Qualité des prestations Clauses Exemplaires

Qualité des prestations. Les prestations à fournir doivent être conformes à l’état et aux règles reconnus de la science et de la technique de même qu’à la conception qu’en a le commettant/client de la GIZ. Elles doivent être d’une excellente qualité.
Qualité des prestations. Les prestations à fournir doivent être conformes à l’état et aux règles reconnus de la science et de la technique de même qu’au cahier des charges. Elles doivent être d’une excellente qualité.
Qualité des prestations. La CRS accomplit toutes les prestations qui sont soutenues par des aides financières de manière pro- fessionnelle, adéquate, efficace et économique. Il incombe au Siège de la CRS de contrôler la fourni- ture des prestations par les AC CR. Le Siège de la CRS en rend compte à l’OFAS.
Qualité des prestations. Transformance pro apporte le plus grand soin à l’élaboration, l’animation et à la mise en œuvre des Stages. Des questionnaires d’évaluation sont systématiquement remis à chaque Participant à l’issue du Stage. Ils font l’objet d’une lecture attentive qui permet à Transformance pro d’améliorer la qualité des Stages dispensés. • Si la qualité des Stages ne correspondait pas aux engagements contractuels, le Client est invité à le signifier par écrit à l’attention de Monsieur Xxxx Xxxx, Transformance pro, 00 xxx Xxxxxxx – 00000 XXXXX
Qualité des prestations. Le Client est averti des aléas techniques inhérents à Internet, et des interruptions d’accès qui peuvent en résulter. En conséquence, le Prestataire ne sera pas tenu responsable des éventuelles indisponibilités ou ralentissements du Logiciel et/ou de la Solution. Le Client reconnaît que le Prestataire n’est pas en mesure de garantir la continuité des services fournis dans le cadre des présentes, exécutés à distance via Internet. Le Client s’engage à respecter les seuils de volumétrie indiqués en Annexes 1 et 2, et d’avertir le Prestataire en cas d’augmentation de ses besoins en termes de capacité de traitement. Le Prestataire peut occasionnellement interrompre la fourniture de la Solution en cas d’intervention de maintenance nécessaire au bon fonctionnement des serveurs du Prestataire après en avoir informé préalablement le Client par mail. Le Prestataire ne pourra être tenu responsable de l’impact éventuel de cette indisponibilité sur les activités du Client.
Qualité des prestations. 17.1 La qualité des prestations est mesurée par rapport aux définitions, standards, critères et procédures définis dans le plan de qualité, conformément aux meilleures pratiques professionnelles dans le domaine. 17.2 Le contractant assure le respect du plan de qualité. En cas de non-respect, la procédure de l’article 28.5 sera appliquée. 17.3 Les institutions se réservent le droit d’effectuer des audits sur le déroulement du projet, sur les procédures administratives correspondantes et sur le niveau des prestations. Les institutions peuvent choisir de faire effectuer ces audits par un tiers. Le contractant est tenu de fournir aux personnes désignées par les institutions l’accès immédiat à toute information utile pour la réalisation de l’audit. En l'absence de volonté de collaboration du contractant aux activités d’audit, les institutions pourront résilier le présent contrat cadre.
Qualité des prestations. Le Prestataire s’engage (i) à fournir les Produits, Services et/ou Livrables commandés dans les meilleurs délais et selon les coûts convenus, conformes à leurs référentiels de conformité (spécifications, cahier des charges, SLA, brief Kosmos, etc.), dans le cadre d’un engagement de résultat, et (ii) à exécuter ses prestations conformément aux meilleures règles de l’art ainsi qu’aux niveaux d’exigence et de qualité attendus par Kosmos. De manière générale, le Prestataire fournir des Produits et/ou Services conformes aux meilleurs standards en vigueur en particulier s’agissant de la sécurisation des actifs de Kosmos et de ses Clients. Le Prestataire est maître d’œuvre de ses propres prestations pendant toute la durée du Contrat. A ce titre, le Prestataire contrôle le respect du calendrier convenu, coordonne ses équipes avec Kosmos, et assure le reporting des diligences ainsi que la mise en œuvre de l’ensemble des procédures de contrôle prévues. En revanche, en cas de Sous-traitance, le Prestataire demeure maître d’œuvre de ses propres prestations mais c’est Kosmos qui assure la coordination et la maîtrise d’œuvre globale des prestations jusqu’à leur finalisation, y compris celles confiées au Prestataire. En ce cas le Prestataire informe Kosmos du déroulement de ses prestations, participe à toute réunion ou comité à laquelle Kosmos le convie, et fournit toute information demandée sans délai. Le Prestataire est tenu d’une obligation générale de conseil et d’alerte portant notamment sur la préconisation des meilleures solutions techniques et/ou fonctionnelles, les pratiques liées aux Produits, et plus généralement toute difficulté technique, calendaire ou organisationnelle identifiée par une Partie. Le coût des diligences de conseil et de maîtrise d’œuvre du Prestataire est inclus dans les Prix des Produits et/ou Services stipulés au Bon de commande.
Qualité des prestations. Le Titulaire s’engage à exécuter les Prestations avec tout le soin en usage dans sa profession, suivant le niveau de qualité le plus élevé et conformément aux règles de l’art.

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  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.

  • Période d’essai (Articles 44-1 du socle commun et 95-1 du socle spécifique « assistant maternel » de la convention collective) [La période d’essai est facultative. Sa durée maximale dépend du nombre de jours de travail hebdomadaire fixé dans le contrat de travail : Par exception, si le particulier employeur et l’assistant maternel sont liés par un contrat de travail en cours pour l’accueil d’un enfant, au titre duquel une période d’essai était prévue et a été concluante, la durée maximale de la période d’essai du nouveau contrat conclu pour l’accueil d’un autre enfant de la même famille est de 30 jours calendaires, pour s’aligner sur la durée maximale de la période d’adaptation de l’enfant.]

  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 30/05/2023 09:00:22 ID: 25896da4-aec9-4769-8d73-70e7c1f95111

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Les informations concernant l’adhérent sont destinées à la Mutuelle et lui sont nécessaires pour assurer la gestion et le suivi de ses adhésions. Elles peuvent également faire l’objet de traitements spécifiques et d’informations aux autorités compétentes dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires en vigueur notamment relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et la lutte contre la fraude. L’adhérent, ou le cas échéant les ayants-droit, peut s’opposer pour des motifs légitimes à l‘hébergement de ses données de santé. Conformément à la Loi n°2004-801 du 06/08/2004 modifiant la Loi n°78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le membre participant ou, le cas échéant, ses ayants- droit, dispose d’un droit d’opposition fondé sur des motifs légitimes ; d’un droit d’accès et de communication ; d’un droit de rectification avec la possibilité de compléter, mettre à jour ou verrouiller, d’un droit de modification et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés en s’adressant par courrier au « service relation adhérent » de la Mutuelle à l’adresse suivante : 00 Xxxx xx xx Xxxxx, 00000 Xxxxx Xxxxx 00. Lorsque l’exercice du droit d’accès s’applique à des données de santé à caractère personnel, celles-ci peuvent être communiquées au membre participant ou, le cas échéant, aux ayants-droit, selon son choix, directement ou par l’intermédiaire d’un médecin qu’il désignera à cet effet, dans le respect des dispositions de l’article L1111-7 du Code de Santé Publique. Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : CNIL – 0 Xxxxx xx Xxxxxxxx -XXX 00000 - 00000 XXXXX Xxxxx 00.

  • Lois applicables SFR prend les mesures propres à assurer la pro- tection et la confidentialité des DCP en sa pos- session concernant les Clients et les traite dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et de la réglementation européenne en vigueur sur la protection des DCP (« Réglementation »).

  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. L’état de propreté du gîte à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ.

  • REGLEMENT DES LITIGES Tout différend né entre l’Assureur et l’Assuré relatif à la fixation et au règlement des prestations sera soumis par la partie la plus diligente, à défaut de résolution amiable, à la juridiction compétente du domicile du bénéficiaire conformément aux dispositions prévues à l’article R 114-1 du Code des assurances.

  • Règlement des litiges En cas de difficultés relatives à l'interprétation ou à l'exécution du présent contrat, en cas de lacunes de celui-ci et, plus généralement, en cas de litiges, les parties conviennent de rechercher de bonne foi une solution. Artikel 12 -

  • INFORMATIQUE ET LIBERTES CARMA met en œuvre des traitements de données à caractère personnel relatifs à la passation, à la gestion et à l’exécution des contrats passés avec les assurés, à la gestion commerciale de clients, ainsi qu’à la gestion d’opérations de contrôle anti-fraude ou de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Les données collectées sont indispensables à ces traitements et sont destinées aux services concernés de CARMA, ainsi que, le cas échéant, à ses sous-traitants, prestataires ou partenaires, et Caisse primaire d’Asssurance Maladie de l’assuré. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime relatifs aux informations vous concernant dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 . Vous pouvez également vous opposer à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection. Pour ce faire, vous pouvez saisir le service Consommateurs CARMA par voie postale à CP 8004-91008 EVRY Cedex , en accompagnant votre demande de la copie d’un titre d’identité. Vous pouvez vous opposer à recevoir de la prospection commerciale par voie téléphonique en vous inscrivant gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site internet xxxx://xxxxxxx.xxxx.xx/ ou par courrier postal à - Société OPPOSETEL, Service Bloctel, 0 xxx Xxxxxxx Xxxxx 10000 Troyes. Cette inscription interdit à un professionnel de vous démarcher téléphoniquement, sauf en cas de relations contractuelles préexistantes.