Définition de Tableaux de conditions

Tableaux de conditions. Les tableaux publiés sur le site web de XTB, qui contiennent : • pour les tableaux de spécifications, une description des conditions détaillées de l’exécution des Transactions en référence à chaque Instrument Financier. Les tableaux de spécifications contiennent notamment une indication du niveau de Spread et de la Valeur Nominale pour un Instrument Financier considéré, ● les spécifications des Jours de Transaction, ● les exigences de Xxxxx pour les différents Instruments Financiers, ● le tableau des commissions et frais de XTB (y compris le tableau des taux de change XTB), ● la liste des Marchés Organisés, ● les jours et heures de négociation, ● les commissions, frais et autres paiements dus pour les services, ● les intérêts facturés conformément au Contrat, ● les autres conditions, exigences et informations conformément aux présentes CG.
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Tableaux de conditions. Instruments de Marchés Régle- Les tableaux publiés sur le Site web de XTB et indiquant :  les tableaux de spécification - une description des conditions détaillées, pour chaque Instrument Financier pris individuellement, applicables aux Transactions qui sont exécutées, contenant en particulier les niveaux de Spread et la valeur nominale des Instruments Financiers considérés ;  les spécifications des Jours de Transaction ;  les exigences de marge de l’Instrument Financier considéré ;  la Table des frais et commissions XTB ;  la liste des Marchés Réglementés ;  les jours et heures de négociation ;  les commissions, frais et autres paiements dus pour les services  les intérêt facturés en vertu du Contrat ;  les autres conditions, exigences, et information conformément aux présentes CG ; Instruments Financiers admis ou en attente d’être admis à la négociation sur un Marché Organisé entité teneuse du compte collectif conformément aux dispositions du paragraphe 4.24 des présentes CG ; instruction ferme donnée par le Client à XTB en vue de procéder à certaines opérations sur le Compte de Transac- mentés (OMI) Dépositaire Directive tion du Client ou tout autre registre ou formulaire effectuée conformément au Contrat et aux CG entité gérant le compte collectif conformément aux dispositions de l'article 4.25 des présentes CG ; La disposition contraignante du client envers XTB d'exercer une certaine activité sur le compte de négociation du client ou sur un autre registre ou une autre application faite conformément au contrat et aux CG;
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  • Annexe désigne toutes les Annexes Oracle jointes à ces Conditions Générales, telles que visées à l’Article 2.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Utilisateur personne utilisant tout ou partie de l’Offre souscrite par un Abonné, pouvant être tiers au Contrat.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.