Renseignements complémentaires Clauses Exemplaires

Renseignements complémentaires. L’Assistant(e) maternel(le) accueillera l’enfant malade (sauf avis médical contraire) :  Oui  Non ……………………………………………………………………………………………….. La surveillance médicale de l’enfant Dans le cadre d’une maladie aiguë de courte durée, la distribution de médicaments apportés par les parents, ne peut se faire qu’avec l’ordonnance ou la copie de l’ordonnance, datée, signée, au nom de l’enfant accueilli, du médecin traitant informé de l’accueil de cet enfant chez un(e) assistant(e) maternel(le). Les secours d’urgence Dans le cas de pathologie de l’enfant se déclarant chez l’assistant(e) maternel(le) :
Renseignements complémentaires. Nom du médecin référent : ………………………………………………………………….. Tel : …………………………………………………………………………………………..
Renseignements complémentaires. Date : Signature des parents :
Renseignements complémentaires. Annexe 1. Statistiques d’activité.
Renseignements complémentaires. Ce document est renseigné par l’abonné. Toute modification ultérieure doit obligatoirement être signalée à Delta Revie 83 Professionnels présents au domicile : Entourage – Contacts : L’abonné : Personne physique, désigne l’utilisateur du service M.A.R.I.U.S et le bénéficiaire des prestations validées. L’abonné doit obligatoirement être domicilié en France métropolitaine. Il doit s’engager à utiliser le service uniquement suivant les conditions définies par les présentes conditions générales. Le Partenaire : Professionnel en convention avec Delta Revie 83 qui fournit une prestation de service.
Renseignements complémentaires. Je souhaite recevoir une facture par : o Email o Voie postale • Je souhaite que l’organisme soit cité en tant que financeur du logiciel sur le site xxx.xxxxxxx.xxx : o Oui o Non
Renseignements complémentaires. Le service (Bureau de la réglementation générale) se tient à la disposition des candidats pour leur fournir tout renseignement utile à la présentation de leur candidature, pour autant que la demande de renseignements parvienne au moins quinze jours avant la date de clôture de l’envoi des dossiers. Les renseignements d’ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus sur demande écrite auprès de : Préfecture des Yvelines - Direction de la réglementation et des élections Bureau de la réglementation générale - 0 xxx Xxxx Xxxxxx -78010 Versailles cedex
Renseignements complémentaires. Les candidats peuvent s'adresser : • Pour les renseignements d'ordre administratif : secrétariat général Xxxxxx XXXXXXXX, secrétaire générale 🕾 04 66 43 53 00 /🖳 : xxxxxx,xxxxxxxx @xxxxxxxx-xxxxxxxxxxxx.xx • Pour les renseignements d’ordre technique : architectes du PAUP MM. Xxxxxxxx XXXXXXX, Xxxxxxx XXXXX, Xxx Xxxxxxxx XXXXXXX 🕾 : 04 66 49 53 24 / 🖳 : xxxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxxxx-xxxxxxxxxxxx.xx 🕾 : 04 66 49 53 15 / 🖳 : xxxxxxx.xxxxx@xxxxxxxx-xxxxxxxxxxxx.xx
Renseignements complémentaires. Les demandes d’informations complémentaires doivent être adressées à la Mairie, au plus tard 15 jours calendaires avant la date fixée pour la remise des offres. Les demandes devront être adressées par écrit (courrier, message électronique) à : Commune de Grosbreuil Xxx Xx Xxxxx 0, xxx xx xx Xxxxxx 00000 XXXXXXXXXX Courriel : xxxxxxxxx@xxxxxxxxxx.xx Aucune information ne sera donnée oralement et aucune réponse écrite ne sera apportée à une question posée oralement. Il est prévu une visite obligatoire organisée du service le mercredi 1er août 2018 à 9h00. Les candidats devront impérativement s’inscrire par courriel à l’adresse suivante : xxxxxxx@xxxxxx.xx, en précisant le nom de l’entité et le nom des participants ainsi que leurs fonctions (maximum 3 personnes par entité). Il est vivement conseillé aux candidats de fournir des coordonnées complètes et fiables lors de la demande de participation sur la plateforme de dématérialisation, car la collectivité utilisera cette plateforme pour transmettre toutes précisions ou remarques utiles à l’attention de l’ensemble des candidats. La collectivité ne saurait être tenue pour responsable d’un défaut d’information d’un candidat qui n’aurait pas été valablement inscrit sur la plateforme (avec notamment une adresse mail de contact consultée fréquemment).
Renseignements complémentaires. Les missions qui seront confiées au concessionnaire seront les suivantes : le concessionnaire sera chargé d’assurer, à ses risques et périls, la gestion du service public de l'assainissement collectif des Communes de Menton, Castellar, Castillon, Roquebrune Cap Martin (Hors traitement), Gorbio, Ste Xxxxx, La Turbie et Beausoleil., et plus précisément : l’exploitation technique des installations de collecte, de transport et d’épuration des eaux usées, y compris le gros entretien du réseau et ouvrages et le renouvellement d’une partie des ouvrages, le traitement et la valorisation des sous-produits d'épuration ainsi que de leurs ouvrages annexes; des investissements nécessaires à l’amélioration de la qualité du service. Le Concessionnaire se rémunérera sur les tarifs perçus auprès des usagers et par une redevance versée par la Collectivité pour la gestion des eaux pluviales. Une visite des ouvrages est organisée par la Collectivité pour l’ensemble des candidats à la date suivante : NB : la visite est obligatoire Date : 4 juin 2019 (sous réserve de modification)rendez-vous à 9 heures à l’adresse mentionnée ci-dessous Station d’épuration de Menton (à côté du musée Xxxxxxx) 0000, Xxxxxxxxx xx Xxxxxx 00000 XXXXXX Programme des visites : matin : -step menton après-midi : -STEP de CASTILLON et de sainte xxxxx -Postes de relevage à ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN et/ou la turbie (si le temps le permet)