Décodeur Clauses Exemplaires

Décodeur. CANAL+/GROUPE CANAL+ généralisant la réception par les abonnés de leurs programmes en haute définition (HD) ou ultra haute définition (UHD), l’abonné doit disposer, pour la récep- tion de l’Abonnement sur TV, d’un décodeur compatible HD ou UHD et de ses accessoires, qui diffèrent selon le type d’Abonnement souscrit. Un décodeur inclut une carte, une télécommande, un cordon secteur équipé le cas échéant d’un transformateur ou un bloc alimentation, et selon le cas, un cordon HDMI, un cordon péritel, un cordon rallonge téléphonique, nécessaires à la réception des programmes. Il peut s’agir : - d’un décodeur mis à disposition par CANAL+/GROUPE CANAL+ ou toute autre personne désignée par elles à titre gratuit ou au titre d’une location, pour un Abonnement par satellite ou par satellite et le réseau Internet, par la TNT ou par la TNT et le réseau Internet (ci-après dénommé "Décodeur CANAL+"), - d’un décodeur acquis par l’abonné, par ses propres moyens, auprès d’un tiers, permettant la réception des programmes en HD et conforme au système de contrôle d’accès aux programmes et services des Abonnements CANAL+.Il est entendu que CANAL+/GROUPE CANAL+ ne peuvent être tenues responsables en cas de non-conformité d’un décodeur acquis par l’abonné. De même, CANAL+/GROUPE CANAL+ ne seront nullement tenues pour responsables si le décodeur acquis par l’abonné ne permet pas la réception des programmes en HD. a) Décodeur CANAL+ : Pour permettre à l’abonné de recevoir ses programmes, CANAL+/GROUPE CANAL+ mettent à sa disposition un décodeur, et le cas échéant un disque dur, selon les modalités définies dans la fiche tarifaire. Cette mise à disposition est consentie exclusivement à titre d’accessoire de l’Abonnement. b) Décodeur acquis par l’abonné auprès d’un tiers : CANAL+/GROUPE CANAL+ n’interviennent à aucun moment dans la mise à disposition, l’installation, l’utilisation, la maintenance, la restitution, la tarification ou dans tout autre acte de gestion concernant le décodeur TV et/ou le disque dur acquis par l’abonné auprès d’un tiers. La responsabilité de CANAL+/GROUPE CANAL+ ne pourra dès lors en aucun cas être engagée à ce titre.
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Décodeur. Pour la réception de l’Abonnement, l’Abonné doit disposer d’un décodeur, qui diffère selon le type d’Abonnement et/ou de Complément d’Abonnement souscrits.
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Décodeur. Les décodeurs compatibles HD (Haute Définition) doivent être obligatoirement reliés au modem par un câble Ethernet, fourni par ZEOP au moment de l’installation.
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Décodeur 
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  • Langue Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

  • Délais de livraison 10.1.- Sauf indication contraire dans l’offre du Fournisseur, tous les délais de livraison ou de finalisation établis commenceront à courir à compter de la Date d’Effet du Contrat, et seront réputés être de simples estimations qui n’entraînent aucune obligation contractuelle à l'égard du Fournisseur. Les retards de livraison ne donneront droit à aucune indemnisation ou demande de pénalités en faveur du Client pour les dommages subis. 10.2.- Si le Fournisseur présente un retard de livraison ou est empêché d’exécuter ses obligations nées du Contrat en raison d'un acte ou d'une omission de la part du Client ou de ses mandataires (y compris sans s'y limiter le fait de ne pas fournir les spécifications et/ou les plans correctement dimensionnés et/ou toute autre information pouvant raisonnablement être demandée par le Fournisseur pour exécuter ses obligations nées du Contrat avec diligence), le délai de livraison ou de finalisation ainsi que le Prix Contractuel seront révisés en conséquence. 10.3.- En cas de retard de livraison qui est dû à un acte ou une omission du Client ou qui résulte d’une demande de ce dernier, ou si après avoir été notifié de la livraison imminente des Marchandises du Client refuse la livraison et ne donne aucune instruction opportune pour leur acheminement, le Fournisseur sera autorisé à transporter les Marchandises et à les stocker dans un entrepôt adapté, à la charge du Client. La livraison sera réputée effectuée lors de l’entreposage des Marchandises en magasin moyennant transfert du risque lié aux Marchandises au Client, et ce dernier devra payer le prix correspondant au Fournisseur. POUR LES COMMANDES DE MOTEURS : Lorsque le Fournisseur informe le Client que la commande ou les marchandises sont prêtes à être expédiées, le Client dispose de 7 jours calendaires pour organiser le transport. Si, au bout 7 jours calendaires, le Client n'a pas récupéré les marchandises, le Fournisseur les facturera au client aux conditions "Ex-Works" et les stockera dans les locaux du Fournisseur. Le stockage de ces marchandises sera facturé au Client au prix officiel en vigueur pour la location d'une surface ou d'un espace. Si au bout de 30 jours calendaires, le Client n'a pas récupéré les marchandises, le Fournisseur pourra annuler la commande et envoyer une note de crédit au Client (à l'exception des frais d'annulation, qui s'élèvent à 10 % de la valeur totale de la commande concernant les commandes de MOTEURS). 10.4.- Le Fournisseur indiquera sur les devis le délai de livraison des produits pour chaque lot ou pour l’ensemble du service ou de la prestation. Le délai ne pourra en aucun cas être considéré comme un accord ferme s'il n’est pas désigné comme tel dans le devis. À la réception de la confirmation écrite de la commande et de ses éventuelles modalités, le Fournisseur confirmera le délai de livraison ou en fixera un nouveau. À défaut de recevoir dans les meilleurs délais des nouvelles du Client, le délai de livraison sera réputé être accepté. 10.5.- Le Fournisseur se réserve la possibilité de refuser une commande si les produits ne sont pas disponibles ou en stock. Dans ce cas, il en informera le Client dans les meilleurs délais. 10.6.- Le Fournisseur ne sera pas responsable en cas de retard de livraison de tout ou partie des marchandises dû à un événement de force majeure tel que les catastrophes naturelles, les restrictions légales, les grèves, les événements climatiques, etc. ou à tout autre événement indépendant de sa volonté. Dans ce cas, le délai de livraison pourra être prolongé d’une durée égale à la durée de l’événement de force majeure à l’origine d'un tel retard. Toutefois, si une telle durée excède six mois, le Fournisseur pourra annuler les lots non expédiés en le notifiant préalablement au Client. 10.7.- Dans le cas de travaux ou de produits fabriqués par le Fournisseur, le devis ou la confirmation de commande qui fixe le délai devra toujours mentionner le fait que la totalité des produits intégrés seront livrés par les fournisseurs aux dates initialement prévues pour en permettre la fabrication. Le Fournisseur se réserve le droit de modifier le prix de vente convenu si pour respecter le délai de livraison initialement prévu et avec l’accord du Client, il est tenu remplacer un produit par un autre produit ayant les mêmes caractéristiques mais plus coûteux.