Clause in Contracts

Résiliation du Contrat à l’initiative du Client. 14.1.1. Résiliation à tout moment, de plein droit et sans frais en cas de Changement de fournisseur En cas de changement de fournisseur, le Contrat sera résilié, sans frais pour le Client et de plein droit, à compter de la date de début de livraison auprès du nouveau fournisseur. TOTAL SPRING décline toute responsabilité en cas de retard dans le processus de changement de fournisseur qui incombe entièrement au Client, au nouveau fournisseur ou au GRD. Le Contrat poursuivra ses effets jusqu’à la date de fourniture effective du PDL du Client par le nouveau fournisseur, le Client restant notamment redevable envers TOTAL SPRING de toutes les sommes liées à l’exécution du Contrat.

Résiliation du Contrat à l’initiative du Client. 14.1.1. Résiliation à tout moment, de plein droit et sans frais en cas de Changement de fournisseur En cas de changement de fournisseur, le Contrat sera résilié, sans frais pour le Client et de plein droit, à compter de la date de début de livraison auprès du nouveau fournisseur. Le client peut chan- ger de fournisseur dans un délai qui ne peut excéder vingt et un jours à compter de sa demande. TOTAL SPRING décline néanmoins toute responsabilité en cas de retard dans le processus de changement chan- gement de fournisseur qui incombe entièrement au Client, au nouveau fournisseur ou au GRD. Le Contrat poursuivra ses effets jusqu’à la date de fourniture effective du PDL du Client par le nouveau fournisseur, le Client restant notamment redevable envers TOTAL SPRING de toutes les sommes liées à l’exécution du Contrat.

Résiliation du Contrat à l’initiative du Client. 14.1.1. Résiliation à tout moment, de plein droit et sans frais en cas de Changement de fournisseur En cas de changement de fournisseur, le Contrat sera résilié, sans frais pour le Client et de plein droit, à compter de la date de début de livraison auprès du nouveau fournisseur. Le Client peut changer de fournisseur dans un délai qui ne peut excéder vingt et un jours à compter de sa demande. TOTAL SPRING décline néanmoins toute responsabilité en cas de retard dans le processus de changement de fournisseur qui incombe entièrement au Client, au nouveau fournisseur ou au GRD. Le Contrat poursuivra ses effets jusqu’à la date de fourniture effective du PDL du Client par le nouveau fournisseur, le Client restant notamment redevable envers TOTAL SPRING de toutes les sommes liées à l’exécution du Contrat.