Common use of Résultats de travail Clause in Contracts

Résultats de travail. Les résultats de travail mentionnés au point 1.9.1 comprennent tous les biens corporels et incorporels créés ou acquis dans le contexte de l’exécution du contrat, en particulier les études, avant-projets, matériels de documentation, articles, informations, illustrations, dessins et croquis, calculs, plans, photographies, matériels, films négatifs, fichiers image et autres représentations figuratives. Les résultats de travail comprennent également les programmes informatiques que le contractant élabore, adapte, acquiert ou met à disposition dans le cadre de l’exécution du contrat.

Résultats de travail. Les résultats de travail mentionnés au point à la section 1.9.1 comprennent tous les biens corporels et incorporels créés ou acquis dans le contexte de l’exécution du contrat, en particulier les études, avant-projets, matériels de documentation, articles, informations, illustrations, dessins et croquis, calculs, plans, photographies, matériels, films négatifs, fichiers image et autres représentations figuratives. Les résultats de travail comprennent également les programmes informatiques que le contractant la partie contractante élabore, adapte, acquiert ou met à disposition dans le cadre de l’exécution du contrat.