CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION - CGU CONDITIONS GENERALES DE VENTE - CGVConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • September 21st, 2023
« La Centrale Pharma ») est une Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 40 000 Euros, dont le siège social et l’établissement principal est situé au 34 Rue Henri Garih 37230 Fondettes (ci-après dénommé l’ « Etablissement »), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TOURS sous le numéro 534 188 941 sous le numéro SIRET 534 188 941 00049, numéro de TVA intracommunautaire
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DE VENTEConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
La société LegalPlace, société par actions simplifiée au capital de 10.051,50 euros, dont le siège social est situé 7 rue Marcel Dassault, 92100 Boulogne-Billancourt, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique 814 428 785 RCS Nanterre, en sa qualité d’éditeur du site internet legalplace.fr ou de tout déclinaison, sur tout type de plateforme et de support de ce site (ci-après le « Site »),
Conditions Générales d’Utilisation et de VenteConditions Générales D’utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE VENTE DE L’INFRASTRUCTUREConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • October 31st, 2020
Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente (ci- après « CGUV ») ont pour objet de définir les conditions et modalités selon lesquelles DADH (ci-après le « Prestataire ») fournit ses Services à ses Clients par l’intermédiaire de l’Infrastructure. Tout accès et toute utilisation de l’Infrastructure et des Services impliquent le respect des CGUV par les Clients. Il appartient exclusivement au Client de s'assurer de l'adéquation de l’Infrastructure et/ou des Services à ses besoins propres et de la comptabilité de l’Infrastructure avec les progiciels déjà utilisés par ce dernier et les Utilisateurs.
SERVICE DE VOITURES PARTAGEES TOTEM MOBIConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
La société TOTEM MOBI société par actions simplifiée au capital de 172 077 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 792 562 530, dont le siège social est situé 9 impasse des Gymnastes, Le Montaigne 13012 Marseille (ci-après TOTEM MOBI), dont le numéro de TVA est le FR 31 7925622530, , propose un service d’auto-partage électrique disponible 24h sur 24h, en location au ¼ d’heure. Selon les zones géographiques, ce service est exploité par TOTEM MOBI ou d’autres opérateurs dont la liste est accessible à l’adresse www.totem-mobi/operateurs.html.
TERMES ET CONDITIONSConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
Le site web https://talengers.com ci-après désigné le « Site » est édité par la société TALENGERS, société par actions simplifiées au capital social de 5 000 euros, immatriculée au R.C.S. de Lyon sous le numéro 839 952 702 ayant son siège social au 59 rue de l’Abondance, 69003 LYON, représentée par ses co- fondatrices, Madame Cathy BAESA et Madame Sandrine CHAUDRON.
Conditions Générales d’Utilisation et de Vente Service Deezer PremiumConditions Générales D’utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALESConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • January 18th, 2022
Contrat précisant les conditions générales d'utilisation et de venteConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
Les présentes constituent les conditions générales d'utilisation et de vente de la formation ouverte et à distance (FOAD) intitulée "Initiation aux aciers inoxydables par internet" (référencée MF02fd), ci-après désignée par le terme formation, produite par le Conservatoire National des Arts et Métiers, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, domicilié 292 rue Saint Martin à Paris (75003), représenté par son administrateur général en exercice, ci- après dénommé Cnam.
Date : 25 mai 2022Conditions Générales d'Utilisation Et De Vente • May 25th, 2022
CG Marketplace : désigne les présentes Conditions Générales de la Marketplace qui visent à définir (i) les conditions d'utilisation de la Marketplace par les Membres et (ii) les conditions de vente des Produits entre le Vendeur et le Membre.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION FOCUSTRIBESConditions Générales D’utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
La Société LRM Capital (propriétaire du nom commercial « FocusTribes »), Société à responsabilité limitée de droit espagnol, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Barcelone, sous le numéro B67131664, dont le siège social est sis Calle Santa Amelia, 47, P5.1, à Barcelone, Espagne (ci-après : la « Société »).
MENTIONS LEGALESConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • August 19th, 2024
Les présentes Conditions Générales sont applicables à PROJECT WEB, en sa qualité de Vendeur, ainsi qu'à tout Acheteur, pour l'ensemble des ventes de produits proposés sur le site www.smoking.fr (ci-après PROJECT WEB SARL et le site www.smoking.fr, ensemble dénommé " le Site ").
Conditions Générales d’Utilisation etConditions Générales D’utilisation Et De Vente • January 7th, 2024
La Société exploite un site internet accessible à l’adresse http://www.manag-in.com (ci-après la “Plateforme d’intermédiation”), dédié à la mise en relation directe d’Entreprises (ci-après désignés « Clients ») et de Managers de transition et/ou Consultants (ci-après désignés
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE VENTEConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • October 4th, 2024
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DE VENTE DE YETIEConditions Générales D’utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DE VENTEConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
Avant toute utilisation des services du site internet accessible à l’adresse www.5050immo.fr, vous vous engagez à lire et à accepter sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation et de vente, lesquelles sont susceptibles d’être modifiées, conformément à l’article 18 des présentes CGU/CGV.
Conditions générales d’utilisation et de venteConditions Générales D’utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
Le Client est utilisateur d’un véhicule électrique et souhaite bénéficier des services de la société Ze-Watt afin d’utiliser les bornes de recharges pour véhicules électriques mises à disposition par le propriétaire de la borne, sur le parking de son établissement.
Conditions Générales d'Utilisation et de VenteConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE VENTEConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • January 29th, 2023
Siège social : FRANCE - BORDEAUX (33000) – 12, rue Théodore Ducos Immatriculation au registre du commerce et des sociétés : 790 969 729 Numéro d’identification TVA : FR4279096972900017
Conditions Générales d’Utilisation et de Vente du Service LeadMeConditions Générales D’utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
L'autoentrepreneur Loïs MAZADE (dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés RCS et au répertoire des métiers) dont le numéro SIREN est 790 562 011 dont le siège social est situé 83 Rue Fondary 75015 Paris (ci-après : le « Service LeadMe »).
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DE VENTEConditions Générales D’utilisation Et De Vente • June 28th, 2024
Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente (ci-après les “Conditions Générales”) représentent le socle unique de la relation commerciale entre les parties conformément à l’Article L.441-1 du code de commerce.
Conditions Générales d’Utilisation et de VenteConditions Générales D’utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
En utilisant ou en accédant à VanEscape, l’Utilisateur accepte de respecter les Conditions Générales suivantes. S’il n’accepte pas, sans réserve, les présentes Conditions Générales, il n’est pas autorisé à accéder à VanEscape ni à accéder à ses services.
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE VENTEConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE VENTE POUR LOCATION DE VELOS la « Bicyclette du Pays de Grasse»Conditions Générales d'Utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
Le présent règlement affiché et joint au contrat de location s’applique à toute personne désireuse de louer un vélo « Bicyclette » de la Communauté d’agglomération du Pays de Grasse (CAPG).
CONDITIONS GENERALE D’UTILISATION ET DE VENTEConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • May 5th, 2020
La vente des titres de transport des sites partenaires référencés, ci-après dénommé « Site » est assurée par la société VLC TRAVEL, ci-après dénommée « RESATRAVEL », une société de droit français, au capital de 225 000 euros, inscrite au registre de commerce de Lyon sous le numéro 509 713 822.
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE VENTE DE LA PLATEFORME GARE TA BECANEConditions Générales d'Utilisation Et De Vente • September 7th, 2024
Gare Ta Bécane fournit et exploite sur la Plateforme un service de mise en relation en vue de la location de places de parking (les « Places de parking ») par des utilisateurs motards auprès de propriétaires professionnels et particuliers (ci-après les « Services »).