CONDITIONS GENERALESConvention De Partenariat • August 12th, 2019
RTE Réseau de Transport d’Electricité est engagé dans la préservation des milieux naturels et de la biodiversité au travers, notamment, du premier axe de sa politique environnementale. Afin de diminuer, voire positivement renforcer l’impact de ses activités sur l’environnement, RTE souhaite promouvoir la mise en place d’aménagements favorables à la biodiversité dans l’emprise de ses lignes électriques. Ces aménagements visent plusieurs objectifs :
la Collectivité européenne d’Alsace etConvention De Partenariat • June 8th, 2022
La Collectivité européenne d’Alsace, représentée par le Président du Conseil de la Collectivité européenne d’Alsace, dûment habilité par délibération de la Commission Permanente du Conseil de la Collectivité européenne d’Alsace n°CP-……..du ……. 2022
CONVENTION DEPARTEMENTALE DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
VU la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, qui précise dans son article 65, le transfert aux Départements de la gestion des droits et obligations des Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL), des fonds et dispositifs d’aide aux impayés d’énergie, d’eau, et de téléphone,
Coopération public-publicConvention De Partenariat • November 5th, 2020
L’Association pour le Développement de la Recherche Géographique Economique et Sociale de Toulouse (ADERGES), dont le siège est sis LISST-CIEU, Maison de la recherche, Université Toulouse Jean Jaurès, 5 allées Antonio Machado 31058 Toulouse Cedex 9, représenté par Anne-Marie Arnauné, en sa qualité de Présidente,
Convention departenariatConvention De Partenariat • December 13th, 2022
Représentée par M. Laurent LE MERCIER, Inspecteur d’académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale des Alpes-Maritimes
Ville de Rouen/Association France Bénévolat RouenConvention De Partenariat • May 5th, 2020
- La Ville de Rouen, représentée par Madame Hélène Klein, Adjointe au Maire en charge de la vie associative, agissant au nom et pour le compte de ladite Ville en vertu de l’arrêté de Monsieur le Maire portant délégation en date du 22 novembre 2012 et de la délibération du 11 octobre 2013,
CONVENTION ET PARTENARIAT/BUVETTEConvention De Partenariat • May 5th, 2020
……………..association régie par la loi du 1er juillet 1901, affilié à la fédération française de boxe sous le N° représentée par en qualité de président.
MODELE DE CONVENTION A TITRE GRATUITConvention De Partenariat • May 5th, 2020
Dans le cadre des activités périscolaires, récemment élargies par la réforme des rythmes scolaires introduite par le décret n°2013-77 du 24 janvier 2013, la collectivité a décidé, pour assurer certaines des animations prévues tout au long de l’année scolaire, de faire appel à un intervenant extérieur, l’association x……. (ou à des intervenants extérieurs, notamment l’association x…..)
ENTRE :Convention De Partenariat • May 5th, 2020
✓ Vu le protocole d’accord national signé le 12 novembre 2018, entre le Directeur Général de l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie et la Fédération Nationale des Artisans du Taxi (FNAT), l’Union Nationale des Taxis (UNT), la Fédération Nationale des Taxi Indépendants (FNTI), la Fédération Française des Taxis de Province (FFTP), la Fédération Nationale Du Taxi (FNDT) et l’Union Nationale des Industries du Taxi (UNIT),
Entre les soussignés :Convention De Partenariat • May 5th, 2020
[Madame/Monsieur] [Madame/Monsieur … en cas d'indivision], propriétaire[s] de la parcelle de terrain cadastrée XXXX située sur la commune de LAXOU,
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION …………………………...Convention De Partenariat • May 5th, 2020
La Ville de CALUIRE ET CUIRE, représentée par son Député-Maire, Monsieur Philippe COCHET, dûment habilité par délibération N° 2016-XX du Conseil Municipal en date du 20 juin 2016, ci-après dénommée la « Ville », d’une part,
SOMMAIREConvention De Partenariat • May 5th, 2020
La « charte entreprises et quartiers » a été initiée en 2013 par le ministère de la Ville. Elle vise à répondre aux enjeux de formation, d’emploi et de développement économique dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville par la mobilisation des entreprises en faveur de leurs habitants.
Convention de partenariatConvention De Partenariat • May 5th, 2020
Le dispositif « Les Soirs Bleus », issue de la collaboration entre la Communauté d’Agglomération de GrandAngoulême et les 38 communes propose une programmation pluridisciplinaire itinérante et en extérieur de spectacles à destination des habitants et du grand public.
CONVENTION PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE D’UNE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITEConvention De Partenariat • January 23rd, 2023
La présente convention constitue le socle contractuel du partenariat conclu entre l’Agence National de l’Habitat, l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France, la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud – Seine Essonne Sénart et la Ville de Grigny pour la poursuite d’une Gestion Urbaine et Sociale de Proximité à Grigny 2 sur la période 2023-2027.
Convention de partenariatConvention De Partenariat • September 12th, 2022
La Collectivité européenne d’Alsace, représentée par le Président de la Collectivité européenne d’Alsace, dûment habilité par délibération de la Commission Permanente du Conseil de la Collectivité européenne d’Alsace n° CP-2022-xxx du 20 octobre 2022,
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Académies de Grenoble et LyonConvention De Partenariat • May 5th, 2020
VU la circulaire n°2011-099 du 29 septembre 2011 relative aux sections sportives scolaires, laquelle comprend en annexe le cahier des charges national,