Sécurité et installation des mises à jour Clauses Exemplaires

Sécurité et installation des mises à jour. Il est rappelé que l'Usager agit en tant qu'entité indépendante et assume en conséquence seul les risques et périls de l'ensemble des logiciels et services utilisés et/ou hébergés sur le ou les Serveur(s). A ce titre, afin de maintenir le niveau de sécurité du Serveur et de la plate-forme technique ONLINE, il est rappelé que l'Usager doit procéder sans délai excessif aux mises à jour des logiciels pour lesquelles un défaut de sécurité a été relevé par l'Usager et/ou l'éditeur dudit logiciel et/ou ONLINE. De plus, dans le cas où le Service mis à disposition de l'Usager : − Est piraté ou attaqué, − Contient des logiciels dont les mises à jour de sécurité n'ont pas été installées par l'Usager, − Permet relayer des requêtes Internet par un serveur mandataire «Proxy» installé sur le Serveur de l'Usager sans authentification ni identification de l'internaute, en particulier les réseaux «TOR», «FreeNet», «Hacktisvismo» et «A4Proxy», − Est utilisé pour héberger des salons de discussion de type « CAMFrog » ou équivalent, − Contient des données non conformes à l'article 9.7 des présentes, − Continue à émettre ou à transiter des Spam et ceci malgré une notification 48 heures au préalable envoyé par courrier électronique, − Contient des sites Internet de détournement (Phishing), − A fait l’objet d’une réquisition de la part des autorités administratives et/ou judiciaires. ONLINE se réserve, pour protéger l’intégrité de son système d’information, la possibilité d'interrompre immédiatement sans préavis les Services mis à disposition de l'Usager. En outre, l'Usager ne pourra prétendre obtenir d'indemnisation pour les éventuelles pertes de données et/ou interruptions de service qui en résulterait. A l’issue de cette suspension, l’Usager aura le choix entre résilier le Service définitivement sans pénalités ou de demander une prestation spécifique de diagnostique de l’incident et de réactivation du Service facturé au prix de 19 € hors taxes. Les données circulant sur le réseau Internet sont susceptibles d'être détournées, la communication par l'Usager de données confidentielles est faite à ses risques et périls. L'Usager autorise ONLINE dans le cadre d'un service de maintenance à distance, à accéder au Serveur mis à disposition ou à son espace web et à y opérer les opérations de maintenance structurelles nécessaires.
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Sécurité et installation des mises à jour. Il est rappelé que le Client agit en tant qu'entité indépendante et assume en conséquence seul les risques et périls de l'ensemble des logiciels et services utilisés et/ou hébergés sur le ou les Serveur(s). A ce titre, afin de maintenir le niveau de sécurité du Serveur et de la plate-forme technique d’Hexatom, il est rappelé que le Client doit procéder sans délai excessif aux mises à jour des logiciels pour lesquelles un défaut de sécurité a été relevé par le Client et/ou l'éditeur dudit logiciel et/ou Hexatom. De plus, dans le cas où le Service mis à disposition de le Client: − Est piraté ou attaqué, − Contient des logiciels dont les mises à jour de sécurité n'ont pas été installées par le Client, − Permet relayer des requêtes Internet par un serveur mandataire «Proxy» installé sur le Serveur du Client sans authentification ni identification de l'internaute, en particulier les réseaux «TOR»,
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  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Prix et conditions de paiement Le prix, indiqué dans les Conditions Particulières, est payable au moment de la souscription, puis au renouvellement du Contrat, sur une base annuelle ou mensuelle. Ce prix est révisable chaque année, notamment en cas de changement de taxe applicable, au moment du renouvellement du Contrat. A ce titre, la Société s’engage à informer le Client des éventuelles modifications tarifaires plus de deux mois avant l’échéance du Contrat afin de permettre au Client de résilier le Contrat le cas échéant si le nouveau prix ne lui convient pas. En cas de paiement par prélèvement automatique, le Client communique les coordonnées de son compte bancaire (en format RIB ou IBAN) à la Société. En cas de changement de domiciliation bancaire, le Client devra en informer la Société le plus tôt possible et dans tous les cas au moins dix jours avant la prochaine échéance de prélèvement. En l’absence d’information dans ce délai, et si cela entraîne un rejet de paiement, les coûts occasionnés par le rejet seront répercutés sur la prochaine mensualité du Client. Si la visite d’entretien n’est pas effectuée dans l’année de vie du Contrat pour des raisons imputables à la Société et si aucune intervention d’assistance et de réparation n’a lieu durant cette période, le Contrat sera reconduit sans frais pour la période annuelle suivante sauf en cas de souscription consécutive à l’installation de l’Appareil par la Société. En cas de non-paiement du prix dans les trente jours suivant l’échéance contractuelle annuelle ou mensuelle, la Société se réserve le droit de suspendre les prestations et d’appliquer des pénalités de retard au taux d’intérêt légal. Elle en avertira le Client par lettre recommandée avec avis de réception.

  • Taxe de séjour La taxe de séjour est un impôt local que le client doit acquitter auprès du propriétaire qui la reverse ensuite au trésor public.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • Mises à jour Les mises à jour du Produit (signatures antivirales, listes des sites Internet…) seront téléchargées automatiquement par le Produit dès lors que l’Appareil sera connecté, pour un temps suffisant à Internet, et le cas échéant selon le paramétrage défini par vos soins. La mise à jour sur chacun des Appareils est indépendante. Un changement de version du Produit pourra éventuellement nécessiter une action initiée par le Client ou à tout le moins une acceptation du téléchargement de votre part. Vous êtes informé à ce titre que ce changement de version pourra s’avérer nécessaire en cas notamment d’arrêt du support d’une version du Produit par l’Éditeur du Produit. Xxxxxxx s’engage à Vous en informer par les moyens qu’elle estimera appropriés, et notamment via une alerte apparaissant via le Produit directement sur votre(vos) Appareil(s).

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Période d’essai Article 5

  • Élection de domicile Pour l’exécution des présentes, les parties font élection de domicile en leur domicile ou siège social respectif énoncé en tête des présentes.

  • Règlement des différends 8.1 Le règlement des différends peut être demandé par le fournisseur ou le bénéficiaire ou (nom de la personne morale désignée par l’Organe directeur), au nom de l’Organe directeur du Traité et du Système multilatéral y afférent.

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.