Common use of Contrat collectif Clause in Contracts

Contrat collectif. Le contrat FINANCEMENT OBSEQUES EPARGNE a été souscrit par OGF auprès d’AUXIA. La non-reconduction ou la résiliation du contrat collectif ne concerne pas les adhésions en cours qui sont main- tenues en vigueur jusqu’à leur dénouement normal et qui peuvent, y compris après le terme du contrat collectif, être modifiées dans les conditions présentées ci-après.

Contrat collectif. Le contrat FINANCEMENT OBSEQUES EPARGNE Financement Obsèques V a été souscrit par OGF auprès d’AUXIA. La non-reconduction ou la résiliation du contrat collectif ne concerne pas les adhésions en cours qui sont main- tenues maintenues en vigueur jusqu’à leur dénouement normal et qui peuvent, y compris après le terme du contrat collectif, être modifiées modifiées dans les conditions présentées ci-après.

Contrat collectif. Le contrat FINANCEMENT OBSEQUES EPARGNE Financement Obsèques IV a été souscrit par OGF auprès d’AUXIAOGF. La non-reconduction ou la résiliation du contrat collectif ne concerne pas les adhésions en cours qui sont main- tenues maintenues en vigueur jusqu’à leur dénouement normal et qui peuvent, y compris après le terme du contrat collectif, être modifiées dans les conditions présentées ci-après.

Contrat collectif. Le contrat FINANCEMENT OBSEQUES EPARGNE Financement Obsèques III a été souscrit par OGF auprès d’AUXIA. La non-reconduction ou la résiliation du contrat collectif ne concerne pas les adhésions en cours qui sont main- tenues maintenues en vigueur jusqu’à leur dénouement normal et qui peuvent, y compris après le terme du contrat collectif, être modifiées dans les conditions présentées ci-après.