Contexte et enjeux Clauses Exemplaires

Contexte et enjeux. La mise à disposition auprès des particuliers et des entreprises de réseaux de communications électroniques offrant des débits adaptés aux usages est un élément essentiel à la compétitivité et à l’attractivité de nos territoires. Les opérateurs privés ont annoncé déployer de la fibre optique à l’abonné (FttH) entre 2012 et 2020 auprès de 40% de la population régionale. Ces investissements seront essentiellement concentrés sur les 8 agglomérations régionales. Pour 60% de la population, les déploiements de fibre optique et de solutions de montée en débit sur le réseau cuivre seront assurés par les acteurs publics. Jusqu’en 2020, le coût net public nécessaire de ce chantier est évaluer à plus de 560 M€. La Région accompagnera ces déploiements dans le cadre des politiques territoriales. L’ambition a été déclinée dans le SRADDT : 70% de la population desservie en fibre optique à l’abonné à l’horizon 2020 et 30% bénéficiant du vrai haut débit. L’effort financier régional doit créer un véritable effet levier permettant d’accélérer les chantiers prévus par les départements et de couvrir un plus grand nombre de population en ayant recours en priorité aux technologies permettant l’accès au Très Haut Débit. Objectifs  à l’horizon 2020, atteindre 70% de couverture de la population en fibre optique et proposer l’Internet rapide à tous les habitants  afin de mettre en œuvre les ambitions 2020 du SRADDT en cohérence avec la stratégie de cohérence régionale d’aménagement numérique (SCoRAN) et les schémas directeurs départementaux (SDAN), les financements des trois contrats Région-Département, Région-Agglomération et Région-Pays seront mobilisés ;  accompagner du déploiement de la fibre optique sur les zones d’initiative publique, au sein notamment des réseaux d’initiative publique (RIP) départementaux ;  soutenir le développement des usages numériques à destinations des particuliers et des entreprises sur l’ensemble du territoire régional ;  animer le partenariat régional autour des infrastructures et des usages numériques ;  contribuer à la définition, au suivi et à l’évaluation des orientations stratégiques en matière d’aménagement numérique du territoire Nature de l’aide   Subvention et/ou  Ingénierie ou portage financier Contenu  projets de réseau de communications électroniques, notamment : fibre optique à l’abonné, montée en débit,  étude préalables  fonctionnement des structures de portages de projet de RIP ; Dépenses éligibles : Études, schémas d’ingén...
Contexte et enjeux. Les ouvrages bois double paroinst des ouvrages à finalité de génie civil ou biologique. Le renouveau des ouvrages bois date -romaines.
Contexte et enjeux. Le label Pays d'Art et d'Histoire a été attribué au pays S.U.D par le ministère en charge de la culture pour une duarnése de 10 allant de 2011 à 2021. Ce label marque une volonté forte d'un projet d'animationveatlodreisation du patrimoine. A l'image du label Pays d'Art et d'Histoire, le label Forêt d'Exce®ptaioln'ambition d'apporter une plu-vsalue à son territoire en termes de dynamisme, de développement touristique et de valorisation des patrimoines cuisltourieqlu, eh, paysager, naturel et des savo-ifraire. Ces deux démarches se complètent et un partenariat actif entre elles sert l'intérêt commun de valorisation des richesses patrimoniales du territoire. - garantir une synergie entre ledseux labels pour la valorisation du patrimoine local dans le cadre d'un développement territorial efficace et cohéren; t - assurer la cohérence des initiatives de ces démarches.
Contexte et enjeux le lac de Serr-e (touristes et locaux) ou des professionnels du tourisme.
Contexte et enjeux. La forêt domaniale de Boscodon est située dans le site Natura "2B0o0i0s de Morgon, forêt de et Natura 2000 partagent de nombreux objectifs, en lien avec la gestion multifonctionnelle des milieux. Les membres des comités de pilotage sont également en partie communxsdaeuux démarches.
Contexte et enjeux. Le torrent du Boscodon est un affluent rive gauche de la Durance qui se jette dans la retenue-de Serre sur la commune de Crots. Il est formé par la réunion de trois teonrrts majeurs (Colombier, Bragousse et Infernet). Les trois bassins versants concernés sont le siège de crues importantes, en raison notamment du contexte géologique du torrent de Bragousse, assis sur des roches particulièrement tendres et friables (gypsceasr,gneules et terrains glaciaires). Elles constituent une source inépuisable de matériaux. La capacité de transport du Boscodon est considérable et des crues de récurrence décennale mobilisent couramment des 000 m3 dont la majeu Les travaux réalisés depuis 1884 ont pour objectif de limiter les effets torrentiels et de diminuer la violence descceruàes grâ des ouvrages de correction dans la partie médiane du protection. de la RTM. Le torrent de Boscodon est réputé p le torrent de Bragousse, affluent en rive gauche du Boscodon qui est le moteur de ce type de crue. iellesen 2001 : «les laves torrentielles sont des écoulements rendent capables de transporter des blocs en q-uflaosttiation. Elles se déclenchent sur des pentes très fortes (30 à%40ou même à partir de 20%) soumises à des mouvements de terrain et/ou effondrements de hautes berges, et plus largement à eau et de matériaux. Les laves torrentielles importante, par érosion et par choc»s. ci-après:
Contexte et enjeux. La forêt de Morgon, propriété du mandement de Savines, la forêt indivise de la Magnane et les forêts communales de Crots et de Savines complètent la êfotrdomaniale de Boscodon pour former un massif de près5d0e06ha, fortement concerné par l'accueil du public, en particulier du fait de la proximité avec le lac de-PSoenrrçeon. La multifonctionnalité des espaces naturels et anthropiques du massif dcoedBoon-sMorgon constitue un atout majeur, à Le schéma d'accueil du public en forêt constitue une démarche concertée d'aménagement d'un espace forestier pour accueillir les publics, menée à l'échelle d'un territoire. Basé sur un diagnostic de l'espace forestier et des composantesolormcauleles, il f une stratégie d'accueil à l'échelle du massif forestier considéré et de ses sites, à court, moyen et long termes.-aLcetsiofincshes bien au- Massif de Boscodo-nMorgon: forêt domaniale de Boscodon, Forêt mandementale de Morgon (Mandement de Savines), forêt indivise de la Magnane, forêts communales de Crots et Sav-lien-eLsac, forêt domaniale du Pouzenc 2014-2016 53 000 euros HT Conseil Général 05, le Mandement de Savines et la commune on®, il est tout naturel que le présent contrat de Celle- financements Rechercher des porteurs et des financements pour les autres actions. Les membres du comité de pilotage considéreront toute r Massif de Boscodo-nMorgon: forêt domaniale de Boscodon, Forêt mandementale de Morgon (Mandement de Savines), forêt indivise de la Magnane, forêts communales de Crots et Sa-lvei-nLeasc, forêt domainale du Pouzenc ADDET de Boscodon-Morgon (action B1 PITEM outdoor
Contexte et enjeux de chasse qui était en réserve (718ha) a été remis en location depuis 2011. Com-pte location Crots. Les observations qualitatives effectuées au voisinage de la placette RENECOFOR montrent une différence très significative de pression du reconduite les années suivantes. La pression du gibier, très visible depuis quelques années, reste encore supportable et ne met pas en danger le renot udveellalemen forêt Dans les Haute-s environnement adns le s ces autres forêts. pour que leur analyse soit pertinente.
Contexte et enjeux. La forêt de Boscodon est l'une des sapinières les plus remarquables des Alpes du Sud, disposant de données historiques sur les traitements appliqués de longue date. La mise en place d'un dispositif de placettes permanentes doit permettre de renforcer le suivi de gestion de cette forêt emblématique et de s'intégrer au réseau de sapineièréesfédrence pour améliorer la connaissance de ce type de forêt. Le programme prévoit la mise en place d'un réseau de placettes permanentes suivi del'évolution des structures de peuplement et l'évaluation de la production d'une sapinière des Alpes du Sud. Le protocole élaboré pour ce suivi aura vocation à être répété tous les 10 ans. Le réseau de placettes une fois constitué pourra également perml'eatctqreuisition et le suivi de données complémentaires telles l'impact du grand gibier ou des données
Contexte et enjeux et de la prise de conscience par le grand public des enjeux environnementaux, la conservation des espèces méconnues et de petite taille passe nécessairement par des inventaires destinés à mieux alpapréhender diversité des espèces présentes et leurs endjeeucxonservation.