Common use of Dispositions nationales particulières Clause in Contracts

Dispositions nationales particulières. Les dispositions suivantes remplacent ou modifient celles stipulées dans le Chapitre 1. Toutes les dispositions du Chapitre 1 qui n'ont pas été modifiées par les dispositions ci-dessous restent inchangées et en vigueur. Le présent Chapitre 2 est constitué d'avenants aux présentes Conditions d'Utilisation et est organisé comme suit : ● Avenants applicables aux pays de la zone Asie Pacifique ; et ● Avenants applicables aux pays de la zone EMEA.

Dispositions nationales particulières. Les dispositions suivantes remplacent ou modifient celles stipulées dans le Chapitre 1. Toutes les dispositions du Chapitre 1 qui n'ont pas été modifiées par les dispositions ci-dessous restent inchangées et en vigueur. Le présent Chapitre 2 est constitué d'avenants aux présentes Conditions d'Utilisation et est organisé comme suit : ● Avenants applicables aux pays de la zone Amérique ; ● Avenants applicables aux pays de la zone Asie Pacifique ; et ● Avenants applicables aux pays de la zone EMEA.

Dispositions nationales particulières. Les dispositions suivantes remplacent ou modifient celles stipulées dans le Chapitre 1. Toutes les dispositions du Chapitre 1 qui n'ont pas été modifiées par les dispositions ci-dessous restent inchangées et en vigueur. Le présent Chapitre 2 est constitué d'avenants de dispositions aux présentes Conditions d'Utilisation et est organisé comme suit : ● Avenants Dispositions applicables aux pays de la zone Asie Pacifique ; et ● Avenants Dispositions applicables aux pays de la zone EMEA.

Dispositions nationales particulières. Les dispositions suivantes remplacent ou modifient celles stipulées dans le Chapitre 1. Toutes les dispositions du Chapitre 1 qui n'ont pas été modifiées par les dispositions ci-dessous restent inchangées et en vigueur. Le présent Chapitre 2 est constitué d'avenants aux présentes Conditions d'Utilisation et est organisé comme suit : ● Avenants applicables aux pays de la zone Amérique ; ● Dispositions applicables aux pays de la zone Asie Pacifique ; et ● Avenants Dispositions applicables aux pays de la zone EMEA.

Dispositions nationales particulières. Les dispositions suivantes remplacent ou modifient celles stipulées dans le Chapitre 1. Toutes les dispositions du Chapitre 1 qui n'ont pas été modifiées par les dispositions ci-dessous restent inchangées et en vigueur. Le présent Chapitre 2 est constitué d'avenants aux présentes Conditions d'Utilisation et est organisé comme suit : ● Avenants Dispositions applicables aux pays de la zone Asie Amérique ; ● Dispositions applicables aux pays de la zone Asie-Pacifique ; et ● Avenants Dispositions applicables aux pays de la zone EMEA.