Description de la location Clauses Exemplaires

Description de la location. Adresse : ...............................................................................................................
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Description de la location. Maison (120m2) + petite maison (40 m2)
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Description de la location. Appartement pour 4 à 6 personnes, situé au rez-de-jardin d'un chalet dans le village de La Côte d'Aime, à 1000m. d'altitude, à 4km. d'Aime et à 00xx. xx Xxxxx Xx Xxxxxxx, constitué de : une pièce avec : - coin cuisine équipé de : plaque de cuisson mixte gaz-électricité, évier 2 bacs avec mitigeur, lave-vaisselle, réfrigérateur-congélateur, four mixte grill micro-ondes ; - coin repas avec table, banquette 3 personnes intégrée, 3 chaises et rayonnages. - coin salon : 1 table basse de dimension moyenne, 2 tables basses de petite taille, 2 banquettes de 2 personnes, 1 fauteuil, un poêle à bois avec vitre, télévision 55cm. une chambre comprenant un lit de 140, deux lits de 80, une commode de rangement à tiroirs. une chambre comprenant un lit de 140, 2 tables de chevet, un placard avec penderie et rayonnage. une salle d'eau avec cabine de douche 90cm quart de cercle en verre avec robinet thermostatique, un meuble lavabo avec 2 vasques, miroir et rangement, sèche-serviettes. un w.c. une terrasse de 50 m² exposée sud avec table et chaises de jardin, parasol, petit barbecue.
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Description de la location. Chalet en bois (30m2 environ) pour 6 personnes max., dans le village à 2 kms de la plage d’Ault-Onival. Les chalets comprennent séjour (convertible 2 pers) avec kitchenette équipée : éléments haut et bas, 1 réfrigérateur, 1 évier inox, 1 plaque chauffante électrique, 1 mini four gril, vaisselle, 1 cabine (1 lit 2 pers), 1 mezzanine, salle de bains avec cabine de douche complète, lavabo sur colonne et WC. Petit abri de jardin, petite terrasse (salon jardin). Tennis communal à proximité. Animaux admis.
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Description de la location. Surface totale de 42 m2 comprenant un hall d’entrée 2 m2, une salle d’eau 4 m2, une mezzanine 15 m2 et un séjour 21 m2, WC dans la salle d’eau. Un lit sommiers à lattes de 140 cm, et un canapé-­‐lit de 140 cm, équipe d’oreillers, couettes, alaises. (Prévoir housses de couettes, et draps-­‐housses) Possibilité de louer le linge de couchage.
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Description de la location. 16.1 Vous devez accepter le fait que des différences mineures peuvent se produire entre la photographie, le descriptif et la propriété en réalité.
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Description de la location. La Location permet au Client de louer un Produit, parmi une sélection de produits proposés par l’Opérateur. Le Produit (y compris les accessoires fournis avec le Produit) reste la propriété exclusive, incessible et insaisissable de l’Opérateur. L’Opérateur propose trois formules de location, les formules de location de mobile étant assorties d’une période minimale d’engagement de 24 mois :  La formule « Location » qui permet de changer de mobile tous les 24 mois (moyennant réengagement de 24 mois)  La formule « Premium » qui inclut une réparation de l’écran en cas de casse, et un changement de mobile tous les 12 mois (moyennant réengagement de 24 mois).  La formule «Liberté » sans engagement proposée pour les routeurs.
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Description de la location. 16.1. Vous devez accepter le fait que des différences mineures peuvent se produire entre la photographie, le descriptif et la propriété en réalité. 16.2. Dans un souci d’amélioration continue, le propriétaire se réserve le droit d’apporter des modifications aux spécifications du logement s’ils les jugent nécessaires, pour assurer le bon déroulement du séjour. De même, il peut sans préavis modifier le mobilier et les décors. 16.3. Si des changements matériels interviennent, nous vous en avertirons dans la mesure où le délai le permet.
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Description de la location. Les appartements sont composés d’une chambre d’une cuisine entièrement équipée. Four, plaques vitrocéramiques grille-pain, réfrigérateur, micro-ondes, machine à café, machine nespresso, lave-linge, lave- vaisselle d’un coin salon composé d’un canapé lit (pour Escalille le Voltaire et la Travia), un deuxième lit (Escalille le Royale) d’une table et d’un téléviseur HD. L’escalille le Voltaire dispose d’une terrasse privative
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  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location. 4-2 La durée prévisible de la location, à partir d'une date initiale, peut être exprimée en toute unité de temps. Toute modification de cette durée doit faire l'objet d'un nouvel accord entre les parties. 4-3 Dans le cas d'impossibilité de déterminer de manière précise la durée de location, cette dernière peut également être conclue sans terme précis. Dans ce cas, les préavis de restitution ou de reprise du matériel sont précisés à l’article 14. 4-4 Les incidents relatifs au matériel et susceptibles d'interrompre la durée de la location sont traités à l'article 9.

  • DESCRIPTION DES SERVICES Les Services Mobile et Fixe sont souscrits à titre principal par le Client. A ces Services, s’ajoutent des services complémentaires ou optionnels de contenus qui nécessitent la souscription d’options spécifiques. La souscription aux Services peut s’effectuer en point de vente SFR, par téléphone ou sur xxx.xxx.xx. Lorsque la souscription des Services est effectuée à distance par le Client, celui-ci dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat ou à compter de la réception des biens, qu’il peut exercer en adressant à SFR le formulaire de rétractation ou tout autre courrier dénué d’ambiguïté. En cas de souscription à distance, le Service sera accessible une fois le délai de rétractation de 14 jours expiré, sauf si le Client demande expressément à bénéficier du Service avant la fin de ce délai. Dans ce cas, si le Client se rétracte, il devra s’acquitter du montant correspondant au Service fourni jusqu’à la communication de sa décision de rétractation. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée et peut ou non, pour les offres mobiles, être assorti d’une période minimale d’engagement. Le Client est informé que SFR n’étant pas éditeur des offres TV qu’elle propose, la sélection des programmes TV ainsi que leur positionnement et numérotation sont susceptibles d’évoluer, ce que le Client reconnaît et accepte.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme au propriétaire. a) annulation avant l'arrivée dans les lieux : l'acompte reste acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d'entrée dans les lieux. Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d'arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L'acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le solde de la location. b) si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

  • DESCRIPTION DU SERVICE Le service Relations Clientèle Citroën, DS Automobiles ou un point de vente du réseau agréé Citroën, muni des informations pertinentes transmises par le Véhicule, prend contact avec le Client par téléphone, au numéro renseigné lors de la commande, afin de lui proposer un rendez-vous chez un réparateur agréé Citroën, lorsqu’une Alerte nécessite l’intervention d’un technicien sur le Véhicule. Il est précisé que ce rendez-vous ne sera fixé qu’après échange avec le Client et qu’il aura lieu chez un réparateur agréé Citroën situé en France métropolitaine (Corse comprise). Une Alerte est détectée et contextualisée à partir des informations techniques et du géolocalisation transmis depuis le Véhicule aux systèmes d’information de Citroën par le Boitier Télématique. Sur la base de ces informations, une Alerte pourra être déclenchée pour les catégories d’équipements suivants : - Système d’entretien du Véhicule (tel que l’indicateur de maintenance), - Systèmes de sécurité (tels que les Airbags) - Système d'aide la conduite (tels que les ESP) - Groupe motopropulseur (dont le moteur) - Système de freinage (tels que l’ABS) - Niveaux des fluides (tels que le niveau d’huile) Si parmi ces catégories, certains équipements ne sont pas présents ou ne permettent pas techniquement la remontée d’Alerte, en raison du modèle ou de la finition du Véhicule, aucune Alerte ne pourra être remontée pour les équipements concernés.

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • FORMATION DU CONTRAT Toute commande en ligne suppose l'adhésion sans restriction ni réserve du client aux présentes conditions générales de vente, lesquelles sont visibles sur les pages du site Internet www.tourisme- xxxxxxxxx.xxx de l'Office de Tourisme, à l'aide d'un lien hypertexte et donc consultables à tout moment. Si le client ne s’estime pas suffisamment informé sur les caractéristiques des prestations qu’il souhaite commander, il peut préalablement à toute passation de commande, solliciter des informations complémentaires sur ces prestations auprès de l’Office de Tourisme. En passant commande, le client reconnaît implicitement avoir obtenu toutes les informations souhaitées sur la nature et les caractéristiques des prestations commandées. Le contrat de prestations devient ferme et définitif lorsque le client a validé la page « Panier » du site Internet sur laquelle figure le récapitulatif des prestations commandées et a procédé au paiement de l’intégralité du prix des prestations commandées. Tant que ces conditions ne sont pas remplies, le contrat de prestations ne sera pas considéré comme formé et l’Office de Tourisme ne sera nullement tenu de réaliser les prestations commandées. La validation de la page « Panier » du site Internet et le paiement de l’intégralité du prix des prestations commandées pourront être effectués avant midi le jour de l’arrivée à Collioure. Dès lors que le contrat de prestations sera formé dans les conditions ci-dessus décrites, celui-ci ne pourra plus faire l’objet d’aucune modification ou annulation par le client, sous réserve des dispositions inhérentes au droit de rétractation dont il bénéficie ou par l’Office de Tourisme, sauf accord entre les parties, sauf dans les conditions ci-après stipulées dans les présentes conditions générales de vente et sauf cas de force majeure.