Common use of Commandes Clause in Contracts

Commandes. Une commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite par le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé par le Vendeur. La confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptée.

Commandes. Une commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite par L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :  Remplir le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception bon de commande normalisé émanant en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisi,  Valider sa commande après l'avoir vérifiée en activant le bouton « payer »,  Effectuer le paiement dans les conditions prévues (CB, PayPal),  Confirmer sa commande et son règlement,  Consulter quotidiennement sa boite mails ou son compte en ligne afin de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé par le Vendeurprendre connaissance d'éventuels manquements sur son dossier qui lui seraient signalés. La confirmation d’une de la commande peut également résulter entraîne acceptation des présentes conditions de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commandevente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation ne vaut que pour les produits expédiésenregistrée vaudront preuve de la transaction. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable confirmation vaudra signature et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatifacceptation des opérations effectuées. Le Vendeur Prestataire communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée. Le Prestataire se réserve le droit d’apporter, à tout moment, d'annuler ou suspendre toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 eurospaiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé. Le Vendeur Prestataire se réserve le droit de livrer + ne pas enregistrer un paiement et ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe ne pas confirmer une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans pour quelle que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, un problème concernant la commande a été confirmée reçue, ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. Toute commande d’enregistrement de cession d’un véhicule passée sur le site par l'Acheteur autorise Le Prestataire à effectuer en ses lieu et place et pour son compte les formalités administratives liées à l'opération d'immatriculation demandée lors de la commande. L'Acheteur doit donc pour tout dossier remplir le Vendeurformulaire CERFA de procuration par mandat à un professionnel de l'automobile, c'est à dire au profit du Prestataire. En passant commande sur le site Internet du Prestataire, l'Acheteur s'engage et certifie fournir des documents non falsifiés et des copies conformes aux originaux. Le Client reconnaît disposer d’une expérience Prestataire rappelle que l'Article 226-4-1 du Code Pénal sanctionne de 2 ans d'emprisonnement et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins de 20.000 euros d'amende l'usurpation d'identité. L'usage de faux est puni de 10 ans d'emprisonnement et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre 150 000 euros d'amende (Articles 441-1 à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptée441-6 du code pénal).

Commandes. Une Toute commande, pour être prise en compte, doit être passée par écrit ou par tout moyen technologique équivalent permettant de s’assurer la preuve de l’accord contractuel. Elle doit comporter les mentions suivantes : mention « bon de commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite », indications utiles à la facturation, numéro de TVA intra communautaire le cas échéant, référence et désignation du Produit ou du Service, les spécifications techniques le cas échéant, ainsi que quantité et unité de commande du Produit. La conclusion du contrat de vente ou du contrat de prestations de services n’est parfaite qu'après acceptation expresse du bon de commande par le Vendeur sous la forme Fournisseur se matérialisant par l’envoi à l’Acheteur d’un accusé de réception de ladite commande, transmis par courrier, courriel ou tout autre procédé équivalent et du paiement d’un acompte à la commande normalisé émanant le cas échéant. Les Produits sont fournis aux tarifs du Fournisseur en vigueur au jour de l’administration des ventes du Vendeur la passation de la commande, et, le cas échéant, dans la proposition commerciale spécifique adressée à l'Acheteur. Ces tarifs sont fermes et (ii) la signature des plans produits non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée par le Client lorsque demandé Fournisseur. Toute commande acceptée par le VendeurFournisseur ne peut faire l'objet d'une modification ou d'une annulation par l’Acheteur sans l'accord exprès du Fournisseur. La confirmation d’une Cette modification ou cette annulation doit être notifiée par écrit avec accusé de réception dans le délai de 8 jours suivant l’accusé de réception de commande peut également résulter et avant l'expédition des Produits ou le début de l’exécution de celle-ci par le Vendeurla Prestation de Services. En cas d’exécution partielle d’une d’annulation de la commande acceptée par le Fournisseur, une somme correspondant à l’avancement de la prestation (conditionnement, débours et frais engagés, déplacement, etc…) sera acquise au Fournisseur et facturée à l’Acheteur, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi. Ce montant sera communiqué à l’Acheteur au moment de l’annulation de sa commande. En cas d’annulation de la commande acceptée par le Fournisseur et dans le cas où l’Acheteur aurait versé un acompte, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution somme correspondante sera conservée par le Client sans l’accord préalable Fournisseur. Après l'expédition des Produits ou le début de l’exécution de la prestation de service, toute commande est réputée ferme et écrit du Vendeurdéfinitive. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible postérieurement à ces évènements obligera l’Acheteur à verser au Fournisseur le prix convenu sans préjudice de tous dommages et ne sera pas acceptée par intérêts que le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatifFournisseur pourrait solliciter. Le Vendeur Fournisseur se réserve le droit d’apporterd'apporter toutes modifications de disposition, à tout momentde forme, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts dimensions ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur matières à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, dont les conditionnements d’unités logistiques indiqués gravures et les descriptions figurent sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéeses imprimés ou site internet à titre de publicité.

Commandes. Une commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite par le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé par le Vendeur. La confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commandeLes pièces ou équipements exposés, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible notices, dépliants, catalogues, etc… n’étant pas contractuels n’ont qu’un caractère indicatif et ne sera pas acceptée par le Vendeursauraient en aucun cas être considérés comme des offres fermes. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur Notre société se réserve par ailleurs le droit d’apporterdroit, à tout momentmoment et sans préavis, d’effectuer sur toutes les pièces de rechange des modifications ou des améliorations jugées nécessaires sans que l’ACHETEUR puisse se prévaloir d’un préjudice ni demander le bénéfice de ces modifications sur tout produit dont la mise en fabrication est antérieure à l’application desdites modifications. Corrélativement, les commandes transmises antérieurement à toute modification jugée utile aux Produits et de modifierou amélioration d’un produit, bénéficieront sans avis préalablepréavis desdites modifications ou améliorations sans que l’ACHETEUR puisse se prévaloir d’un préjudice, ni demander une mise en conformité avec les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commandeanciens produits. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur Notre société se réserve le droit de livrer + modifier les commandes prises en son nom et les offres en son nom qui ne lieront notre société à l’ACHETEUR qu’au moment où notre société aura accusé confirmation (par e-mail, fax, courrier ou - 3 % intranet). Le contrat de quantité vente est réputé formé à la date d’émission de Produits la confirmation de commande. Toute modification d’une commande non traitée (reliquats ou pièces non encore emballées), annulation partielle ou totale n’est réputée acceptée de notre société que moyennant accord écrit. Si les présentes conditions générales de vente ne sont pas acceptées par l’ACHETEUR dans leur intégralité, le contrat sera réputé ne s’être jamais formé sauf acceptation expresse et écrite de facturer ces Produitsnotre société. Dans le cas où le Client passe Notre société se réserve la faculté d’annuler purement et simplement les commandes au sujet desquelles des modifications seraient demandées et sur lesquelles notre société ne pourrait marquer son accord, une résolution de contrat dans de telles conditions devrait être considérée comme de plein droit et ne nécessitant aucun recours aux voies judiciaires. Notre société se réserve cependant tous droits à des dommages et intérêts. Notre société se réserve également la faculté d’annuler une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement portant sur une ou plusieurs pièces de rechange devenues indisponibles, notamment en raison de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et cessation de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéeleur fabrication.

Commandes. Une commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite Les commandes passées par téléphone, mail, fax ou via le Vendeur sous site internet de la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par société Labo 144 engagent le Client lorsque demandé par le Vendeurclient dès réception. La confirmation d’une commande peut également résulter réception des marchandises vaut notification de l’exécution commande. La société Labo 144 étant une société de celledistribution, il appartient au client de définir lui-ci même ses besoins et de vérifier les compatibilités des produits commandés. Le client est donc seul responsable des choix de matérielset de logicielsy répondant. Les clients peuvent commander par le Vendeurl’intermédiaire du site internet de la société Labo 144 qui est mis à leur disposition ; ce service est gratuit. Les identifiants, codes d’accès sont strictement confidentiels et ne doivent en aucun cas être remis à des tiers. Le client est seul responsable de la gestion de ces accès et en cas d’usurpation d’accès la société Labo 144 décline toute responsabilité. En cas d’exécution partielle d’une commanded’erreur dans la transcription (affichage) des prix sur le site de la Société Labo 144, la confirmation vente sera réputée ne vaut que pour les produits expédiéspas avoir été conclue au prix erroné. Le client recevra un rectificatif de commande (avant ou après la livraison des marchandises, afin de régulariser l’erreur d’affichage du prix). Le client devra valider le rectificatif auprès de la société Labo 144 à réception de celui-ci. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur Société Labo 144 se réserve le droit d’apporterdroit, à tout momentcompter de la réception de la commande sous quelque forme qu’elle soit, toute modification jugée utile aux Produits de l’accepter, d’émettre des réserves ou la rejeter. L’indisponibilité d’un produit, dû soit à une rupture de stock, soit à sa suppression de notre catalogue, soit à l’arrêt du produit par le fabricant, ne pourra entraîner aucune annulation de la commande globale et ne donnera droit à aucune indemnité de la part de la société Labo 144. Seuls les produits disponibles seront donc livrés et facturés. La société Labo 144 ne gérant pas les reliquats les produits non disponibles seront considérés comme définitivement supprimés de la commande, charge au client de donner ordre à la société Labo 144 de le remplacer, ou pas, par un autre matériel de son choix et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer conséquence la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptée.initiale

Commandes. Une 4.1 Il est expressément rappelé et accepté par l’Utilisateur que le Site est strictement une plateforme de mise en relation en ligne par laquelle Tilli permet aux Clients de rentrer en relation avec des Prestataires en vue de passer des commandes de Services. Les contrats passés via le Site pour les besoins d’une commande de Service sont conclus directement entre le Client et le Prestataire. La responsabilité de Tilli ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite pourra donc en aucun cas être recherchée du fait d’un quelconque dommage survenant à l'occasion, en relation ou à la suite de l’exécution des Services Commandés. Les Commandes de Services sont passées exclusivement via le Xxxx.Xx Commande fait l'objet d'un récapitulatif comprenant notamment le Service sollicité, le Prix Total, l’adresse, la date, l’heure du rendez-vous, , etc. et des Prestataires pouvant réaliser lesdits Services seront proposés par Tilli au Client. Avant de valider une Commande, il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la Commande et de ses éléments, notamment le Prix Total et, le cas échéant, d'identifier et de corriger les erreurs. Le Client peut alors valider définitivement sa Commande, ce qui implique l'acceptation sans restriction ni réserve de l'intégralité des Conditions Générales de Vente. Aucune Commande ne sera acceptée si les Condition Générales de Vente et les Conditions Générales d'Utilisation ne sont pas acceptées préalablement par le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé par le VendeurClient. La confirmation d’une commande peut également résulter prise en compte de l’exécution la Commande et l'acceptation de celle-ci sont confirmées par l'envoi d'un mail au Client à l'adresse email indiquée par celui-ci dans son Formulaire Client. Le Prestataire est parfaitement libre de d’accepter ou de refuser d’exécuter la Commande et ce, quel que soit le motif que ce soit. Le Prestataire, ayant le statut d’auto-entrepreneur, n’est en effet lié par aucun contrat de travail et aucun lien de subordination vis-à-vis de Tilli. Le Prestataire s’engage et garantit toutefois qu’il n’acceptera de réaliser que les Services pour lesquels il dispose de l’expérience, des compétences et du savoir-faire nécessaires à leur parfaite exécution et pour répondre aux besoins exprimés par le VendeurClient et pour lesquels il dispose du temps nécessaire pour respecter le délai de livraison prévu. Le Prestataire concerné doit alors confirmer ou non sa disponibilité et son souhait de réaliser les Services Commandés sur l’application mobile mise à disposition du Prestataire par Tilli. Dès réception de cette confirmation par Tilli, une confirmation et un récapitulatif comprenant notamment le Service sollicité, le Prix Total, l’adresse, la date, l’heure du rendez-vous, etc. sont adressés au Client par email. En cas d’exécution partielle d’une commandede refus et/ou d’indisponibilité du Prestataire pour la réalisation des Services Commandés, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement Tilli en cours d’exécution par avertira le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle par email, SMS ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informationsappel téléphonique suivant l’urgence et, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique mesure du Vendeur (prospectuspossible, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etclui proposera un autre Prestataire pouvant réaliser lesdits Services.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptée.

Commandes. Une L’Acquéreur sélectionne sur le Site les biens qu'il désire acquérir selon la procédure suivante : - L’Acquéreur clique sur le bouton "Ajouter au panier", - L’Acquéreur clique ensuite sur le bouton "Accéder à mon panier", - L’Acquéreur visualise le contenu de son panier et peut retirer des pièces de son panier en cliquant sur le bouton "Supprimer". Il peut également continuer ses achats en cliquant sur le bouton "Continuer mes achats" ou valider son panier en cliquant sur le bouton "Valider mon panier", - L’Acquéreur se connecte à son compte ou en crée un s'il ne l'avait pas fait préalablement, - L’Acquéreur sélectionne le mode de mise à disposition de sa commande ne devient définitive qu’après (ilivraison ou réception chez le Vendeur) confirmation écrite par et peut accéder au paiement en cliquant sur le Vendeur sous la forme d’un accusé bouton « Accéder au paiement », - L’Acquéreur valide sa commande et son entière acceptation des présentes conditions générales de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes vente ainsi que celles du Vendeur concerné, et (ii) ce en cliquant sur le bouton "Accéder à la signature page de paiement"; - L’Acquéreur valide sa commande et son entière acceptation des plans produits par présentes conditions générales et ce en cliquant sur le Client lorsque demandé par le Vendeur. La confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une bouton "Accéder au paiement", - L’Acquéreur paye sa commande, - Un email de validation de la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit est adressé à l’Acquéreur concomitamment à la notification de la vente adressée au Vendeur, - Un courriel de validation du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution paiement est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatifadressé à l’Acquéreur. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné est réalisé par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéed’un prestataire de paiement dont l’Acquéreur et le Vendeur sont réputés avoir valablement pris connaissance et accepté les conditions générales.

Commandes. Une Toute passation de commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation emporte adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Toute Prestation d’Analyse sollicitée ou toute commande de produits donne lieu à l’émission d’une offre écrite par la Société (ci-après dénommée « le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et Devis » ou « l’Offre ») sur support papier (iifax ou courrier) la signature des plans produits ou sur support électronique, à laquelle sont jointes les présentes CGV ; Le Devis écrit accepté par le Client lorsque demandé par le VendeurClient, comportant acceptation des présentes CGV, retourné sur support papier ou sur support électronique, vaut passation de commande. La confirmation d’une commande Le Devis mentionne sa durée de validité. Le Devis complète ou peut également résulter modifier les présentes CGV et constitue à ce titre des conditions particulières applicables au Contrat. L’exécution de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée Prestation d’Analyse ne pourra débuter, après réception par la Société du Devis accepté, que sous réserve de la réception par la Société du ou des échantillon(s) devant être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par analysé(s) et de l’ensemble des informations nécessaires identifiées dans le Devis. Le bénéfice de la commande est personnel au Client et ne peut être cédé à quelque personne que ce soit, sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans exprès de la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatifSociété. Le Vendeur se réserve le droit d’apporterClient autorise expressément la Société, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison cause que ce soit, même si à sous-traiter l’exécution de la commande à toute personne de son choix, sous réserve d’en être informé et de donner son accord. Toute condition particulière à une commande existante ne s’appliquera pas automatiquement aux commandes suivantes. Chaque offre de la Société acceptée par le Client sera traitée comme un contrat distinct. Toute prestation additionnelle demandée par le Client sur des échantillons reçus par la Société donnera lieu à l’émission d’un nouveau Devis et sera traitée comme une nouvelle commande, pouvant notamment impliquer de nouveaux délais indicatifs d’exécution. Tout service logistique de collecte de l’échantillon ou de prélèvement en dehors du laboratoire devra être payé en totalité, sauf s’il a été confirmée annulé ou modifié par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience client au moins 48 heures à l’avance pour une collecte, 96 heures à l’avance pour un prélèvement, et d’une compétence suffisante une semaine à l’avance pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéeun audit.

Commandes. Une commande Les Clients passeront leurs commandes de Produits par courrier postal, courrier électronique, ou télécopie en indiquant les références, la quantité et le prix des Produits commandés ainsi que le lieu et la date de livraison souhaitée. Les ventes ne devient définitive seront parfaites qu’après (i) envoi de la confirmation écrite de la commande du Client par Pms Industrie ainsi que, le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits cas échéant, après versement par le Client lorsque de l’acompte demandé par Xxx Industrie. Pms Industrie confirmera dans l’accusé de réception les références, la quantité, le Vendeurprix, les conditions de paiement des Produits commandés ainsi que le lieu et la date de livraison estimée. La Le Client sera tenu de signaler par courrier électronique ou télécopie toute erreur ou omission éventuelle figurant dans l’accusé de réception dès réception. A défaut, la commande sera considérée comme définitive et aucune contestation ne sera acceptée. Pms Industrie pourra exiger pour tout nouveau Client, toute commande de produits non stockés ou répondant à des critères particuliers ou d’un montant exceptionnel le paiement de la commande au moment de la confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci ou le versement d’un acompte sur le prix de la commande. Les éventuelles modifications demandées par le VendeurClient ne pourront être prises en compte que si celles-ci sont notifiées par écrit, ces modifications étant acceptées dans la limite des possibilités de Pms Industrie et à sa seule discrétion. Toute demande d’annulation d’une commande devra faire l’objet d’un accord exprès de Pms Industrie, cette dernière ayant toute latitude de la refuser. En cas d’exécution d’annulation partielle d’une commande, ou totale de la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soitsoit hormis la survenance d’un cas de force majeure, même si la commande a été confirmée l’acompte ainsi que toute somme versée par le VendeurClient préalablement à ladite annulation sera de plein droit acquis à Pms Industrie et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement, sauf accord exprès contraire de Pms Industrie Si aucun acompte n’a été exigé par Pms Industrie, une somme correspondant à 100 % de la facture totale sera acquise à Pms Industrie, à titre de réparation forfaitaire du préjudice subi. Le Client reconnaît disposer d’une expérience Une commande acceptée par Pms Industrie pourra être annulée par Pms Industrie dans les cas suivants et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance ce, sans indemnité d’aucune sorte : survenance d’un cas de cause les Produits. A cet égardforce majeure, il lui appartient défaut de s’assurer que les caractéristiques disponibilité des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur et modification de la situation financière ou juridique du Client auxquels cas les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné versements éventuellement effectués par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéeClient à la date d’annulation seront intégralement remboursés.

Commandes. Une Vous pouvez passer commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite sur le site Internet : xxx.xxxxx-xxxxxxxxxx.xx ou sur le site xxx.xxxxxxxxxx.xx Les informations relatives aux commandes sont en français. Lors de la validation de la commande ces informations vous seront confirmées. Si un problème survient, notamment en ce qui concerne l’approvisionnement et Toute commande implique l’adhésion, sans réserve, aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes les autres conditions à l’exception de celles qui ont été expressément acceptées par le Vendeur sous vendeur et qui auraient fait l’objet d’un dispositif particulier. Toute commande, pour être prise en compte, doit être passée par écrit et n’est considérée comme parfaite et acceptée qu’après acceptation du vendeur. L’acceptation de la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé vendeur, or internet, résulte de l’établissement de la facture et des conditions générales de vente. L’acceptation, par le Vendeurvendeur, des commandes passées par internet, résulte de l’envoi de la facture. La confirmation À compter de cette date, la commande est réputée ferme et définitive. Aucune modification demandée par l’acheteur ne pourra être prise en compte après le passage d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeurferme et définitive. En cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées de changement dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectussituation de l’acheteur, cataloguemettant en péril les créances que le débiteur détient vis-à-vis de son créancier, noticesainsi qu’en cas de force majeure, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur le vendeur se réserve le droit d’apporterd’annuler totalement ou partiellement la vente. Une fois enregistrée, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits la conformation de la commande passée et les éléments d’information fournis constitueront la preuve de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus la transaction passée entre la société SPORT INTENDANCE et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 eurosson client. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement récapitulatif de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer ainsi que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités présentes conditions générales de mises en œuvre vente seront communiqués à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits l’acheteur par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéeemail.

Commandes. Une commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite par le Vendeur sous la forme Les commandes de l’Acheteur sont subordonnées à l’envoi d’un accusé réception correspondant. L’Acheteur ne peut céder les droits attachés à la présente commande sans accord du Vendeur. Toutes clauses ou conditions particulières d’achat figurant sur une commande de réception l’Acheteur qui seraient en opposition avec les présentes conditions seront considérées comme nulles. Tout acompte reçu à la commande est définitivement acquis, sauf en cas de commande normalisé émanant de l’administration des ventes non délivrance du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé Matériel par le Vendeur, dans un délai de trois mois après mise en demeure par l’Acheteur par courrier recommandé avec accusé de réception. La confirmation d’une modification de la commande sur demande de l’Acheteur peut également résulter entraîner la modification des délais de l’exécution de celle-ci par livraison et le Vendeurprix du Matériel. En cas d’exécution partielle d’une commande, d’annulation de la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur, la partie de la commande exécutée ou en cours d’approvisionnement à la date de réception de la notification écrite d’annulation devra être payée par l’Acheteur. Les informationsEn outre, normes le Vendeur pourra, soit conserver tout acompte versé à titre de dommages et caractéristiques indiquées dans intérêts soit réclamer à l’Acheteur des dommages et intérêts pour compenser son préjudice. Par commande en cours d’approvisionnement, on entend non seulement la documentation papier ou électronique partie de la commande en cours d’exécution, mais également les approvisionnements en stocks spécifiques liés à la commande et existants chez le Vendeur, ainsi que les stocks liés à la commande qui n’auraient pu être annulés auprès des fournisseurs et sous-traitants du Vendeur (prospectusVendeur. La partie de la commande exécutée sera facturée à un coût déterminé par le Vendeur, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatifen fonction du coût des matières et des frais de main-d’œuvre utilisés pour réaliser cette commande. Ces frais seront augmentés d’une marge bénéficiaire appropriée des coûts et frais justifiés encourus pour aboutir à une transaction en vertu des présentes. Le Vendeur Vendeur, en lien avec le constructeur, se réserve le droit d’apporter, d’apporter à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les sa production toutes modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur liées à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéel’évolution technique.

Commandes. Une La commande ne devient définitive qu’après (ici-après dénommé la ou les « Commande(s) confirmation écrite ») se définit comme tout ordre passé dans les formes requises ci-après, portant sur les Produits et conforme aux tarifs en vigueur applicables aux Clients (voir article « Prix »). Le Client est invité à passer Commande soit par un écrit comportant sa signature et son cachet commercial, soit par un échange de données informatisées permettant d’identifier le Vendeur sous Client, soit en ligne en utilisant la forme d’un accusé de réception plateforme SIMU de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé par le Vendeuren ligne. La confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur XXXX se réserve le droit de livrer + ou - 3 % refuser toute commande reçue sous une autre forme. Quelle que soit sa nature, chaque Commande adressée à SIMU doit être d’un montant minimal de quantité 300€ HT. Pour chaque Commande inférieure à ce seuil (hors Commande de produits de service après-vente), SIMU facturera des frais de traitement d’un montant forfaitaire de 15€ HT. Toute vente n’est parfaite qu’à compter de l’acceptation expresse et écrite de la Commande du Client par XXXX qui s’assurera notamment, de la disponibilité des Produits demandés, et qui sera matérialisée par l’envoi au Client d’un « Accusé de Réception » de Commande. L’Accusé de Réception prime en cas de contradiction avec la Commande transmise par le Client. Dans ce cas, le Client peut refuser l’Accusé de Réception par l’envoi d’un écrit reçu par XXXX dans un délai de 24 heures après la réception par le Client de l’Accusé de Réception, valant annulation de Commande. A défaut, la vente est conclue à la date et aux conditions indiquées dans l’Accusé de Réception. En cas d’événements empêchant la pleine continuité des activités de SIMU (comme une situation de pandémie entraînant des pénuries de matières premières et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe composants), SIMU pourra suspendre ou proposer une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement livraison partielle de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre Commande. L’indisponibilité d’un Produit due à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soitrupture de stock ne donnera droit à aucune compensation de la part de SIMU. Afin de pouvoir au mieux satisfaire ses Clients, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu XXXX les informations utiles pour commander en connaissance invite à lui faire part au plus tôt de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques tout projet générant des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéeCommandes au volume exceptionnel.

Commandes. Une commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite par L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :  Remplir le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception bon de commande normalisé émanant en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisi,  Valider sa commande après l'avoir vérifiée en activant le bouton « payer »,  Effectuer le paiement dans les conditions prévues (CB, PayPal),  Confirmer sa commande et son règlement,  Consulter quotidiennement sa boite mails ou son compte en ligne afin de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé par le Vendeurprendre connaissance d'éventuels manquements sur son dossier qui lui seraient signalés. La confirmation d’une de la commande peut également résulter entraîne acceptation des présentes conditions de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commandevente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation ne vaut que pour les produits expédiésenregistrée vaudront preuve de la transaction. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable confirmation vaudra signature et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatifacceptation des opérations effectuées. Le Vendeur Prestataire communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée. Le Prestataire se réserve le droit d’apporter, à tout moment, d'annuler ou suspendre toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 eurospaiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé. Le Vendeur Prestataire se réserve le droit de livrer + ne pas enregistrer un paiement et ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe ne pas confirmer une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans pour quelle que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, un problème concernant la commande a été confirmée reçue, ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. Toute commande de certificat d'immatriculation ou d’enregistrement de cession d’un véhicule passée sur le site par l'internaute autorise Le Prestataire à effectuer en ses lieu et place et pour son compte les formalités administratives liées à l'opération d'immatriculation demandée lors de la commande. L'Acheteur doit donc pour tout dossier remplir le Vendeurformulaire CERFA de procuration par mandat à un professionnel de l'automobile, c'est à dire au profit du Prestataire. En passant commande d’une nouvelle carte grise sur le site Internet du Prestataire, l'Acheteur s'engage et certifie fournir des documents originaux non falsifiés et des copies conformes aux originaux. Le Client reconnaît disposer d’une expérience Prestataire rappelle que l'Article 226-4-1 du Code Pénal sanctionne de 2 ans d'emprisonnement et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins de 20.000 euros d'amende l'usurpation d'identité. L'usage de faux est puni de 10 ans d'emprisonnement et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre 150 000 euros d'amende (Articles 441-1 à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptée441-6 du code pénal).

Commandes. Une Toute passation de commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation emporte adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Toute Prestation d’Analyse sollicitée ou toute commande de produits donne lieu à l’émission d’une offre écrite par la Société (ci-après dénommée « le Vendeur sous Devis » ou « l’Offre ») sur support papier (fax ou courrier) ou sur support électronique, à laquelle sont jointes les présentes CGV ; Le Devis écrit accepté par antérieure à celle résultant des présentes CGV. Le paiement ne sera considéré comme effectué que lors de l’encaissement effectif du prix par la forme Société. En cas de non-paiement à l’échéance de tout ou partie des sommes dues, la Société sera en droit de réclamer, sans qu’une mise en demeure soit nécessaire, une pénalité de retard calculée par application d’un taux d’intérêt égal à 1% (un pour cent) par mois du montant dû, sans qu’il puisse être inférieur à trois fois le taux d’intérêt légal, et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 € (quarante euros), sans préjudice du droit pour la Société de suspendre toutes les commandes en cours, et de solliciter le remboursement de tous les frais occasionnés par le recouvrement, amiable ou contentieux, des sommes dues supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement susvisée. Toute contestation d’une facture par le Client devra être notifiée à la Société par courrier recommandé avec accusé de réception dans un délai de commande normalisé émanant 30 (trente) jours calendaires à compter de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le date de facturation. Le Client lorsque demandé par le Vendeur. La confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution procéder à aucune compensation entre les sommes dues à la Société au titre des Prestations d’Analyse et les sommes qui lui seraient dues par le Client la Société à quelque titre que ce soit et pour quelque cause que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la Société. Une Prestation d’Analyse ou la vente d’un Produit donne lieu à une facturation minimale de 50 € (cinquante euros) HT, quand bien même le coût de la Prestation ou du Vendeurproduit serait inférieur. Toute annulation partielle réédition à la demande du Client d’une facture ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier d’un rapport d'analyse ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent d’un rapport d’audit pourra donner lieu au versement à une facturation de dommages- intérêts ou 15 € (quinze euros) par document. La Société pourra conditionner la validité de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé l’offre au paiement d'un acompte au jour de l’acceptation du Devis pouvant aller jusqu'à 100% (cent pour cent) du prix de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéePrestation d’Analyse ou du Produit vendu.

Commandes. Une commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Vendeur sous la forme d’un accusé Client, pour chaque Colis ou groupe de réception Colis. Avant de commande normalisé émanant passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de l’administration transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des ventes dimensions du Vendeur et Colis (ii) la signature des plans produits longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé par le Vendeuravant validation de la Commande. La confirmation d’une commande peut également résulter Commande se déroulera de l’exécution la façon suivante : A compter de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commandela réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, pourra visualiser les Colis reçus à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeurl’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu pourra commander les informations utiles pour commander en connaissance Services de cause les Produits. A cet égardréexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, il lui appartient de s’assurer ainsi que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinésSite Internet. Le Vendeur commercialise ses Produits regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par unité logistiquel’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur Services sélectionnés, le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéecourrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.

Commandes. Une 2.1 Passation de commande ne devient définitive qu’après - Toute commande devra être confirmée par écrit par l’Acheteur (icourrier électronique avec identité exacte de l’expéditeur, et de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopie) confirmation et préciser la quantité, la marque, le type et les références des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation de la commande donnée par le Ven- deur. Toute acceptation écrite émise par le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant verbale de l’administration des ventes du Vendeur et l’Acheteur rappelant les points à préciser visés ci-dessus (ii) quantité, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive de la signature des plans produits par le Client lorsque demandé par le Vendeurpart de ce dernier. La confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La Toute commande ainsi acceptée passée constitue une commande irrévo- cable qui ne pourra peut être modifiée partiellement ou totalement remise en cours d’exécution par le Client cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV. Le bénéfice de la commande est personnel à l’Acheteur et ne peut être cédé sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute modification ou annulation partielle ou totale d’une de commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée demandée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande l’Acheteur ne peut être effectuée pour un montant total inférieur prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à 500 eurosl’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le avec un Client passe qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeurprécédente. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante est seul responsable des informations le concernant, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour évaluer ses besoins et avoir reçu les responsable des erreurs de coordonnées ou autres informations utiles du destinataire, auteur de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venant, ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour commander en connaissance de cause les Produitsle compte du Client. A cet égardPour toute question relative à une commande, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur une annulation, ou un échange, l’acheteur peut contacter le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinésservice clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (prix d’un appel local). Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptée.2.2

Commandes. Une Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Le Client passera commande conformément aux indications qui lui sont données sur le Site. Les informations que le Client fournit à ALGOTHERM lors d’une commande et/ou sur son formulaire d’inscription doivent être complètes, exactes et à jour. En tout état de cause, le Client est responsable des informations saisies sur son formulaire d’inscription et lors de la prise de commande. En cas d’erreur (nom, adresse, etc.), ALGOTHERM ne devient saurait être tenue pour responsable des manquements ou retards engendrés dans la livraison des Produits. La commande du Client ne sera définitive qu’après (i) confirmation écrite par qu’à compter du paiement du prix correspondant, ci-après précisé à l’article 5 des présentes. Autrement dit, le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits paiement par le Client lorsque demandé par formalise de manière ferme et définitive le Vendeurcontrat de vente à distance conclu avec ALGOTHERM. La confirmation d’une Une fois la commande peut également résulter payée, et au plus tard au moment de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commandela livraison, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit recevra une confirmation de commande par courrier électronique, accompagnée du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique formulaire pour l’exercice éventuel du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatifdroit de rétractation. Le Vendeur se réserve le droit d’apporterrécapitulatif de la commande doit être conservé, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits il constitue la preuve de la commande du Client et de modifier, sans avis préalable, du contrat liant les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commandeParties. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur ALGOTHERM se réserve le droit de livrer + ne pas accepter une commande pour un motif légitime tels que notamment un problème concernant la compréhension de la commande reçue, un problème prévisible concernant la livraison ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produitsencore une anormalité des quantités commandées au regard des besoins courants d’un consommateur. Dans le cas où cette hypothèse, ALGOTHERM en informera le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement par courrier électronique dans les plus brefs délais ce afin de valider ou non l’acceptation de la (des) commande(s) précédente(s)commande. ALGOTHERM se réserve également le droit de ne pas satisfaire toute demande du Client qui serait exorbitante ou dérogatoire au droit commun et/ou à ses conditions générales ou en cas de litige en cours avec le Client, notamment en cas d’impayés de la part du Client concernant de précédentes commandes passées via le Vendeur Site ou par tout autre moyen, ces cas de figure étant considérés comme des motifs légitimes. En pareilles hypothèses, la responsabilité deALGOTHERM ne pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent aucun cas être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptéeengagée.