ContractContrat d'Abonnement • November 30th, 2022
La version originale du présent Contrat a été rédigée en ANGLAIS. Cette version traduite est proposée pour des raisons pratiques uniquement. En cas de divergence ou de conflit entre la version ANGLAISE et cette version traduite, quels qu'ils soient, la version ANGLAISE prévaut sur la version traduite, à tous égards. Pour consulter la version ANGLAISE actuellement applicable du présent Contrat, veuillez Vous rendre sur www.minitab.com.
CONDITIONS GÉNÉRALESContrat D’abonnement • May 5th, 2020
CONTRAT D’ABONNEMENT PROGÉLIANCE NETContrat D’abonnement • December 7th, 2022
SERVICES HILTI ON!TRACK CONTRAT D'ABONNEMENTContrat d'Abonnement • May 5th, 2020
Le présent Contrat d'abonnement aux Services Hilti ON!Track (ci-après désigné le « Contrat ») prendra effet à compter de la date à laquelle vous accepterez le présent Contrat en le signant (ladite date étant ci-après désignée la « Date de prise d'effet »), conclu entre Hilti France SA, au capital social de 25 908 000 Euros enregistrée au registre de commerce de Versailles (ci-après désignée le « Fournisseur des services ») et XXXX (ci-après désigné le « Client »).
ContractContrat d'Abonnement • May 5th, 2020
Les conditions générales de vente, la fiche d’inscription, le règlement intérieur et le présent contrat constitue le seul et unique cadre des relations juridiques entre l’adhérent et Aquabecool, à l’exclusion de tout autre document, ou brochure publicitaire. Après avoir pris connaissance des prestations proposées, des horaires d’ouvertures de l’établissement, des conditions générales de vente ainsi que du règlement intérieur, l’adhérent déclare souscrire un contrat d’abonnement nominatif et incessible avec le centre aquatique Aquabecool lui permettant d’utiliser et de bénéficier des prestations proposées par l’équipement selon la formule choisie et selon un prix indiqué au recto.
ContractContrat D’abonnement • March 1st, 2023
ContractContrat D’abonnement • October 21st, 2014
ARKONET SARL20 bis, rue Bertrand Flornoy - 77120 COULOMMIERSTel 01 64 65 89 19 Fax 09 85 84 34 79 Email : info@arkonet.fr SIRET 413139965 – APE 6201Z Contrat d’abonnement à www.liberte-immo.com Coordonnées clientRaison sociale : SIRET :Adresse : Code APE :Code postal : Téléphone :Ville : Télécopie :Prénom, Nom : Adresse email :Fonction : URL souhaitée :(Adresse de votre site Internet du type www.monsite.com) ABONNEMENT :Abonnement mensuel à « Liberté-Immo » au tarif de 69 euros HT par mois.Durée initiale minimum de 12 mois à partir de la date de signature, puis reconduction mensuelle tacite. INCLUS :- Accès illimité à l’interface de gestion- Site Internet dynamique (selon modèle)- Hébergement sécurisé des données- Nom de domaine en .FR ou .COM dédié- 50 comptes négociateurs par agence MODE DE PAIEMENT : Prélèvement automatique mensuel
Termes et conditionsContrat d'Abonnement • April 1st, 2024
Contrat entre le vendeur soussigné (Crunch Fitness ou vendeur) et l'acheteur (membre ou client) pour la vente et l'achat d'un abonnement chez Crunch à l'emplacement mentionné selon les termes et conditions présentés au contrat.
Ville d’AMIENSContrat D’abonnement • May 5th, 2020
ContractContrat d'Abonnement • June 14th, 2017
ContractContrat d'Abonnement • May 5th, 2020
Retournez ce contrat complété et signé à BLUELINEA Adresse : 6, rue Blaise Pascal 78990 ELANCOURT Téléphone : 01 76 21 70 60 • Fax : 01 30 45 10 55 Email : pôledomicile@bluelinea.com
A RETOURNER DÛMENT REMPLI (en lettres capitales) DATÉ ET SIGNÉContrat d'Abonnement • May 5th, 2020
Si votre branchement a fait au préalable l’objet d’une fermeture (locataire, adressez-vous à votre propriétaire), vous êtes redevable de frais d’accès et de remise en service du branchement (Cf. Règlement de Service d’Eau Potable, disponible sur www.ville-thiers.fr, ou sur simple demande à la Régie).
ContractContrat d'Abonnement • May 5th, 2020
CONTRAT D’ABONNEMENT N° AContrat D’abonnement • May 5th, 2020
LOGITAS, société anonyme au capital de 38.112 €uros – n° d’identification 379.610.041 RCS Créteil, ayant son siège social 47 rue des Solets 94533 Rungis – France, représentée par Monsieur , agissant en qualité de ,
Contrat d’abonnementContrat D’abonnement • November 15th, 2024
Ce contrat d'abonnement est conclu entre la société SmartRecruiters ("SmartRecruiters") et le client ("Client") (chacun, une "Partie", et collectivement, les "Parties"), nommés dans un Bon de commande.
Pialys, 49 rue Wustenberg 33000 Bordeaux – contact@atmp-serenite.fr SARL au capital de 7.625 €UROS - RCS Bordeaux 524 949 732 Organisme de formation enregistré sous le numéro72 33 08125 33Contrat D’abonnement • May 5th, 2020
Le contrat d’abonnement Pialys pour l’utilisation du logiciel AT/MP-Sérénité comprend la mise à disposition du portail internet AT/MP-Sérénité avec une mise à jour du portail en fonction de la réglementation en vigueur. Le contrat d’abonnement Pialys en vue d’utiliser la licence est annuel et pourra être résilié 2 mois avant sa date anniversaire par lettre recommandée avec AR.
Conditions Générales de Vente du Contrat d’Abonnement Optimum GymContrat d'Abonnement • May 5th, 2020
Contrat d’abonnementContrat D’abonnement • May 5th, 2020
CONTRAT D’ABONNEMENT - Conditions particulières Service de téléassistance AIMVContrat D’abonnement • May 5th, 2020
N° VOIE (Ex : RUE DES ARBRES) Code Postal | | | | Ville Code P1Code P2 Bat EtageEscalier Porte Téléphone Domicile| | | | | | | | | Téléphone portable| | | | | | | | | Email BOITIER A CLESoui nonSi oui, code Vous habitez :un appartement une chambre en résidence une maison avec jardin
ContractContrat D’abonnement • May 5th, 2020
WAKE UP DIGITAL 2 Avenue du Maréchal Lyautey – 14100 LisieuxTel : 06-61-61-95-79 / Email : siteweb@wakeupdigital.com SIRET 851 211 789 00017 Contrat d’abonnement à WAKE UP DIGITAL Coordonnées clientNom de société : Adresse :Code postal : Ville :Prénom, Nom : Métier : SIRET :Code A PE :Téléphone :Adresse email :UR L souhaitée :(Adresse de votre site Internet du type www.monsite.com)
CONTRAT D'ABONNEMENTContrat d'Abonnement • May 5th, 2020
Le présent contrat d'abonnement ainsi que ses annexes et autres conditions énoncées dans les présentes (désignés ensemble, le « Contrat ») est un accord contraignant entre DigiCert, Inc., une entreprise originaire de l'Utah (« DigiCert »), et une personne ou entité (« l'Abonné ») recevant des certificats numériques (les « Certificats ») et/ou utilisant des produits et services DigiCert associés (désignés ensemble et séparément, les « Services »). Les conditions d'utilisation du Certificat, le(s) Certification Practice Statement(s) (« déclaration(s) CPS »), ainsi que la Politique de confidentialité, disponibles sur https://www.digicert.com/legal-repository/ (et régulièrement mis à jour), sont intégrés au présent Contrat par référence. Ce Contrat prend effet à la date de première utilisation d'un des Services par l'Abonné (la « Date de prise d'effet »).