Signature de la convention. Après sa commande et son paiement de la TENUE, le SPORTIF peut communiquer à MON-SPONSOR les pièces permettant de conclure ce partenariat et de participer à l’éventuel gain de la PRIME : cette CONVENTION correctement remplie, paraphée et signée, le ou les TABLEAUX de conditions et la photo du visage du SPORTIF. MON-SPONSOR peut demander au SPORTIF des renseignements complémentaires. MON-SPONSOR se réserve alors le droit d’annuler la commande et de rembourser la TENUE s’il apparait que la CONVENTION n’est pas remplie correctement ou toute autre raison, par exemple que le SPORTIF ne participera pas à l’évènement ciblé. Après validation, MON-SPONSOR signera la CONVENTION et en renverra un copie au SPORTIF.
Signature de la convention. Date : Date : Date :
Signature de la convention. La convention est signée (en double exemplaire) par le représentant de l’État et par le représentant de la collectivité.
Signature de la convention. Le Deal Club fournit au Souscripteur le texte de la Convention préalablement à sa souscription et, à tout moment de la relation contractuelle, sur simple demande du Souscripteur, sur support papier ou sur tout autre support durable. La Convention est conclue à compter de la date d’ acceptation de ladite Convention par le Souscripteur Le Souscripteur doit cocher les cases indiquant avoir pris connaissance des documents y compris les annexes et les accepter sans réserve.
Signature de la convention. Les signataires ci-après conviennent de ce qui précède à la date du représenté par le Préfet de la région Provence- Alpes-Côte d’Azur, préfet coordonnateur de massif, représentée par son Président, représentée par son Président, représentée par son Directeur général,
Signature de la convention. Je, soussigné ,