CONTRAT DE LOCATION DE VEHICULEVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
Le locataire AUDREY GUILLOTON reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de location, des tarifs et d'un état descriptif du véhicule Master Bervillière 2.5L 125CV qu'il accepte.
Dispositions générales du contratVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
L’association ART plate-forme de mobilité Pays de Morlaix a pour but de faciliter la mobilité des personnes en insertion professionnelle. A ce titre, elle met à disposition des véhicules pour une durée limitée.
CONDITIONS GENERALES ET LEGALES DES LOCATIONS DE VEHICULESVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
Le terme loueur définit la société THE CARS CLUB. Le loueur loue au locataire membre, dont la signature est apposée sur le contrat, le véhicule décrit aux clauses et conditions énoncées au contrat et aux présentes, qu’il accepte et s’engage à observer.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION DE VÉHICULE SANS CHAUFFEURVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION PORSCHE DRIVE AU 1er AOÛT 2019Vehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
La location de véhicule du service Porsche Drive opérée par les Centres Porsche adhérents est soumise aux présentes Conditions Générales de Location et aux conditions d’assurances conformes à l’article L.141-4 du code des assurances (dont le Locataire reconnaît avoir reçu un exemplaire), qui constituent un document unique, le contrat de location, que le Locataire s’engage à respecter dans l’ensemble de ses dispositions.
ETAT DU VEHICULE AU DEPARTVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
La franchise est égale au montant de la caution. En cas de vol ou accident responsable la franchise reste acquise au louer. Le Client déclare louer, sous son entière responsabilité, le véhicule et n’est pas autorisé à le prêter. Le deux roues est assuré tous risques. Le client utilisera le véhicule loué avec soin, réglera tous frais, amendes et dépenses pour toutes infractions à la circulation, au stationnement, etc… Le client n’est pas autorisé à effectuer de réparation sur le véhicule à l’exception des frais consécutifs à : crevaison, pannes d’électricité.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION APPLICABLES A TOUT VEHICULEVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
«Preneur» ) dont la signature figure au recto du contrat, le véhicule de tourisme ou utilitaire ( ci-après le «Véhicule» ) identifié au recto du contrat. Cette location est consentie aux présentes conditions générales et aux conditions particulières spécifiées au recto du contrat que le Preneur accepte et s’engage à observer.
CONTRAT DE LOCATION DE VEHICULES Conditions GénéralesVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
REGLEMENT DE LOCATION DU VEHICULE ELECTRIQUEVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
LA COMMUNE DE MOULINET met à la disposition des Utilisateurs, dans les conditions définies par le présent contrat, un service innovant et de qualité leur permettant de louer un véhicule électrique pour les trajets aller-retour exclusifs suivants :
CONTRAT DE MISE ÀVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
LOCAPISTE met à disposition un véhicule soumis à un entretien régulier conforme aux prescriptions du constructeur, notamment en ce qui concerne les organes de sécurité. Ce véhicule répond aux normes de sécurité en vigueur pour une utilisation sur circuit conforme aux règles générales FFM pour les CT CNV 2016.Toutefois le locataire utilisateur ponctuel du véhicule devra effectuer un contrôle du véhicule et s’engage à signaler tout problème constaté. Le tarif de location de la moto à la journée est de 180€ pour yzf r6 et 150€ pour la Honda cb500.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION D’UN VÉHICULE SANS CONDUCTEURVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
Le contrat est conclu entre la société LOCAFRANCE, le fournisseur du véhicule, et le conducteur principal tel que désigné sur le contrat de location saisit en ligne. Il définit les responsabilités des parties et se compose des documents suivants : contrat de location comprenant les conditions essentielles (catégorie, durée, prix, options…) et les présentes conditions générales. Toute demande de location et réservation sur le site du loueur entraîne de plein droit, sans réserve, l'adhésion du locataire aux présentes conditions générales et génère le lien contractuel qui engage les parties au strict respect des engagements respectifs consentis.
ContractVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
Les conditions de location font partie intégrante du présent contrat de location de nos véhicules. En signant ce dernier, le locataire confirme avoir lu les conditions de location et les accepte. La société Monkey Location est ci-après désignée comme étant le loueur.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE VEHICULE SANS CHAUFFEURSVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
Le loueur loue au locataire signataire du présent contrat le véhicule mentionné au recto suivant les clauses et conditions ci après que le locataire accepte sans réserves.
Entre Le loueur SARL BELLE ILEVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
Le loueur offre au locataire de louer le véhicule décrit sur la fiche état du véhicule à la prise de location annexé au présent contrat. Le locataire accepte cette offre et s’engage à respecter les dispositions contractuelles qu’il reconnaît accepter telles qu’elles sont décrites ci dessous. Il s’engage également à respecter les conditions générales de location.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DE VEHICULE SANS CHAUFFEURVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
EUROPCAR GUYANE GTM LOCATION., également désigné ci-après le loueur, loue au locataire, signataire du présent contrat, le véhicule mentionné au recto, suivant les clauses et conditions ci-après que le locataire accepte sans réserve.
ContractVehicle Rental Agreement • July 21st, 2020
ContractVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020
Le point de vente HAMAHA RENT, location de véhicules sis à KAWENI 97600 MAMOUDZOU, TEL 0639 69 66 50, (ci-après le LOUEUR) désigné au contrat, met à disposition du client (ci-après le LOCATAIRE), qui accepte et s’engage à respecter les conditions de location du contrat en apposant sa signature sur le contrat au recto, le VEHICULE (ci-après le véhicule) désigné. La location, qui est personnelle et non transmissible, est conclue pour une durée déterminée précisée sur le contrat de location. La présent contrat comprend tant les termes et conditions ci-après que les dispositions figurant au contrat. Il est interdit de sortir le véhicule en dehors de l’île de Mayotte.
ContractVehicle Rental Agreement • May 5th, 2020