LES LOCAUX Clauses Exemplaires

LES LOCAUX. L’attribution de locaux Chaque Comité Social et Economique d’établissement dispose d’un local équipé situé dans un établissement de taille significative du Pôle d’Implantation Géographique. En cas de présence d’une esc@le sur le site, ce local est celui de l’esc@le. Les membres élus des Comités Sociaux et Economiques ont la possibilité d’utiliser une salle de réunion pour l’exercice de leur mandat dans les conditions de réservation en vigueur au sein de l’entreprise. L’équipement des locaux Chaque local, fermant à clé, dispose d’un bureau, d’un fauteuil, de deux chaises, d’un meuble bas et d’une armoire haute fermant à clé, d’un tableau blanc, d’un portemanteau et d’une poubelle. Dans les établissements disposant d’un attaché commercial sur site, le local dispose d’un bureau supplémentaire à celui ou à ceux des attachés commerciaux. Les représentants du personnel peuvent utiliser le matériel de reprographie, situé à proximité de leurs locaux, comme les autres services de l’entreprise. Le coût des consommables (toner papier) est à la charge de l’entreprise. Le matériel informatique des locaux Les élus du Comité Social et Economique d’établissement utilisent le matériel informatique mis à leur disposition par l’entreprise au titre de leurs fonctions professionnelles. Un PC conforme aux standards de l’entreprise est également mis à disposition du Comité Social et Economique d’établissement. Ce PC est attribué nominativement au Secrétaire de l’instance. Compte tenu de sa spécificité, deux PC sont attribués au Comité Social et Economique du PIG Alpes- Méditerranée, un à Aix-en-Provence et un à Lyon. Les membres élus du Comité Social et Economique Central ne disposant pas d’un badge avec accès VPN pourront à leur demande en bénéficier. Les représentants du personnel sont, comme tous les collaborateurs de l’entreprise, tenus au respect des dispositions relatives à l’utilisation des technologies informatiques et de communication en vigueur dans l’entreprise. La messagerie électronique interne La mise à disposition de la messagerie électronique comme outil de communication ne doit en aucun cas remettre en cause les canaux traditionnels de dialogue social comme les Comités Sociaux et Economiques d’établissement qui sont et qui doivent demeurer les moyens prioritaires d’échanges entre les représentants du personnel et la Direction. En conséquence, afin de permettre une utilisation harmonieuse et conforme à son objet de cet outil de communication, tant par les collabo...

LES LOCAUX. Les locaux ont été conçus pour des usagers atteints de la maladie d’Alzheimer, ils sont situés au rez- de-jardin du bâtiment de l’EHPAD, ils sont sécurisés, à l’entrée, par un digicode. La pièce principale permet un accès direct au jardin sécurisé. Les animaux ne sont pas autorisés dans l’établissement, à l’exception des animaux domestiques tenus en laisse amenés lors des visites de la famille ou des amis.

LES LOCAUX. Le Relais Assistantes Maternelles de la ville de Rouen sera temporairement hébergé par la Caisse d’Allocations Familiales de Rouen, dans les xxxxxx xx xxxxxx xxxxxx Xxxxx Xxxxxx, 00 xxxxx Xxxxx Xxxxxx – 00000 XXXXX (Cf convention en annexe 2). A compter du 1er janvier 2006, le Relais Assistantes Maternelles de la ville de Rouen sera implanté sur la rive gauche de Rouen, à la Maison de la Famille située, au sein du quartier Grammont.

LES LOCAUX. L'accès aux locaux n'est possible qu'aux horaires d'ouverture établis par le PRESTATAIRE comme il suit : Lundi au vendredi : 6h à 23h Samedi : 8h à 23h Dimanche : 8h à 23h - Les ateliers & stages peuvent bénéficier d'horaires aménagés, sur demande. L'accès se fait avec une clé, un badge ou un code depuis la cour située au 00, xxx xxx Xxxxxx. Accueil sur rendez vous au 06.29.07.02.71 pour les autres personnes ou demandes particulières L'entrée est possible dès lors que les réservations ont été effectuées.

LES LOCAUX n VOUS ÊTES PROPRIÉTAIRE n VOUS ÊTES LOCATAIRE n A TITRE PERMANENT, VOUS OCCUPEZ UN BUREAU DANS DES LOCAUX MUNICIPAUX

LES LOCAUX. Le Département met à disposition de l’association, qui l’accepte, l’immeuble sis, 0 xxx Xxxxxx/ 17 rue Xxxxxxxx Xxxxxxx à XXXXXXXXX (00000). Ce bien est cadastré section 810 C n°70 ( n° ABYLA 13202011). Il s’xxxx x’xx xxxxxxxx xxxxx xx xxxx xxxxxx xxx xxx-xx-xxxxxxxx. Les locaux mis à disposition se développent de la façon suivante : Etages Surface (m²) Rez-de-chaussée 518 m² 0xx xxxxx 000 x0 0xxx xxxxx 490 m² Les locaux sont représentés sur le plan joint en annexe n°1 de la présente convention. Ainsi que le tout existe et comporte, sans aucune exception, ni réserve, l’association déclarant connaître les lieux pour les avoir vus et visités en vue du présent acte et renonçant d’ores et déjà à élever toutes contestations concernant les surfaces indiquées ci-dessus si celles-ci sont comprises dans la limite de tolérance de plus ou moins 5%.

LES LOCAUX. 4.1.1 Les pièces communes

LES LOCAUX. Le Crématorium comprend : Des locaux ouverts au public  deux halls d’accueil,  une salle de cérémonie d’une capacité de 85 personnes,  une salle de cérémonie, de 300 personnes,  un espace de condoléances,  deux salons de convivialité dont un salon consacré à la remise des urnes,  deux salons de familles dotés d'équipements vidéo pour la retransmission de la mise à la flamme,  deux locaux célébrants Des locaux techniques à usage exclusif du personnel du crématorium  une salle d’introduction du cercueil,  une salle de fours (au nombre de 3),  un local avec système de filtration des fumées,  un local de dépôt temporaire des urnes,  un local de cases réfrigérées  un bureau,  une cuisine,  deux vestiaires,  un local scanner,  un local archives,  un local de stockage de matériel de filtration,  un local ménage A ces locaux, s’ajoutent les couloirs de circulation et les sanitaires obligatoires.

LES LOCAUX. Le locataire est responsable de tous dégâts occasionnés aux bâtiments (intérieur comme extérieur) ou à leur équipement à partir du moment où il reçoit les clés et jusqu’au moment où il les remet au responsable des locaux en fin de location. L’utilisateur ne pourra rien fixer, déplacer ou enlever des murs ou des plafonds sans autorisation préalable du responsable des locaux. Les réunions se feront dans les locaux afin d’éviter tout bruit pour le voisinage LA GERANTE ou autre personne pouvant la remplacer DECLINE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS D’ACCIDENTS

LES LOCAUX. Les locaux ont été réfléchi en rapport à la maladie d’Alzheimer, ils sont situés en rez-de- chaussée du nouveau bâtiment de l’EHPAD, ils sont sécurisés à l’entrée par un digicode, et comprennent 3 salles : une pièce principale avec un coin cuisine, une salle d’activité et une salle de repos. Le mobilier est adapté, les sanitaires sont aménagés. Un vestiaire personnel est mis à disposition de chacun. La pièce principale permet un accès direct au jardin sécurisé. Les animaux ne sont pas autorisés dans l’établissement, à l’exception des animaux domestiques tenus en laisse amenés lors des visites de la famille ou des amis.