DEFINITIONS. Les termes débutant par une majuscule au sein du Contrat, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel, auront la signification qui leur est donnée ci-après.
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Sources: Conditions Générales De Licence / Maintenance, Licensing Agreements, Conditions Générales D’utilisation
DEFINITIONS. Les termes débutant par une majuscule au sein du présent Contrat, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel, auront la signification qui leur est donnée ci-après.
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Sources: Saas Agreement, Saas Agreement
DEFINITIONS. Les termes débutant par une majuscule au sein du Contrat, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel, auront la signification qui leur est donnée ci-après.après :
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Sources: General Conditions of Sale
DEFINITIONS. Les termes débutant par une majuscule au sein des Conditions Générales et du Contrat, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel, auront la signification qui leur est donnée ci-après.
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Sources: Conditions Générales De Vente
DEFINITIONS. Les termes débutant par une majuscule au sein du Contrat, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel, auront la signification qui leur est donnée ci-après.ci‐après :
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Sources: Conditions Générales De Vente