Conditions Générales de Vente (CGV) CR COMMUNICATIONConditions Générales De Vente (Cgv) • July 22nd, 2021
CGV / CGUConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales de vente (les « CGV »), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Société THOMAS MORE, Société par actions simplifiée au capital de 1 500Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 812 243 012, dont le siège social est situé 61 Rue Donissan, 33000 Bordeaux (ci-après « l’Organisme de Formation») met à disposition d’un consommateur (ci-après « l’élève »)des services de préparation (ci-après « les Services ») à l’examen d’accès au CRFPA (ci-après
CGV de la société Inter-Connect GmbHConditions Générales De Vente (Cgv) • August 24th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 30th, 2024
Les présentes conditions générales régissent de plein droit les réservations de séjours réalisées au Camping Lac de Villefort. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre le camping et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d'un séjour, pour lui-même et toute personne participant au séjour.
CONDITIONS GENERALES (AU 1ER JUIN 2019)Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre vous (« l’Adhérent ») et CROSSFIT H78 - SAS FIT INVEST relatives aux conditions d’accès et d’utilisation de la salle de sport et des activités proposées par CROSSFIT H78 - SAS FIT INVEST.
Article 1- Objet des CGV :Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales de prestation de services ont pour objet de préciser l'organisation des relations contractuelles entre le Prestataire et le Client, elles s'appliquent à toutes les prestations dispensées par le CFPPA de X pour le compte d’un client, à
RÉGIME JURIDIQUEConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
La SAS Le Beau Village, exploitante du camping Paris Beau Village est détenu par la SASU Campinelo immatriculée au RCS d’Evry sous le numéro 432 053 874 dont le siège est situé au 16 rue de Lormoy, 91310 Longpont sur Orge.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV)Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Vu l'Arrêté du 4 janvier 1985 relatif au contrôle des circuits d'élimination de déchets générateurs de nuisances. Vu le décret du 13 juillet 1994 relatif aux déchets d'emballages non détenus par les ménages.
Conditions Générales de Vente (CGV)Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Les Conditions Générales de Vente (CGV) décrites, ci-après, détaillent les droits et obligations de l’Association : CPA Lathus Formation (Organisme de Formation) et de son client (l’acheteur) dans le cadre de la vente d’actions de formation.
SAS ACTION SPORT GROUPConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Conditions Générales de Vente (CGV)Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
L’entreprise peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible dans le pied de toutes les pages du site.
PREAMBULEConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
« Client ») des prestations et des services sous la marque DIRECT ET PROCHE exploitée en commun avec son partenaire la BANQUE POPULAIRE. (les « Prestations») définis sur le contrat de service.
Conditions générales du contrat (Véhicule neuf)Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Conditions générales de vente (CGV) de l'entreprise de garage Zentrum-Garage Düdingen AG (ci-après dénommée "entreprise de garage") pour les achats neuf.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE (E-COMMERCE)Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
La Société La Golderie, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 844 995 910, dont le siège social est situé 15, rue Neuve Popincourt, 75011 Paris, France, TVA non applicable, article 293B du CGI, représentée par Madame Marine d’Enfert en sa qualité de Dirigeante, ci-après désignée « LA GOLDERIE »,
MENTIONS LEGALES ET CGVConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
ContractConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Arkose&Co invite ses adhérents à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente (CGV). Un règlement intérieur complète ces CGV, précisant les modalités d’accès aux installations ainsi que les règles élémentaires de leurs utilisations. Les présentes CGV peuvent par ailleurs être complétées par des conditions particulières, applicables à des prestations spécifiques proposées par Arkose&Co.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)Conditions Générales De Vente (Cgv) • April 10th, 2018
Je vous félicite, car si vous êtes là, c’est que vous avez décidez de transformer votre vie et d’être un meilleur professionnel de la transaction immobilière.
CGVConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Le site marchand (ci-après dénommé le "Site") est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé " Internaute ").
Ingénierie en systèmes de protection des surfaces, d’étanchéité, expertise Application de revêtements techniques, de résines sur tous matériaux Protection de l’environnement, cuvelages, sols, joints, réparations et entretiens Contrat de maintenance et...Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
ContractConditions Générales De Vente (Cgv) • May 14th, 2024
Les présentes CGV ont pour objet de définir les termes et conditions de toutes les ventes de prestations fournies par la société Backup Consulting, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 899 314 561, ayant son siège social 20 rue
Conditions générales de vente (CGV)Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
D’adhésion aux programmes d’affiliation ainsi que leur fonc- tionnement sur les plateformes en ligne www.belboon.de et www.adbutler.de
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)Conditions Générales De Vente (Cgv) • December 6th, 2021
1, route de Riom 63720 ENNEZATConditions Générales De Vente (Cgv) • October 21st, 2020
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour but de préciser les relations contractuelles entre le prestataire (LEAP D’ENNEZAT) et le client et son salarié qui bénéficie de la formation en tant que stagiaire. Elles s’appliquent à l’ensemble des formations dispensées par LEAP D’ENNEZAT et relevant de la formation professionnelle continue. Les CGV s’appliquent intégralement à toutes relations entre le formateur et le client sauf si le contrat en dispose autrement. Le LEAP D’ENNEZAT est géré par une Association de gestion relevant de la loi de 1901 dont le siège social est situé : 1 route de Riom 63720 ENNEZAT. Ce prestataire est représenté par sa Présidente ou toutes personnes physiques dûment mandatées par ses soins. Le terme « client» désigne:
ContractConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Arkose&Co invite ses adhérents à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente (CGV). Un règlement intérieur complète ces CGV, précisant les modalités d’ac- cès aux installations ainsi que les règles élémentaires de leurs utilisations. Les présentes CGV peuvent par ailleurs être complétées par des conditions particulières, applicables à des prestations spécifiques proposées par Arkose&Co.
ContractConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)Conditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Les présentes conditions s'appliquent à la vente, par l'intermédiaire de la plate-forme Payline, de services proposés par la société SAGS Val d’Isère sur sa boutique http://www.parkingvaldisere.com dont l’accès est libre et gratuit à tout internaute.
Version Contributeur Date de publication Date de validité Commentaires 2.1 Loïc Murgue 7 janvier 2022 1er mars 2022 Précisions Hotline 2.0 Loïc Murgue 5 juillet 2018 5 septembre 2018 Version commerciale 1.0 Loïc Murgue 08 août 2017 08 octobre 2017...Conditions Générales De Vente (Cgv) • February 16th, 2023
Régie autonome des golfs de l’EstérelConditions Générales De Vente (Cgv) • February 14th, 2024
auprès de la Régie Autonome du golf de l’Estérel et du golf de l’Académie par tout Client/Abonné sur le site d’exploitation de la régie. Les présentes CGV s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions. Leur acceptation sans réserve par le Client, dans leur version en vigueur au moment de l'Achat, est un préalable nécessaire à tout Achat. Les CGV s'appliquent aux Clients consommateurs et non- professionnels à qui les stipulations des présentes, qui sont issues du Code de la consommation, s'appliquent par ailleurs exclusivement. Par Client « consommateur », il convient d'entendre toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Un Client « non- professionnel » s'entend comme toute personne morale qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.
ContractConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Arkose&Co invite ses adhérents à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente (CGV). Un règlement intérieur complète ces CGV, précisant les modalités d’accès aux installations ainsi que les règles élémentaires de leurs utilisations. Les présentes CGV peuvent par ailleurs être complétées par des conditions particulières, applicables à des prestations spécifiques proposées par Arkose&Co.
MODELE DE CONDITIONS GENERALES DE VENTE (C.G.V)Conditions Générales De Vente (c.g.V) • May 5th, 2020
Rappelons que pour être opposables chaque page de ces C.G.V. doit être impérativement visée par vos clients lors de la signature de l'ouverture de compte que nous vous conseillons de faire figurer en 4ème de couverture (modèle de modalités d'ouverture de compte disponible sur le site) – par ailleurs il paraît utile de porter ces CGV à la connaissance de votre assureur pour recueillir ses remarques.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)Conditions Générales De Vente (Cgv) • June 2nd, 2023
Conditions générales de vente (CGV) et la Déclaration de protection des données de Mobility Société CoopérativeConditions Générales De Vente (Cgv) • May 5th, 2020
Pour que ce concept génial et éprouvé puisse fonctionner à la perfection, les clients Mobility doivent respecter certaines règles. Ces règles sont rassemblées dans les présentes Conditions générales de vente (CGV) de Mobility Société Coopérative.
DATASURE : Conditions générales de ventes (CGV) pour professionnels et non- professionnelsConditions Générales De Vente (Cgv) • September 29th, 2022