Common use of Commandes Clause in Contracts

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes commandes passées par téléphone, mail, fax ou via le site internet de billets électroniques la société Labo 144 engagent le client dès réception. La réception des marchandises vaut notification de commande. La société Labo 144 étant une société de distribution, il appartient au client de définir lui-même ses besoins et de vérifier les compatibilités des produits commandés. Le client est donc seul responsable des choix de matérielset de logicielsy répondant. Les clients peuvent commander par l’intermédiaire du site internet de la société Labo 144 qui est mis à leur disposition ; ce service est gratuit. Les identifiants, codes d’accès sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur strictement confidentiels et ne doivent en aucun cas être remis à des tiers. Le client est seul responsable de la gestion de ces accès et en cas d’usurpation d’accès la société Labo 144 décline toute responsabilité. En cas d’erreur dans la transcription (affichage) des prix sur le site de la Société Labo 144, la vente sera réputée ne pas avoir été conclue au prix erroné. Le client recevra un rectificatif de commande (avant ou après la livraison des marchandises, afin de régulariser l’erreur d’affichage du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passeprix). Après s’être identifiéLe client devra valider le rectificatif auprès de la société Labo 144 à réception de celui-ci. La Société Labo 144 se réserve le droit, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura à compter de la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation réception de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement »sous quelque forme qu’elle soit, de l’accepter, d’émettre des réserves ou la rejeter. Mais le paiement L’indisponibilité d’un produit, dû soit à une rupture de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors stock, soit à sa suppression de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées notre catalogue, soit à l’arrêt du produit par le CLIENT s’il fabricant, ne pourra entraîner aucune annulation de la commande globale et ne donnera droit à aucune indemnité de la part de la société Labo 144. Seuls les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés produits disponibles seront imprimables directement par le client via son propre matérieldonc livrés et facturés. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer société Labo 144 ne gérant pas les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement reliquats les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors produits non disponibles seront considérés comme définitivement supprimés de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via charge au client de donner ordre à la société Labo 144 de le site Internet remplacer, ou pas, par un autre matériel de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur son choix et de modifier en conséquence la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.commande initiale

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes Toute commande de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur marchandise et/ou de prestation entraîne pour l’Acquéreur acceptation sans réserve des Conditions Générales de vente du parcVendeur, la reconnaissance d’en avoir parfaitement connaissance et la renonciation à se prévaloir de tout autre de ses documents, notamment ses conditions générales d’achat. Article 2.2 : Pour passer Toute commande de marchandise et/ou de prestation par l’Acquéreur n’est valable qu’après acceptation expresse du représentant légal du Vendeur/Prestataire et versement d’un acompte par l’Acquéreur dont le montant est fixé par le Vendeur/Prestataire et/ou du dépôt d’une garantie dans l’attente de la confirmation du financement de l’achat par un organisme de financement. Le financement de l’achat d’une marchandise par un organisme de financement doit impérativement être mentionné dans la commande de l’Acquéreur. 2.3 Toute modification ou résolution de commande demandée par l’Acquéreur n’est valable que si elle est parvenue par écrit au Vendeur/Prestataire avant la livraison de la marchandise et/ou la réalisation de la prestation et si elle est expressément acceptée par celui-ci. L’Acquéreur qui modifie une commande est tenu de supporter les frais, y compris le prix de la marchandise, déjà engagés par le Vendeur/Prestataire en vue de l’exécution de cette commande. L’Acquéreur qui annule une commande accepte que l’acompte ou le dépôt de garantie qu’il a versé conformément à l’article 2.2 des présentes Conditions Générales soit conservé par le Vendeur/Prestataire. 2.4 Dans le cas où l’Acquéreur passerait une commande sans avoir procédé au paiement de la (les) commande(s) précédente(s), le Vendeur/Prestataire peut refuser d’honorer la nouvelle commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant sans que l’Acquéreur puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit. En cas de défaut de réponse favorable de l’organisme de financement mentionné à l’article 2.2 des présentes Conditions Générales dans un compte sécurisé par identifiants délais de trente (login et mot 30) jours à compter de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une la commande, le CLIENT aura Vendeur se réserve la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra d’annuler la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 joursvente. Article 2.3 : La validation 2.5 Dans tous les cas, le Vendeur/Prestataire se réserve xx xxxxx x’xxxxxx xx x’Xxxxxxxxx toutes les garanties qu’il juge nécessaires en vue de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulativebonne exécution des engagements pris. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes Toute passation de billets électroniques sont soumises commande emporte adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Toute Prestation d’Analyse sollicitée ou toute commande de produits donne lieu à l’émission d’une offre écrite par la Société (ci-après dénommée « le Devis » ou « l’Offre ») sur support papier (fax ou courrier) ou sur support électronique, à laquelle sont jointes les présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur ; Le Devis écrit accepté par antérieure à celle résultant des présentes CGV. Le paiement ne sera considéré comme effectué que lors de l’encaissement effectif du parc. Article 2.2 : Pour passer prix par la Société. En cas de non-paiement à l’échéance de tout ou partie des sommes dues, la Société sera en droit de réclamer, sans qu’une mise en demeure soit nécessaire, une commandepénalité de retard calculée par application d’un taux d’intérêt égal à 1% (un pour cent) par mois du montant dû, chaque CLIENT devra s’identifier sans qu’il puisse être inférieur à trois fois le taux d’intérêt légal, et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 € (quarante euros), sans préjudice du droit pour la Société de suspendre toutes les commandes en créant un compte sécurisé cours, et de solliciter le remboursement de tous les frais occasionnés par identifiants (login et mot le recouvrement, amiable ou contentieux, des sommes dues supérieurs au montant de passe)l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement susvisée. Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors Toute contestation d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées Client devra être notifiée à la Société par lettre recommandée courrier recommandé avec accusé de réception dans un délai de 14 jours30 (trente) jours calendaires à compter de la date de facturation. Elles Le Client ne pourront toutefois être contestées pourra procéder à aucune compensation entre les sommes dues à la Société au titre des Prestations d’Analyse et les sommes qui lui seraient dues par la Société à quelque titre que ce soit et pour autant qu’elles diffèrent quelque cause que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/la Société. Une Prestation d’Analyse ou en imprimant la page vente d’un Produit donne lieu à une facturation minimale de confirmation 50 € (cinquante euros) HT, quand bien même le coût de la Prestation ou le courrier électronique envoyé du produit serait inférieur. Toute réédition à la demande du Client d’une facture ou d’un rapport d'analyse ou d’un rapport d’audit pourra donner lieu à une facturation de 15 € (quinze euros) par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matérieldocument. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté Société pourra conditionner la validité de l’offre au paiement d'un acompte au jour de l’acceptation du Devis pouvant aller jusqu'à 100% (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors cent pour cent) du prix de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée Prestation d’Analyse ou du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billetProduit vendu. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 Vous pouvez passer commande sur le site Internet : xxx.xxxxx-xxxxxxxxxx.xx ou sur le site xxx.xxxxxxxxxx.xx Les Commandes informations relatives aux commandes sont en français. Lors de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement »ces informations vous seront confirmées. Mais le paiement Si un problème survient, notamment en ce qui concerne l’approvisionnement et Toute commande implique l’adhésion, sans réserve, aux présentes conditions générales de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors vente qui prévalent sur toutes les autres conditions à l’exception de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées celles qui ont été expressément acceptées par le CLIENT s’il vendeur et qui auraient fait l’objet d’un dispositif particulier. Toute commande, pour être prise en compte, doit être passée par écrit et n’est considérée comme parfaite et acceptée qu’après acceptation du vendeur. L’acceptation de la commande par le vendeur, or internet, résulte de l’établissement de la facture et des conditions générales de vente. L’acceptation, par le vendeur, des commandes passées par internet, résulte de l’envoi de la facture. À compter de cette date, la commande est réputée ferme et définitive. Aucune modification demandée par l’acheteur ne pourra être prise en compte après le passage d’une commande ferme et définitive. En cas de changement dans la situation de l’acheteur, mettant en péril les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé créances que le débiteur détient vis-à-vis de réception dans un délai son créancier, ainsi qu’en cas de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICAforce majeure, le CLIENT détient une vendeur se réserve le droit d’annuler totalement ou partiellement la vente. Une fois enregistrée, la conformation de la commande passée et les éléments d’information fournis constitueront la preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via la transaction passée entre la société SPORT INTENDANCE et son propre matérielclient. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois Le récapitulatif de la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement ainsi que les réductions et les offres promotionnelles ponctuellesprésentes conditions générales de vente seront communiqués à l’acheteur par email. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Le Client passera commande conformément aux indications qui lui sont données sur le Site. Les Commandes de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, informations que le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier Client fournit à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant ALGOTHERM lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page sur son formulaire d’inscription doivent être complètes, exactes et à jour. En tout état de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICAcause, le CLIENT détient une preuve Client est responsable des informations saisies sur son formulaire d’inscription et lors de sa la prise de commande. En cas d’erreur (nom, adresse, etc. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement ), ALGOTHERM ne saurait être tenue pour responsable des manquements ou retards engendrés dans la livraison des Produits. La commande du Client ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant, ci-après précisé à l’article 5 des présentes. Autrement dit, le paiement par le client via son propre matérielClient formalise de manière ferme et définitive le contrat de vente à distance conclu avec ALGOTHERM. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA et au plus tard au moment de la livraison, le Client recevra une confirmation de commande par courrier électronique, accompagnée du formulaire pour l’exercice éventuel du droit de rétractation. Le récapitulatif de la commande doit être conservé, il constitue la preuve de la commande du Client et du contrat liant les Parties. ALGOTHERM se réserve le droit de ne peut appliquer rétroactivement pas accepter une commande pour un motif légitime tels que notamment un problème concernant la compréhension de la commande reçue, un problème prévisible concernant la livraison ou encore une anormalité des quantités commandées au regard des besoins courants d’un consommateur. Dans cette hypothèse, ALGOTHERM en informera le Client par courrier électronique dans les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet plus brefs délais ce afin de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors valider ou non l’acceptation de la commande. Ces billets Internet datés ALGOTHERM se réserve également le droit de ne sont ni échangeablespas satisfaire toute demande du Client qui serait exorbitante ou dérogatoire au droit commun et/ou à ses conditions générales ou en cas de litige en cours avec le Client, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés notamment en cas d’impayés de la part du Client concernant de précédentes commandes passées via le site Internet Site ou par tout autre moyen, ces cas de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci figure étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accèsconsidérés comme des motifs légitimes. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiquespareilles hypothèses, TERRA BOTANICA est la responsabilité deALGOTHERM ne pourra en droit de faire payer la différence avec le billetaucun cas être engagée. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : 3.1 Les Commandes passées par l’Acheteur deviendront opposables au Vendeur uniquement à compter du premier des événements suivants : l’établissement d’une Confirmation de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur Commande ou à la livraison des Produits conformément à l'Article 4.1. Toute modification d’une Commande passée par l’Acheteur sera opposable uniquement à compter du parc. Article 2.2 premier des événements suivants : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé l’établissement par identifiants (login et mot le Vendeur d’une nouvelle Confirmation de passe)Commande ou la livraison des Produits conformément à cette modification. Après s’être identifié, L’annulation par l’Acheteur d’une Commande déjà confirmée par le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) Vendeur sera toujours soumise à l’acceptation écrite du Vendeur et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billetdédommagement. Article 2.10 : Il est strictement interdit 3.2 Toute Commande passée par l’Acheteur et toute livraison réalisée auprès de reproduirece dernier sont soumises, dupliquer entre autres, à une approbation générale de crédit et à un plafond spécifique de crédit fixé discrétionnairement par le Vendeur pour l’Acheteur. Dans l’hypothèse où, à tout moment, l’Acheteur passerait une Commande auprès du Vendeur qui, en tant que telle ou contrefaire un billet Internetassociée à la valeur de Commandes antérieures dont le règlement n’a pas encore été intégralement perçu par le Vendeur, ou dépasse le ou les plafonds de crédit fixés par le Vendeur, ce dernier en informera sans délai l’Acheteur et sera en droit, à son absolue discrétion et à tout moment, en en informant ainsi l’Acheteur, de les mettre suspendre ou d’annuler cette Commande, ou tout ou partie d’une livraison à disposition réaliser dans le cadre de cette Commande, à condition qu'aucune Confirmation de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénalesCommande n'ait déjà été envoyée à l'Acheteur, et ce, sans préjudice engager sa responsabilité, dès lors que ce plafond de crédit est dépassé ou jusqu’à ce que l’Acheteur fournisse une garantie acceptable par le Vendeur au titre de tout montant supérieur au plafond de crédit. 3.3 Dans l’hypothèse où l’Acheteur achèterait régulièrement des dommages Produits “fabriqués sur commande” auprès du Vendeur, l’Acheteur informera par écrit et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit moyennant un préavis de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.trois mois le Vendeur

Commandes. Article 2.1 2.1. Aucune Livraison ne sera acceptée si elle n’est pas confirmée par un bon de commande écrit émis par Xxxxxxx et signé par un signataire autorisé d’Umicore. En cas de contradictions entre certaines dispositions du Contrat, l’ordre de préséance suivant sera d’application : Les Commandes − les conditions spéciales énoncées dans le bon de billets électroniques sont soumises aux commande ; − le cas échéant, un accord (-cadre) négocié et exécuté entre Umicore et le Fournisseur régissant l’achat et la livraison des Biens ou la prestation des Services ; − le cas échéant, les conditions des spécifications générales énoncées par Umicore concernant des travaux ou fournitures ; et − les présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parcConditions Générales d’Achat. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant 2.2. En l’absence d’objection écrite du Fournisseur à un compte sécurisé par identifiants (login et mot bon de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jourscinq (5) jours ouvrables à compter de son émission, ce bon de commande sera réputé accepté. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent L’acceptation du bon de leur Commande. Article 2.5 : En conservant commande implique automatiquement l’acceptation de toutes les conditions énoncées dans la demande d’offre de prix émise par Umicore (le cas échéant) et/ou en imprimant la page dans le bon de confirmation ou le commande, y compris les présentes Conditions Générales d’Achat. 2.3. Toute correspondance avec Xxxxxxx se fera par courrier électronique envoyé ou, si cela n’est pas possible, par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement courrier recommandé ou par le client via son propre matérielbiais d’un service de courrier express reconnu mondialement, à l’adresse d’Umicore telle qu’indiquée dans le Contrat. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer Cette correspondance contiendra toutes les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple)références pertinentes au Contrat et aux Biens et/ou Services concernés. Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : 2-1 Les Commandes ventes de billets Services ne sont parfaites qu'après acceptation expresse et par écrit du devis par le client. La société Hemblem dispose de moyens de commande (y compris d'acceptation et de confirmation) électroniques sont soumises (DocuSign ou autres signatures électroniques) permettant aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login Clients de commander les services dans les meilleures conditions de commodité et mot de passe)rapidité. Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa sélection commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (panier) article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et pourra constituent une preuve du contrat. L’acceptation et la modifier à sa convenancesignature du devis valent engagement ferme du Client pour toute la durée de la prestation prévue. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation prise en compte de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement et la validation de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être sont confirmées par l'envoi d'un mail. Les données enregistrées dans le porteur légitime du billetsystème informatique de la société Hemblem constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Article 2.9 : Les billets Internet enfants2-2 En cas de commande d’une prestation de community management, entrées Famille les éventuelles modifications de la commande demandées par le Client ne seront prises en compte, dans la limite des possibilités de la société Hemblem, que si elles interviennent avant la réalisation du shooting photo. Elles devront être notifiées par écrit, huit jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des Services commandés, après signature par le Client d'un bon de commande spécifique et ajustement éventuel du prix. 2-3 En cas d'annulation de la commande par le Client moins de 48 (quarante huit) heures avant le Shooting photo, une pénalité de 250€ sera appliquée. Si l’annulation de la commande intervient après la réalisation du shooting photo, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, une somme correspondant à 40% du prix total HT des Services sera acquise à la société Hemblem et facturée au Client, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi. 2-4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse Le contrat est conclu pour une durée déterminée. Il se reconduit tacitement à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accèschaque échéance pour une durée identique à celle de la première souscription. Le Client ne peut mettre fin au contrat au cours de la période pour laquelle il s’est engagé. En l’absence cas de pièces pouvant justifier rupture anticipée, le Client devra régler à Hemblem une somme correspondant à 40% du prix total HT de ces tarifs spécifiquesla prestation restant à courir jusqu’à la fin de la période. Le client qui souhaite empêcher la tacite reconduction du contrat devra adresser sa demande à la société Hemblem, TERRA BOTANICA est en droit au plus tard 30 jours avant la date d’échéance de faire payer la différence avec le billetcelui-ci, par tout moyen écrit. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes Toute passation de billets électroniques sont soumises commande emporte adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Toute Prestation d’Analyse sollicitée ou toute commande de produits donne lieu à l’émission d’une offre écrite par la Société (ci-après dénommée « le Devis » ou « l’Offre ») sur support papier (fax ou courrier) ou sur support électronique, à laquelle sont jointes les présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur ; Le Devis écrit accepté par le Client, comportant acceptation des présentes CGV, retourné sur support papier ou sur support électronique, vaut passation de commande. Le Devis mentionne sa durée de validité. Le Devis complète ou peut modifier les présentes CGV et constitue à ce titre des conditions particulières applicables au Contrat. L’exécution de la Prestation d’Analyse ne pourra débuter, après réception par la Société du parc. Article 2.2 : Pour passer une commandeDevis accepté, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé que sous réserve de la réception par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail la Société du ou des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panieréchantillon(s) devant être analysé(s) et pourra la modifier à sa convenancede l’ensemble des informations nécessaires identifiées dans le Devis. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation Le bénéfice de la commande se fera via le bouton « Procéder est personnel au paiement »Client et ne peut être cédé à quelque personne que ce soit, sans l’accord préalable et exprès de la Société. Mais le paiement Le Client autorise expressément la Société, pour quelque cause que ce soit, à sous-traiter l’exécution de cette Commande la commande à toute personne de son choix, sous réserve d’en être informé et de donner son accord. Toute condition particulière à une commande existante ne sera exigé que le mois suivant lors s’appliquera pas automatiquement aux commandes suivantes. Chaque offre de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées la Société acceptée par le CLIENT Client sera traitée comme un contrat distinct. Toute prestation additionnelle demandée par le Client sur des échantillons reçus par la Société donnera lieu à l’émission d’un nouveau Devis et sera traitée comme une nouvelle commande, pouvant notamment impliquer de nouveaux délais indicatifs d’exécution. Tout service logistique de collecte de l’échantillon ou de prélèvement en dehors du laboratoire devra être payé en totalité, sauf s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/été annulé ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement modifié par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée au moins 48 heures à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur l’avance pour une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payéecollecte, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables96 heures à l’avance pour un prélèvement, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis semaine à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billetl’avance pour un audit. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes commandes de billets électroniques l’Acheteur sont soumises aux subordonnées à l’envoi d’un accusé réception correspondant. L’Acheteur ne peut céder les droits attachés à la présente commande sans accord du Vendeur. Toutes clauses ou conditions particulières d’achat figurant sur une commande de l’Acheteur qui seraient en opposition avec les présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenanceconditions seront considérées comme nulles. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative acompte reçu à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement est définitivement acquis, sauf en cas de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées non délivrance du Matériel par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception Vendeur, dans un délai de 14 jourstrois mois après mise en demeure par l’Acheteur par courrier recommandé avec accusé de réception. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent La modification de leur Commande. Article 2.5 : la commande sur demande de l’Acheteur peut entraîner la modification des délais de livraison et le prix du Matériel. En conservant et/cas d’annulation de la commande acceptée par le Vendeur, la partie de la commande exécutée ou en imprimant cours d’approvisionnement à la page date de confirmation ou le courrier électronique envoyé réception de la notification écrite d’annulation devra être payée par TERRA BOTANICAl’Acheteur. En outre, le CLIENT détient une preuve Vendeur pourra, soit conserver tout acompte versé à titre de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée dommages et intérêts soit réclamer à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice l’Acheteur des dommages et intérêts pour compenser son préjudice. Par commande en cours d’approvisionnement, on entend non seulement la partie de la commande en cours d’exécution, mais également les approvisionnements en stocks spécifiques liés à la commande et existants chez le Vendeur, ainsi que TERRA BOTANICA serait les stocks liés à la commande qui n’auraient pu être annulés auprès des fournisseurs et sous-traitants du Vendeur. La partie de la commande exécutée sera facturée à un coût déterminé par le Vendeur, en droit fonction du coût des matières et des frais de réclamer aux contrevenants main-d’œuvre utilisés pour réaliser cette commande. Ces frais seront augmentés d’une marge bénéficiaire appropriée des coûts et frais justifiés encourus pour aboutir à une transaction en vertu du préjudice subides présentes. Le Vendeur, en lien avec le constructeur, se réserve le droit d’apporter à sa production toutes modifications liées à l’évolution technique.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes Clients passeront leurs commandes de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV Produits par courrier postal, courrier électronique, ou télécopie en indiquant les références, la quantité et le prix des Produits commandés ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login que le lieu et mot la date de passe)livraison souhaitée. Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura Les ventes ne seront parfaites qu’après envoi de la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation confirmation écrite de la commande se fera via du Client par Pms Industrie ainsi que, le bouton « Procéder au cas échéant, après versement par le Client de l’acompte demandé par Xxx Industrie. Pms Industrie confirmera dans l’accusé de réception les références, la quantité, le prix, les conditions de paiement »des Produits commandés ainsi que le lieu et la date de livraison estimée. Mais Le Client sera tenu de signaler par courrier électronique ou télécopie toute erreur ou omission éventuelle figurant dans l’accusé de réception dès réception. A défaut, la commande sera considérée comme définitive et aucune contestation ne sera acceptée. Pms Industrie pourra exiger pour tout nouveau Client, toute commande de produits non stockés ou répondant à des critères particuliers ou d’un montant exceptionnel le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors la commande au moment de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques la confirmation de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation celle-ci ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, versement d’un acompte sur le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors prix de la commande. Ces billets Internet datés Les éventuelles modifications demandées par le Client ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison pourront être prises en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, cellecompte que si celles-ci sont notifiées par écrit, ces modifications étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille acceptées dans la limite des possibilités de Pms Industrie et moins de 4 ans peuvent à sa seule discrétion. Toute demande d’annulation d’une commande devra faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accèsaccord exprès de Pms Industrie, cette dernière ayant toute latitude de la refuser. En l’absence cas d’annulation partielle ou totale de pièces pouvant justifier la commande par le Client pour quelque raison que ce soit hormis la survenance d’un cas de ces tarifs spécifiquesforce majeure, TERRA BOTANICA est en l’acompte ainsi que toute somme versée par le Client préalablement à ladite annulation sera de plein droit acquis à Pms Industrie et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement, sauf accord exprès contraire de faire payer Pms Industrie Si aucun acompte n’a été exigé par Pms Industrie, une somme correspondant à 100 % de la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit facture totale sera acquise à Pms Industrie, à titre de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu réparation forfaitaire du préjudice subi. Une commande acceptée par Pms Industrie pourra être annulée par Pms Industrie dans les cas suivants et ce, sans indemnité d’aucune sorte : survenance d’un cas de force majeure, défaut de disponibilité des Produits et modification de la situation financière ou juridique du Client auxquels cas les versements éventuellement effectués par le Client à la date d’annulation seront intégralement remboursés.

Commandes. Article Les commandes devront impérativement respecter toutes les directives et procédures communiquées par le Fournisseur, ainsi que les conditions suivantes : 2.1 : Les Commandes La première commande devra être accompagnée du règlement comptant par virement et porter sur un ensemble de billets électroniques sont soumises matériels de démonstration et/ou de stocks propre à assurer à l’Acheteur un démarrage normal de son activité de distribution des Produits. Le montant de cette première commande devra représenter au minimum DIX POUR CENT (10%) du niveau d’engagement de chiffre d’affaires annuel HT de l’Acheteur défini à l’Annexe Conditions commerciales. Cette exigence ne s’applique pas aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur sociétés qui, antérieurement à la signature du parcContrat, entretenaient des relations commerciales régulières et suivies avec le Fournisseur. Article 2.2 : Préalablement à toute première Commande, l’Acheteur devra avoir communiqué au Fournisseur tous les documents et informations nécessaires à l’ouverture de compte. Aucune Commande ne pourra être passée par l’Acheteur sans la confirmation du Fournisseur que son compte est ouvert. 2.3 Pour passer une commandetout produit acheté (Matériels ou Consommables), chaque CLIENT l’Acheteur devra s’identifier en créant un compte sécurisé commander par identifiants (login et mot multiples des minima de passe)volumes ou de valeur par commande indiqués par le Fournisseur. Après s’être identifiéEn tout état de cause, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commandeFournisseur pourra refuser toute commande d’un montant inférieur à CINQ MILLE euros (5000€) net Hors Taxes et toute commande d’un montant inférieur aux minima communiqués, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) sauf accord exprès et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 joursécrit du Fournisseur. Article 2.3 : La validation 2.4 Le Fournisseur refusera toute commande non-conforme aux conditions précitées, incorrectement libellée, ainsi que toutes commandes qui lui sembleraient anormales. 2.5 Le refus d’une commande par le Fournisseur ne peut donner droit à indemnisation de l’Acheteur sous quelque nature que ce soit. 2.6 Toute commande passée par l’Acheteur au Fournisseur constituera une promesse unilatérale d’achat irrévocable. EPSON FRANCE S.A.S. Siège Social 000 xxx Xxxxxx Xxxx – CS90085 00000 XXXXXXXXX XXXXXX Xxxxx Xxxxxx TEL 0 000 000 000 (9 cts € la min) FAX 00 00 00 00 00 xxx.xxxxx.xx X.X.X. xx xxxxxxx xx 0 000 000 x’xxxxx / X.X. Xxxxxxxx X 000 000 000 / XXX 0000X / XX 71692026958 / ISO 9001 / certifié ISO 14001 2.7 Dès l'acceptation de la commande par le Fournisseur par écrit ou dès le commencement de l’exécution de la commande, la vente sera considérée comme ferme et définitive. En conséquence, toute annulation, modification ou diminution de la commande, non imputable au Fournisseur ou sauf son accord exprès, constituera une violation par l’Acheteur de ses obligations contractuelles. Dans ce cas, le Fournisseur se fera via réserve le bouton « Procéder droit de requérir en justice soit l'exécution forcée, soit l'annulation de la commande aux torts et griefs de l’Acheteur. Sans préjudice de ce qui précède, toute annulation, modification, diminution de commande préparée par le Fournisseur autorisera le Fournisseur à facturer une somme de CENT (100) EUROS Hors Taxes au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulativetitre des seuls frais administratifs encourus, sans préjudice des autres droits qu’il pourrait faire valoir. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par 2.8 Le Fournisseur se réserve le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception droit d’annuler toute commande qui, dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent TROIS (3) MOIS à compter de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors passation de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via n’aurait pas pu être honorée, notamment à cause du manque d’encours de crédit de l’Acheteur ou à cause des difficultés de disponibilité des Produits que pourrait rencontrer le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur Fournisseur suite à une rupture temporaire ou prolongée d’approvisionnement des Produits subie par le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billetFournisseur. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille Le Fournisseur pourra demander à l’Acheteur de mettre en place une procédure de traçabilité dans ses entrepôts et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billetmagasins. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 3 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes Toute commande implique de billets électroniques sont soumises aux plein droit l'acceptation des présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot conditions générales de passe). Après s’être identifiévente complétées, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitéescas échéant, par nos conditions particulières. Avant d’enregistrer définitivement une commandeToutes conditions contraires qui pourraient être stipulées par l'acheteur dans ses propres conditions générales d'achat, le CLIENT aura la possibilité dans ses bons de vérifier commandes, dans sa sélection (panier) correspondance sont annulées par les présentes et pourra la modifier réputées non écrites à sa convenancenotre égard. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder Les commandes qui nous sont transmises s'entendent toujours sous réserve de notre acceptation, notre refus devant être motivé dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation trente jours de la réception de commande. Toute commande sera considérée comme définitive 48 heures après l’envoi de l’accusé de réception de la commande se fera via le bouton « Procéder par la société IRATI INGREDIENTS. Par conséquent, en cas d’annulation d’une commande passé ce délai n’ayant donné lieu à aucune fabrication ni livraison, les sommes déjà versées à la société IRATI INGREDIENTS donneront lieu à un avoir qui devra être utilisé dans les 12 mois. Si aucune nouvelle commande n’est passée dans ce délai, ces sommes seront définitivement acquises à la société IRATI INGREDIENTS En cas d’annulation de commande, tous les frais engagés par IRATI INGREDIENTS inhérents à ladite commande seront facturés au paiement »donneur d’ordre qui s’engage à prendre livraison des composants approvisionnés et des quantités produites avant l’arrêt de fabrication. Mais le paiement Compte tenu des aléas de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors fabrication liés au niveau de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICAcomplexité des procédés industriels, le CLIENT détient une preuve donneur d’ordre accepte que la quantité livrée puissent fluctuer de sa commandeplus ou moins 10 % comparativement à la quantité commandée sans que la responsabilité d’IRATI INGREDIENTS ne puisse être engagée. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 : Passation de commande - Toute commande devra être confirmée par écrit par l’Acheteur (courrier électronique avec identité exacte de l’expéditeur, et de son représen- tant légal pour les personnes morales, ou télécopie) et préciser la quantité, la marque, le type et les références des produits ainsi que le prix convenu, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement s’il y a lieu. Les Commandes commandes engagent l’Acheteur dès l’acceptation de billets électroniques sont soumises aux la commande donnée par le Ven- deur. Toute acceptation écrite émise par le Vendeur de commande verbale de l’Acheteur rappelant les points à préciser visés ci-dessus (quantité, prix, lieu, date de livraison, rétractation s’il y a lieu, etc.), non contredite par un écrit contraire de l’Acheteur dans les 24 heures de sa réception, vaut commande définitive de la part de ce dernier. Toute commande ainsi passée constitue une commande irrévo- cable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur CGV. Le bénéfice de la commande est personnel à l’Acheteur et ne peut être cédé sans l’accord du parc. Article 2.2 : Vendeur. Toute modification ou annulation de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au Vendeur par écrit avant l’expédition des produits. Il est expressément convenu entre les parties que toutes les sommes versées d’avance par l’Acheteur, consommateur ou non, constitue des acomptes. En conséquence, si le Vendeur n’accepte pas la modification ou l’annulation de la commande passée par l’Acheteur, hors cas d’exercice du droit de rétractation légal offert à l’acheteur consommateur, les acomptes éventuellement versés ne seront pas restitués. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente. Le Client est seul responsable des informations le concernant, le Ven- deur ne pouvant pas être tenu pour responsable des erreurs de coordonnées ou autres informations du destinataire, auteur de la commande, quand bien même cet auteur serait un intermédiaire inter- venant, ou déclaré comme tel, au nom et/ou pour le compte du Client. Pour passer toute question relative à une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant une annulation, ou un compte sécurisé par identifiants échange, l’acheteur peut contacter le service clientèle du Vendeur au 01 60 17 17 18 (login et mot de passeprix d’un appel local). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.2.2

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants Une commande ne devient définitive qu’après (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panieri) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées écrite par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec Vendeur sous la forme d’un accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent commande normalisé émanant de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement signature des plans produits par le client via son propre matérielClient lorsque demandé par le Vendeur. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la confirmation d’une commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet également résulter de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors l’exécution de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être par le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accèsVendeur. En l’absence cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de pièces pouvant justifier modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de faire payer livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la différence avec (des) commande(s) précédente(s), le billetVendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tarif et catalogues doivent être respectés et aucune exception sauf accord préalablement donné par le biais d’une validation écrite ne sera acceptée. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites pénales, sans préjudice des dommages et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu du préjudice subi.

Commandes. Article 2.1 L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : Les Commandes  Remplir le bon de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commandecommande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisi, chaque CLIENT devra s’identifier  Valider sa commande après l'avoir vérifiée en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifiéactivant le bouton « payer »,  Effectuer le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder paiement dans les 30 jours. Article 2.3 : conditions prévues (CB, PayPal),  Confirmer sa commande et son règlement,  Consulter quotidiennement sa boite mails ou son compte en ligne afin de prendre connaissance d'éventuels manquements sur son dossier qui lui seraient signalés. La validation confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se fera via prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le Prestataire communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée. Le Prestataire se réserve le bouton « Procéder droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé d'une commande antérieure tant que le mois suivant lors litige n'est pas réglé. Le Prestataire se réserve le droit de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques ne pas enregistrer un paiement et ou de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de réception dans produits, un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois problème concernant la commande confirmée et payéereçue, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. Toute commande d’enregistrement de cession d’un véhicule passée sur le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client l'Acheteur autorise Le Prestataire à effectuer en ses lieu et place et pour son compte les formalités administratives liées à l'opération d'immatriculation demandée lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeablesL'Acheteur doit donc pour tout dossier remplir le formulaire CERFA de procuration par mandat à un professionnel de l'automobile, ni remboursablesc'est à dire au profit du Prestataire. Les billets Internet non datés achetés via En passant commande sur le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) du Prestataire, l'Acheteur s'engage et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé certifie fournir des documents non falsifiés et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à un seul client et une seule fois. Il est impossible d’être admis à l’entrée du Parc plusieurs fois avec le même billet Internet. Seule la première personne à présenter le billet Internet sera admise, celle-ci étant présumée être le porteur légitime du billet. Article 2.9 : Les billets Internet enfants, entrées Famille et moins de 4 ans peuvent faire l’objet d’un contrôle en caisse à l’entrée du parc TERRA BOTANICA ainsi qu’au contrôle d’accès. En l’absence de pièces pouvant justifier de ces tarifs spécifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la différence avec le billet. Article 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre à disposition à de telles fins ou d’utiliser des copies conformes aux originaux. Le Prestataire rappelle que l'Article 226-4-1 du Code Pénal sanctionne de ces documents2 ans d'emprisonnement et de 20.000 euros d'amende l'usurpation d'identité. De tels faits sont passibles L'usage de poursuites pénales, sans préjudice des dommages faux est puni de 10 ans d'emprisonnement et intérêts que TERRA BOTANICA serait en droit de réclamer aux contrevenants en vertu 150 000 euros d'amende (Articles 441-1 à 441-6 du préjudice subicode pénal).