Consistance du logement localisation du logement : [exemples : adresse / bâtiment / étage / porte etc.] ; - type d'habitat : [immeuble collectif ou individuel] ; - régime juridique de l'immeuble : [mono propriété ou copropriété] ; - période de construction : [exemples : avant 1949, de 1949 à 1974, de 1975 à 1989, de 1989 à 2005, depuis 2005] ; - surface habitable : […] m2 ; - nombre de pièces principales : […] ; - le cas échéant, autres parties du logement : [exemples : grenier, comble aménagé ou non, terrasse, balcon, loggia, jardin etc.] ; - le cas échéant, Eléments d'équipements du logement : [exemples : cuisine équipée, détail des installations sanitaires etc.] ; - modalité de production chauffage : [individuel ou collectif] (27) ; - modalité de production d'eau chaude sanitaire : [individuelle ou collective] (28).
Consistance du logement. Localisation du logement : adresse / bâtiment / étage / porte … : …………………………………………………………………………………………………….………….………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………….………….………………………………………………………………………………………… • Type d’habitat, immeuble : Collectif Individuel • Régime juridique de l’immeuble Mono propriété
Consistance du logement. Adresse du logement (ex : adresse / bâtiment / étage / porte etc.) : Type d’habitat, Immeuble : collectif individuel / mono propriété copropriété
Consistance du logement. Localisation du logement (exemples : adresse / bâtiment / étage / porte etc) :
Consistance du logement. Localisation du logement : (adresse) Les locaux sont situés : Ville.................................................................................................................................................................................... Voie : …………………………………………………………………………………………………………………………….. N° : …………………. Bâtiment : ……………………………………………. Escalier : …………………………… Étage : ………………………………………………… Porte : ……………………………… Si connu, invariant fiscal du logement (code INVAR) : ………………………
Consistance du logement. Localisation du logement : [exemples : adresse / bâtiment / étage / porte etc.] ; Type d'habitat :
Consistance du logement localisation du logement : ADRESSE COMPLETE (n°, rue, bâtiment, étage, porte, …) : ………………………………... …………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………….... ………………………………………………………………………………………………….... TYPE D’HABITAT : Immeuble collectif / Habitat individuel (rayez la mention inutile) REGIME JURIDIQUE DE L’IMMEUBLE : Mono-propriété / Copropriété (rayez la mention inutile)
Consistance du logement. Adresse du logement [adresse / bâtiment / étage / porte etc.] :
Consistance du logement. Localisation du logement : XXX XXXXXXX X'XXXXX
Consistance du logement. Adresse : à ( ) Descriptif du logement : bâtiment : étage : porte : Type d'habitat : Régime juridique de l'immeuble : Période de construction : □ immeuble collectif □ mono propriété □ avant 1949 □ immeuble individuel □ copropriété □ de 1949 à 1974 □ de 1975 à 1989 □ de 1989 à 2005 □ depuis 2005 Surface habitable : 0 m2 ; Nombre de pièces principales : 0 Autres parties du logement : □ grenier □ comble aménagé □ terrasse □ balcon □ loggia, □ jardin □ Autres : ....